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91 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'réglementation, droit, haie, bocage'
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Guide juridique pour les haies du Perche / Parc naturel régional du Perche
Titre : Guide juridique pour les haies du Perche Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional du Perche, Auteur Editeur : Rémaland : Parc naturel régional du Perche Année de publication : 2000 Importance : 193 Mots-clés : réglementation, droit, haie, bocage Résumé : Ce guide vise à faciliter l'application concrète de la réglementation qui concerne la haie depuis la date de sa plantation jusqu'au jour de sa suppression… et de sa replantation.Il renseigne utilement sur les diverses aides financières et mesures de protection envisageables. Il contient, en outre, des modèles de conventions qui permettent de préserver les haies et le paysage bocager du Perche. Guide juridique pour les haies du Perche [texte imprimé] / Parc naturel régional du Perche, Auteur . - Rémaland : Parc naturel régional du Perche, 2000 . - 193.
Mots-clés : réglementation, droit, haie, bocage Résumé : Ce guide vise à faciliter l'application concrète de la réglementation qui concerne la haie depuis la date de sa plantation jusqu'au jour de sa suppression… et de sa replantation.Il renseigne utilement sur les diverses aides financières et mesures de protection envisageables. Il contient, en outre, des modèles de conventions qui permettent de préserver les haies et le paysage bocager du Perche. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2686 348 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Guide pratique du bocage / Parc naturel régional de l'Avesnois
Titre : Guide pratique du bocage Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional de l'Avesnois, Auteur Editeur : Maroilles : Parc naturel régional de l'Avesnois Année de publication : 2002 Mots-clés : bocage, aménagement, droit, législation, réglementation Résumé :
Ce document regroupe des fiches pratiques sur les aspects juridiques et techniques du bocage de l'Avesnois, illustrées de cas concrets.Trois grands thèmes sont successivement abordés :- la plantation : quelles démarches accomplir avant de planter une haie, quelles distances de plantation doit-on respecter, peut-on planter de l'aubépine ?- l'entretien : quelles sont les différentes obligations d'entretien, quelle est l'obligation d'entretien pour les haies en bordure de cours d'eau ?- la protection : comment protéger ses haies, comment le faire dans un document d'urbanisme, dans une procédure d'aménagement foncier, comment protéger les espaces bocagers par un classement réglementaire ?Guide pratique du bocage [texte imprimé] / Parc naturel régional de l'Avesnois, Auteur . - Maroilles : Parc naturel régional de l'Avesnois, 2002.
Mots-clés : bocage, aménagement, droit, législation, réglementation Résumé :
Ce document regroupe des fiches pratiques sur les aspects juridiques et techniques du bocage de l'Avesnois, illustrées de cas concrets.Trois grands thèmes sont successivement abordés :- la plantation : quelles démarches accomplir avant de planter une haie, quelles distances de plantation doit-on respecter, peut-on planter de l'aubépine ?- l'entretien : quelles sont les différentes obligations d'entretien, quelle est l'obligation d'entretien pour les haies en bordure de cours d'eau ?- la protection : comment protéger ses haies, comment le faire dans un document d'urbanisme, dans une procédure d'aménagement foncier, comment protéger les espaces bocagers par un classement réglementaire ?Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3187 634-9 PAR Classeur Centre de documentation Adultes Disponible 3188 634-9 PAR Classeur Centre de documentation Adultes Disponible Associations
Titre : Associations Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 603 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075638-1 Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Associations [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2004 . - 603.
ISBN : 978-2-11-075638-1
Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3398 346-06 ASS Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan / Vanessa Simon
Titre : Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan : Etat des lieux sur trois secteurs agricoles voisins du Mont Beuvray et sur Saint-Brisson (annexes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Vanessa Simon, Auteur Editeur : Montpellier : Ecole Nationale Supérieure Agronomique Année de publication : 1998 Importance : 75 p Mots-clés : paysage, bocage, haie, Saint-Brisson, Morvan, Mont-Beuvray Résumé :
Il s'agit des annexes à un mémoire d'études qui rend compte des résultats d'un état des lieux sur les haies et leur entretien. Quatre secteurs agricoles du Parc naturel régional du Morvan sont concernés : trois sont voisins du Mont Beuvray, dans le sud du Morvan, et le quatrième est celui de la commune de Saint-Brisson.Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan : Etat des lieux sur trois secteurs agricoles voisins du Mont Beuvray et sur Saint-Brisson (annexes) [texte imprimé] / Vanessa Simon, Auteur . - Montpellier : Ecole Nationale Supérieure Agronomique, 1998 . - 75 p.
Mots-clés : paysage, bocage, haie, Saint-Brisson, Morvan, Mont-Beuvray Résumé :
Il s'agit des annexes à un mémoire d'études qui rend compte des résultats d'un état des lieux sur les haies et leur entretien. Quatre secteurs agricoles du Parc naturel régional du Morvan sont concernés : trois sont voisins du Mont Beuvray, dans le sud du Morvan, et le quatrième est celui de la commune de Saint-Brisson.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2504 711-3 SIM Etude Centre de documentation Adultes Disponible Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan / Vanessa Simon
Titre : Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan : Etat des lieux sur trois secteurs agricoles voisins du Mont Beuvray et sur Saint-Brisson (doc. principal) Type de document : texte imprimé Auteurs : Vanessa Simon, Auteur Editeur : Montpellier : Ecole Nationale Supérieure Agronomique Année de publication : 1998 Importance : 68 p Mots-clés : paysage, bocage, haie, Saint-Brisson, Morvan, Mont-Beuvray Résumé :
Le Morvan, ses haies - Le bocage des clairières - Le souhaitable pour les clairières et les actions envisageables.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : Ce mémoire rend compte des résultats d'un état des lieux sur les haies et leur entretien. L'état des lieux s'intègre dans une étude paysagère commandée au Parc par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Nièvre. Il concerne quatre secteurs agricoles du Parc naturel régional du Morvan : trois sont voisins du Mont Beuvray, dans le sud du Morvan, et le quatrième est celui de la commune de Saint-Brisson.Deux parties composent cet état des lieux : un inventaire des haies et une enquête auprès des agriculteurs exploitant les zones choisies pour l'inventaire. La méthodologie de l'inventaire a consisté en un repérage des haies sur photographies aériennes, suivi de relevés de terrain. Les agriculteurs ont ensuite été interrogés sur leur système d'exploitation, leur façon d'entretenir les haies et leur sensibilité pour le paysage. Les résultats relatifs à l'inventaire et aux parcelles des exploitants ont été saisis sur un Système d'Information Géographique afin de mettre en relation l'activité agricole et les haies.Ainsi, les quatre secteurs agricoles du Morvan ont pu être comparés. Les trois secteurs situés au sud du Morvan ont un maillage plutôt lâche alors que le dernier secteur, au nord du Morvan, a un maillage plus dense. Les agriculteurs entretiennent leurs haies chaque année au broyeur et sont conscients des rôles qu'elles ont. Quel que soit le secteur, il y a des haies en mauvais état qui mériteraient d'être restaurées.Le bocage des paysages du Parc naturel régional du Morvan : Etat des lieux sur trois secteurs agricoles voisins du Mont Beuvray et sur Saint-Brisson (doc. principal) [texte imprimé] / Vanessa Simon, Auteur . - Montpellier : Ecole Nationale Supérieure Agronomique, 1998 . - 68 p.
Mots-clés : paysage, bocage, haie, Saint-Brisson, Morvan, Mont-Beuvray Résumé :
Le Morvan, ses haies - Le bocage des clairières - Le souhaitable pour les clairières et les actions envisageables.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : Ce mémoire rend compte des résultats d'un état des lieux sur les haies et leur entretien. L'état des lieux s'intègre dans une étude paysagère commandée au Parc par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Nièvre. Il concerne quatre secteurs agricoles du Parc naturel régional du Morvan : trois sont voisins du Mont Beuvray, dans le sud du Morvan, et le quatrième est celui de la commune de Saint-Brisson.Deux parties composent cet état des lieux : un inventaire des haies et une enquête auprès des agriculteurs exploitant les zones choisies pour l'inventaire. La méthodologie de l'inventaire a consisté en un repérage des haies sur photographies aériennes, suivi de relevés de terrain. Les agriculteurs ont ensuite été interrogés sur leur système d'exploitation, leur façon d'entretenir les haies et leur sensibilité pour le paysage. Les résultats relatifs à l'inventaire et aux parcelles des exploitants ont été saisis sur un Système d'Information Géographique afin de mettre en relation l'activité agricole et les haies.Ainsi, les quatre secteurs agricoles du Morvan ont pu être comparés. Les trois secteurs situés au sud du Morvan ont un maillage plutôt lâche alors que le dernier secteur, au nord du Morvan, a un maillage plus dense. Les agriculteurs entretiennent leurs haies chaque année au broyeur et sont conscients des rôles qu'elles ont. Quel que soit le secteur, il y a des haies en mauvais état qui mériteraient d'être restaurées.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2503 711-3 SIM Etude Centre de documentation Adultes Disponible La chasse et le droit / Jacques Guilbaud
Titre : La chasse et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Guilbaud, Auteur Editeur : Paris : Editions Litec Année de publication : 1999 Importance : 909 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3045-0 Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. La chasse et le droit [texte imprimé] / Jacques Guilbaud, Auteur . - Paris : Editions Litec, 1999 . - 909.
ISBN : 978-2-7111-3045-0
Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2788 348 GUI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Circulaire relative aux nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité introduites par la loi 'liberté et responsabilités locales' / Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du Territoire
Titre : Circulaire relative aux nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité introduites par la loi 'liberté et responsabilités locales' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du Territoire, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 69 Mots-clés : intercommunalité, réglementation, droit Résumé : Après une définition des différentes catégories d'EPCI et une présentation des principes généraux, ce document aborde successivement les thèmes de la création des EPCI, de leur fonctionnement et de leur dissolution. Les derniers points abordés concernent les relations financières entre EPCI et communes membres et entre EPCI puis le suivi de l'intercommunalité. Circulaire relative aux nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité introduites par la loi 'liberté et responsabilités locales' [texte imprimé] / Ministère de la Fonction Publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du Territoire, Auteur . - 2004 . - 69.
Mots-clés : intercommunalité, réglementation, droit Résumé : Après une définition des différentes catégories d'EPCI et une présentation des principes généraux, ce document aborde successivement les thèmes de la création des EPCI, de leur fonctionnement et de leur dissolution. Les derniers points abordés concernent les relations financières entre EPCI et communes membres et entre EPCI puis le suivi de l'intercommunalité. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3460 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible