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756 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation'
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L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' / Ministère de l'environnement
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / V. Lévy-Bruhl
Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques Type de document : texte imprimé Auteurs : V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur Editeur : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I Année de publication : 1989 Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques [texte imprimé] / V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur . - [S.l.] : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I, 1989.
Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique / Fabienne Martin-Therriaud
Titre : Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2005 Importance : 136 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912801-66-1 Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique [texte imprimé] / Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2005 . - 136.
ISBN : 978-2-912801-66-1
Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3573 719 MAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Guide des infractions en milieu naturel / Ministère de l'environnement
Titre : Guide des infractions en milieu naturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 1995 Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Guide des infractions en milieu naturel [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 1995.
Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3062 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux / Jean-Louis Tissandier
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1286 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux / Jean-Louis Tissandier
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 327 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible Sites et espaces protégés
Titre : Sites et espaces protégés Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 197 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075530-8 Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Sites et espaces protégés [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 197.
ISBN : 978-2-11-075530-8
Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3399 348 SIT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion / Laurent Mermet
Titre : Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur Editeur : Lavoisier Année de publication : 2002 Importance : 393 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7462-0451-5 Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion [texte imprimé] / Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur . - [S.l.] : Lavoisier, 2002 . - 393.
ISBN : 978-2-7462-0451-5
Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 719 MER Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Accueillir les oiseaux d'eau / Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature
Titre : Accueillir les oiseaux d'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1991 Collection : Atelier technique des espaces naturels Importance : 37 p Mots-clés : oiseau, protection de l'environnement, espace naturel Accueillir les oiseaux d'eau [texte imprimé] / Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature, Auteur . - Ministère de l'environnement, 1991 . - 37 p. - (Atelier technique des espaces naturels) .
Mots-clés : oiseau, protection de l'environnement, espace naturel Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1723 598 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 1722 598 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible