Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
142 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'arbre, droit, ville'
Affiner la rechercheLes droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres / Ministère de l'équipement et du logement
Titre : Les droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'équipement et du logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement et du logement Année de publication : 1988 Importance : 27 Mots-clés : arbre, droit, ville Résumé : Les habitants des villes posent de nombreuses questions sur les moyens juridiques de protéger leurs arbres familiers. Ce guide se propose de donner des éléments de réponse dans un langage simple selon que l'arbre est soumis au droit public, au droit privé ou qu'il y ait une autre procédure à respecter. Les droits de l'arbre en ville. Ce qu'il faut savoir pour protéger nos arbres [texte imprimé] / Ministère de l'équipement et du logement, Auteur . - Paris : Ministère de l'équipement et du logement, 1988 . - 27.
Mots-clés : arbre, droit, ville Résumé : Les habitants des villes posent de nombreuses questions sur les moyens juridiques de protéger leurs arbres familiers. Ce guide se propose de donner des éléments de réponse dans un langage simple selon que l'arbre est soumis au droit public, au droit privé ou qu'il y ait une autre procédure à respecter. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1415 634-9 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'arbre en ville. Sensibiliser. Former Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat d'état à l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Secrétariat d'Etat à l'environnement Année de publication : 1989 Importance : 27 Mots-clés : arbre, ville L'arbre en ville. Sensibiliser. Former [texte imprimé] / Secrétariat d'état à l'environnement, Auteur . - Paris : Secrétariat d'Etat à l'environnement, 1989 . - 27.
Mots-clés : arbre, ville Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1308 634-9 SEC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2003 Importance : 45 Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques [texte imprimé] / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2003 . - 45.
Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3364 634-9 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Diraison, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2003 Importance : 45 Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Les droits de l'arbre. Aide-mémoire des textes juridiques [texte imprimé] / Anne Diraison, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie et du développement durable, 2003 . - 45.
Mots-clés : arbre, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document comprend 12 fiches qui fournissent des informations juridiques sur le droit de l'urbanisme, le plan local d'urbanisme, les autorisations d'occupation du sol, les espaces naturels sensibles, la loi 'littoral', le droit du patrimoine remarquable, le droit de l'environnement, le droit civil, les relations de voisinage, les obligations et responsabilité des personnes privées et des personnes publiques, les réseaux aériens et souterrains, routiers, les lotissements, la copropriété, le bail, les documents contractuels, les instruments de connaissance, l'aménagement foncier. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3321 348 DIR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 40 actions pour l'arbre et la forêt (42 fiches) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'agriculture et de la forêt, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1991 Mots-clés : arbre, forêt, protection de l'environnement Résumé : 40 fiches présentent le thème, le montage et les partenaires de 40 expériences originales conduites en France en faveur de la forêt : actions pédagogiques, protection des boisements, sylviculture douce, sauvegarde des haies et des arbres… 40 actions pour l'arbre et la forêt (42 fiches) [texte imprimé] / Ministère de l'agriculture et de la forêt, Auteur . - Paris : Ministère de l'agriculture, 1991.
Mots-clés : arbre, forêt, protection de l'environnement Résumé : 40 fiches présentent le thème, le montage et les partenaires de 40 expériences originales conduites en France en faveur de la forêt : actions pédagogiques, protection des boisements, sylviculture douce, sauvegarde des haies et des arbres… Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1851 634-9 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 5èmes rencontres Ecole et nature Titre original : Le Milieu Urbain Type de document : texte imprimé Auteurs : G.R.A.I.N.E., Auteur Editeur : Marly le Roi : G.R.A.I.N.E. Année de publication : 1987 Importance : 236 Mots-clés : éducation à l'environnement, ville 5èmes rencontres Ecole et nature = Le Milieu Urbain [texte imprimé] / G.R.A.I.N.E., Auteur . - Marly le Roi : G.R.A.I.N.E., 1987 . - 236.
Mots-clés : éducation à l'environnement, ville Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2120 371-38 GRA Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace Année de publication : 2000 Importance : 86 Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris [texte imprimé] . - Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace, 2000 . - 86.
Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2692 634-9 ACT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Agenda 21 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ville d'Auxerre, Auteur Importance : 144 Mots-clés : développement durable, agenda 21, ville, Auxerre Résumé : Après des propos introductifs sur le développement durable, ce document présente les objectifs et orientations de l'Agenda 21 de la ville d'Auxerre. Agenda 21 [texte imprimé] / Ville d'Auxerre, Auteur . - [s.d.] . - 144.
Mots-clés : développement durable, agenda 21, ville, Auxerre Résumé : Après des propos introductifs sur le développement durable, ce document présente les objectifs et orientations de l'Agenda 21 de la ville d'Auxerre. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3687 363 VIL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Amnesty International - Rapport 2006 Titre original : La situation des droits humains dans le monde Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Francophones d'Amnesty International Année de publication : 2006 Importance : 417 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-156-1 Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Amnesty International - Rapport 2006 = La situation des droits humains dans le monde [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Francophones d'Amnesty International, 2006 . - 417.
ISBN : 978-2-87666-156-1
Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3790 341-67 AMN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
