130 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'arbre, l�gislation, r�glementation, droit'

Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

Public ISBD Titre : Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2003 Importance : 45 Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques [texte imprimé] / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2003 . - 45. Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier.

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3364	634-9 MIN	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques / Anne Diraison

Public ISBD Titre : Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Diraison, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2003 Importance : 45 Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques [texte imprimé] / Anne Diraison, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2003 . - 45. Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier.

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3321	348 DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Les droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres / Ministère de l'équipement et du logement

Public ISBD Titre : Les droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'équipement et du logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement et du logement Année de publication : 1988 Importance : 27 Mots-clés : arbre, droit, ville Résumé : Les habitants des villes posent de nombreuses questions sur les moyens juridiques de protéger leurs arbres familiers. Ce guide se propose de donner des éléments de réponse dans un langage simple selon que l'arbre est soumis au droit public, au droit privé ou qu'il y ait une autre procédure à respecter. Les droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres [texte imprimé] / Ministère de l'équipement et du logement, Auteur . - Paris : Ministère de l'équipement et du logement, 1988 . - 27. Mots-clés : arbre, droit, ville Résumé : Les habitants des villes posent de nombreuses questions sur les moyens juridiques de protéger leurs arbres familiers. Ce guide se propose de donner des éléments de réponse dans un langage simple selon que l'arbre est soumis au droit public, au droit privé ou qu'il y ait une autre procédure à respecter.

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1415	634-9 MIN	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

40 actions pour l'arbre et la forêt (42 fiches) / Ministère de l'agriculture et de la forêt

Public ISBD Titre : 40 actions pour l'arbre et la forêt (42 fiches) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'agriculture et de la forêt, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1991 Mots-clés : arbre, forêt, protection de l'environnement Résumé : 40 fiches présentent le thème, le montage et les partenaires de 40 expériences originales conduites en France en faveur de la forêt : actions pédagogiques, protection des boisements, sylviculture douce, sauvegarde des haies et des arbres… 40 actions pour l'arbre et la forêt (42 fiches) [texte imprimé] / Ministère de l'agriculture et de la forêt, Auteur . - Paris : Ministère de l'agriculture, 1991. Mots-clés : arbre, forêt, protection de l'environnement Résumé : 40 fiches présentent le thème, le montage et les partenaires de 40 expériences originales conduites en France en faveur de la forêt : actions pédagogiques, protection des boisements, sylviculture douce, sauvegarde des haies et des arbres…

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1851	634-9 MIN	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris

Public ISBD Titre : Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace Année de publication : 2000 Importance : 86 Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris [texte imprimé] . - Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace, 2000 . - 86. Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture

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2692	634-9 ACT	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Amnesty International - Rapport 2006

Public ISBD Titre : Amnesty International - Rapport 2006 Titre original : La situation des droits humains dans le monde Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Francophones d'Amnesty International Année de publication : 2006 Importance : 417 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-156-1 Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Amnesty International - Rapport 2006 = La situation des droits humains dans le monde [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Francophones d'Amnesty International, 2006 . - 417. ISBN : 978-2-87666-156-1 Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux.

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3790	341-67 AMN	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' / Ministère de l'environnement

Public ISBD Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35. Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation

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2168	629-2026 MIN	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

L'arbre / Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie

Public ISBD Titre : L'arbre Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie, Auteur Editeur : Paris : Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie Année de publication : 1983 Mots-clés : bois, arbre L'arbre [texte imprimé] / Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie, Auteur . - Paris : Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la qualité de la vie, 1983. Mots-clés : bois, arbre

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1510	634-9 SEC	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

L'arbre autrement… / Office National des Forêts

Public ISBD Titre : L'arbre autrement… Type de document : texte imprimé Auteurs : Office National des Forêts, Auteur Editeur : Office national des forêts Année de publication : 2003 Mots-clés : arbre, insecte, sylviculture Résumé : Ce document regroupe 8 fiches consacrées aux petits bois secs, au lierre, aux souches et troncs à terre, aux champignons lignicoles, aux galeries de scolytes, aux chandelles, aux vieux arbres et aux cavités et arbres creux.Chacune d'entre elles présente une description, les espèces associées, les éléments de gestion. L'arbre autrement… [texte imprimé] / Office National des Forêts, Auteur . - [S.l.] : Office national des forêts, 2003. Mots-clés : arbre, insecte, sylviculture Résumé : Ce document regroupe 8 fiches consacrées aux petits bois secs, au lierre, aux souches et troncs à terre, aux champignons lignicoles, aux galeries de scolytes, aux chandelles, aux vieux arbres et aux cavités et arbres creux.Chacune d'entre elles présente une description, les espèces associées, les éléments de gestion.

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4036	634-9 OFF	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

L'arbre autrement… / Office National des Forêts

Public ISBD Titre : L'arbre autrement… Type de document : texte imprimé Auteurs : Office National des Forêts, Auteur Editeur : Office national des forêts Année de publication : 2003 Mots-clés : arbre, insecte, sylviculture Résumé : Ce document regroupe 8 fiches consacrées aux petits bois secs, au lierre, aux souches et troncs à terre, aux champignons lignicoles, aux galeries de scolytes, aux chandelles, aux vieux arbres et aux cavités et arbres creux.Chacune d'entre elles présente une description, les espèces associées, les éléments de gestion. L'arbre autrement… [texte imprimé] / Office National des Forêts, Auteur . - [S.l.] : Office national des forêts, 2003. Mots-clés : arbre, insecte, sylviculture Résumé : Ce document regroupe 8 fiches consacrées aux petits bois secs, au lierre, aux souches et troncs à terre, aux champignons lignicoles, aux galeries de scolytes, aux chandelles, aux vieux arbres et aux cavités et arbres creux.Chacune d'entre elles présente une description, les espèces associées, les éléments de gestion.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
4037	634-9 OFF	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible