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400 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement'
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Loi Urbanisme & habitat / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
Titre : Loi Urbanisme & habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Equipement Année de publication : 2003 Importance : 43 Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Loi Urbanisme & habitat [texte imprimé] / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur . - La Défense : Ministère de l'Equipement, 2003 . - 43.
Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3358 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code de l'urbanisme
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Code de l'urbanisme [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Dalloz, 2003 . - 1922.
ISBN : 978-2-247-04885-4
Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3151 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Guide pratique du bocage / Parc naturel régional de l'Avesnois
Titre : Guide pratique du bocage Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional de l'Avesnois, Auteur Editeur : Maroilles : Parc naturel régional de l'Avesnois Année de publication : 2002 Mots-clés : bocage, aménagement, droit, législation, réglementation Résumé :
Ce document regroupe des fiches pratiques sur les aspects juridiques et techniques du bocage de l'Avesnois, illustrées de cas concrets.Trois grands thèmes sont successivement abordés :- la plantation : quelles démarches accomplir avant de planter une haie, quelles distances de plantation doit-on respecter, peut-on planter de l'aubépine ?- l'entretien : quelles sont les différentes obligations d'entretien, quelle est l'obligation d'entretien pour les haies en bordure de cours d'eau ?- la protection : comment protéger ses haies, comment le faire dans un document d'urbanisme, dans une procédure d'aménagement foncier, comment protéger les espaces bocagers par un classement réglementaire ?Guide pratique du bocage [texte imprimé] / Parc naturel régional de l'Avesnois, Auteur . - Maroilles : Parc naturel régional de l'Avesnois, 2002.
Mots-clés : bocage, aménagement, droit, législation, réglementation Résumé :
Ce document regroupe des fiches pratiques sur les aspects juridiques et techniques du bocage de l'Avesnois, illustrées de cas concrets.Trois grands thèmes sont successivement abordés :- la plantation : quelles démarches accomplir avant de planter une haie, quelles distances de plantation doit-on respecter, peut-on planter de l'aubépine ?- l'entretien : quelles sont les différentes obligations d'entretien, quelle est l'obligation d'entretien pour les haies en bordure de cours d'eau ?- la protection : comment protéger ses haies, comment le faire dans un document d'urbanisme, dans une procédure d'aménagement foncier, comment protéger les espaces bocagers par un classement réglementaire ?Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3187 634-9 PAR Classeur Centre de documentation Adultes Disponible 3188 634-9 PAR Classeur Centre de documentation Adultes Disponible L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. / Yvette Kleman
Titre : L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1979 Importance : 240 Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. [texte imprimé] / Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 1979 . - 240.
Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 320 711 KLE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Pour un habitat dense individualisé / Laure Der Madirossian
Titre : Pour un habitat dense individualisé Titre original : 20 formes urbaines diverses et contextuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Laure Der Madirossian, Auteur Editeur : Lyon : Editions du Certu Année de publication : 2010 Collection : Références n°82 Importance : 238 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-098181-3 Mots-clés : urbanisme, développement durable, aménagement, habitat, ville, environnement, jardin, paysage Résumé : Réaffirmés dans le Grenelle de l'environnement, les enjeux liés au développement durable imposent désormais de fixer des limites à l'étalement urbain et de s'interroger sur de nouveaux modes de gestion de l'espace. Cet ouvrage a pour objectif d'ouvrir la connaissance sur des formes d'habitat dense individualisé, qui relèvent le défi de concilier à la fois les aspirations des citadins en quête de nature et d'habitat individuel, et les préoccupations collectives liées à des formes d'habitat plus compactes et localisées au plus proche des équipements.A travers la présentation de vingt projets d'habitat dense individualisé (urbains ou ruraux, publics ou privés, ...), cette publication présente des alternatives possibles, pour sortir du modèle de la maison positionnée au milieu de la parcelle.Des données précises sont fournies, pour chaque opération, sur les acteurs mobilisés, le type de montage, les coûts et financements Note de contenu : les indicateurs de densité sont également renseignés.Un CD accompagne cet ouvrage. Pour un habitat dense individualisé = 20 formes urbaines diverses et contextuelles [texte imprimé] / Laure Der Madirossian, Auteur . - Editions du Certu, 2010 . - 238. - (Références n°82) .
ISBN : 978-2-11-098181-3
Mots-clés : urbanisme, développement durable, aménagement, habitat, ville, environnement, jardin, paysage Résumé : Réaffirmés dans le Grenelle de l'environnement, les enjeux liés au développement durable imposent désormais de fixer des limites à l'étalement urbain et de s'interroger sur de nouveaux modes de gestion de l'espace. Cet ouvrage a pour objectif d'ouvrir la connaissance sur des formes d'habitat dense individualisé, qui relèvent le défi de concilier à la fois les aspirations des citadins en quête de nature et d'habitat individuel, et les préoccupations collectives liées à des formes d'habitat plus compactes et localisées au plus proche des équipements.A travers la présentation de vingt projets d'habitat dense individualisé (urbains ou ruraux, publics ou privés, ...), cette publication présente des alternatives possibles, pour sortir du modèle de la maison positionnée au milieu de la parcelle.Des données précises sont fournies, pour chaque opération, sur les acteurs mobilisés, le type de montage, les coûts et financements Note de contenu : les indicateurs de densité sont également renseignés.Un CD accompagne cet ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4194 711-5 MAD Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales / Michel Ricard
Titre : La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ricard, Auteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 1978 Importance : 670 Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales [texte imprimé] / Michel Ricard, Auteur . - [S.l.] : Le Moniteur, 1978 . - 670.
Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 376 343 RIC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Vade-mecum de l'acheteur public / Catherine Lattuca
Titre : Vade-mecum de l'acheteur public Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Lattuca, Auteur Editeur : Paris : Groupe Moniteur Année de publication : 2004 Importance : 104 Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Vade-mecum de l'acheteur public [texte imprimé] / Catherine Lattuca, Auteur . - Paris : Groupe Moniteur, 2004 . - 104.
Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3383 658-7 LAT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' / Ministère de l'environnement
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible