Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
75 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'syndicat mixte, droit, administration'
Affiner la rechercheLe syndicat mixte. 125 questions/réponses. / Mairie-conseils
Titre : Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Arcueil : Mairie-conseils Année de publication : 2005 Importance : 159 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951632-01-1 Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - Arcueil : Mairie-conseils, 2005 . - 159.
ISBN : 978-2-951632-01-1
Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3631 352 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 49 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur . - 2004 . - 49.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3543 639-95 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie-conseils Année de publication : 2003 Importance : 54 Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - [S.l.] : Mairie-conseils, 2003 . - 54.
Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3356 639-95 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française, Auteur Editeur : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique Année de publication : 1992 Importance : 242 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073375-7 Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les attributions de défense et de sécurité civile des préfets et des sous-préfets, les pouvoirs de police du préfet, ses compétences dans ses relations avec les collectivités locales, dans le domaine de la vie associative et en matière d'enseignement. Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française, Auteur . - [S.l.] : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique, 1992 . - 242.
ISBN : 978-2-11-073375-7
Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les attributions de défense et de sécurité civile des préfets et des sous-préfets, les pouvoirs de police du préfet, ses compétences dans ses relations avec les collectivités locales, dans le domaine de la vie associative et en matière d'enseignement. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2947 342-04 JO Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française, Auteur Editeur : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique Année de publication : 1993 Importance : 300 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073411-2 Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans les domaines de l'agriculture et de la forêt, du développement économique et social et de l'aménagement du territoire, de l'habitat et de la construction, dans l'organisation administrative de divers scrutins, en matière domaniale, dans les domaines relevant de la Communauté européenne et de la coopération internationale, de l'administration de la justice. Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française, Auteur . - [S.l.] : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique, 1993 . - 300.
ISBN : 978-2-11-073411-2
Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans les domaines de l'agriculture et de la forêt, du développement économique et social et de l'aménagement du territoire, de l'habitat et de la construction, dans l'organisation administrative de divers scrutins, en matière domaniale, dans les domaines relevant de la Communauté européenne et de la coopération internationale, de l'administration de la justice. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2948 342-04 JO Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française, Auteur Editeur : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique Année de publication : 1993 Importance : 255 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073448-8 Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans ses relations avec les services financiers locaux, dans les domaines des affaires maritimes, des transports, de la voirie routière, de l'emploi et de l'urbanisme. Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française, Auteur . - [S.l.] : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique, 1993 . - 255.
ISBN : 978-2-11-073448-8
Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans ses relations avec les services financiers locaux, dans les domaines des affaires maritimes, des transports, de la voirie routière, de l'emploi et de l'urbanisme. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2949 342-04 JO Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (action sanitaire et sociale) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française, Auteur Editeur : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique Année de publication : 1994 Importance : 288 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073681-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans les domaines de la protection de la santé publique, de l'organisation et du fonctionnement du service public hospitalier, du service public de lutte contre les maladies mentales, de l'aide sociale, dans la mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion, dans les domaines du service de l'aide médicale relevant de l'Etat, de l'action sociale et de la sécurité sociale. Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (action sanitaire et sociale) [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française, Auteur . - [S.l.] : Service de l'information et des relations publiques du Ministère de l'Intérieur et de la sécurité publique, 1994 . - 288.
ISBN : 978-2-11-073681-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, administration Résumé : Ce document présente les compétences du préfet dans les domaines de la protection de la santé publique, de l'organisation et du fonctionnement du service public hospitalier, du service public de lutte contre les maladies mentales, de l'aide sociale, dans la mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion, dans les domaines du service de l'aide médicale relevant de l'Etat, de l'action sociale et de la sécurité sociale. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2950 342-04 JO Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Dictionnaire du droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Rouquette, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2002 Importance : 891 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12381-4 Mots-clés : droit, administration Résumé : Ce dictionnaire couvre la totalité du vocabulaire, des expressions, des noms propres et des sigles propres au droit administratif. Si nécessaire, les différences avec le droit privé ou le vocabulaire courant sont mises en évidence. Dictionnaire du droit administratif [texte imprimé] / Rémi Rouquette, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2002 . - 891.
ISBN : 978-2-281-12381-4
Mots-clés : droit, administration Résumé : Ce dictionnaire couvre la totalité du vocabulaire, des expressions, des noms propres et des sigles propres au droit administratif. Si nécessaire, les différences avec le droit privé ou le vocabulaire courant sont mises en évidence. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3496 342-03 ROU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué Titre original : Conférence permanente des Parcs-aménagement-environnement. Eléments pratiques de gestion administrative et comptable d'un syndicat mixte de parc naturel régional Type de document : texte imprimé Année de publication : 1974 Importance : 86 Mots-clés : parc naturel régional, gestion, syndicat mixte Résumé : Ce fascicule ancien (1974) traite de la gestion administrative des Syndicats Mixtes de Parcs (liaisons avec la préfecture et les sous-préfectures, les services du trésorier payeur, les services fiscaux, les organismes sociaux, les compagnies d'assurance), de la gestion comptable (engagement puis liquidation des dépenses, mandatement, régie de recettes,…), du budget et présente différents registres et modèles de documents. Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué = Conférence permanente des Parcs-aménagement-environnement. Eléments pratiques de gestion administrative et comptable d'un syndicat mixte de parc naturel régional [texte imprimé] . - 1974 . - 86.
Mots-clés : parc naturel régional, gestion, syndicat mixte Résumé : Ce fascicule ancien (1974) traite de la gestion administrative des Syndicats Mixtes de Parcs (liaisons avec la préfecture et les sous-préfectures, les services du trésorier payeur, les services fiscaux, les organismes sociaux, les compagnies d'assurance), de la gestion comptable (engagement puis liquidation des dépenses, mandatement, régie de recettes,…), du budget et présente différents registres et modèles de documents. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 971 658 POU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Le syndicat mixte. Un outil modulable au service de l'intercommunalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur Editeur : La Découverte et Syros Année de publication : 1998 Importance : 260 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84146-521-7 Mots-clés : syndicat mixte, collectivité territoriale, intercommunalité Le syndicat mixte. Un outil modulable au service de l'intercommunalité [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur . - [S.l.] : La Découverte et Syros, 1998 . - 260.
ISBN : 978-2-84146-521-7
Mots-clés : syndicat mixte, collectivité territoriale, intercommunalité Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3434 352 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
