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350 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'protection de l'environnement, espèce protégée, droit, réglementation'
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Réglementation relative aux espèces protègées / Direction de la protection de la nature
Titre : Réglementation relative aux espèces protègées Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction de la protection de la nature, Auteur Editeur : Direction de la protection de la nature Année de publication : 1981 Importance : 52 Mots-clés : protection de l'environnement, espèce protégée, droit, réglementation Résumé : Ce document regroupe des lois, décrets, arrêtés relatifs aux espèces protégées ainsi que des listes d'animaux protégés. Réglementation relative aux espèces protègées [texte imprimé] / Direction de la protection de la nature, Auteur . - [S.l.] : Direction de la protection de la nature, 1981 . - 52.
Mots-clés : protection de l'environnement, espèce protégée, droit, réglementation Résumé : Ce document regroupe des lois, décrets, arrêtés relatifs aux espèces protégées ainsi que des listes d'animaux protégés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 897 348 DIR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Faune et flore - Protection de la nature
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 p Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxFaune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608 p.
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Faune et flore - Protection de la nature
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073633-8 Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Faune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608.
ISBN : 978-2-11-073633-8
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Guide des espèces protégés en Bourgogne / Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons (coordination)
Titre : Guide des espèces protégés en Bourgogne Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons (coordination), Auteur Editeur : Fenay : Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons Année de publication : 2002 Importance : 175 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951855-70-0 Mots-clés : faune, flore, espèce protégée, protection de l'environnement, Bourgogne Résumé : Historique et fondements de la protection des espèces – Exemples d’effets positifs de la protection des espèces : le faucon pèlerin, le Sabot de Vénus – Les mammifères – Les oiseaux – Les reptiles et les amphibiens – Les poissons – Les insectes - Les crustacés et mollusques – Les plantes – Références bibliographiques et réglementaires – Liste complète des espèces protégées en Bourgogne. Guide des espèces protégés en Bourgogne [texte imprimé] / Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons (coordination), Auteur . - Fenay : Conservatoire des Sites Naturels Bourguignons, 2002 . - 175.
ISBN : 978-2-951855-70-0
Mots-clés : faune, flore, espèce protégée, protection de l'environnement, Bourgogne Résumé : Historique et fondements de la protection des espèces – Exemples d’effets positifs de la protection des espèces : le faucon pèlerin, le Sabot de Vénus – Les mammifères – Les oiseaux – Les reptiles et les amphibiens – Les poissons – Les insectes - Les crustacés et mollusques – Les plantes – Références bibliographiques et réglementaires – Liste complète des espèces protégées en Bourgogne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3165 590 CON Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Sites et espaces protégés
Titre : Sites et espaces protégés Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 197 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075530-8 Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Sites et espaces protégés [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 197.
ISBN : 978-2-11-075530-8
Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3399 348 SIT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Connaître les espèces protégées / Fédération française des sociétés de protection de la nature
Titre : Connaître les espèces protégées Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération française des sociétés de protection de la nature, Auteur Editeur : Paris : Fédération française des sociétés de protection de la nature Année de publication : 1981 Importance : 32 Mots-clés : espèce protégée, faune, protection Résumé : Ce document (ancien) rassemble les mesures de protection des espèces sauvages. Des illustrations permettent au lecteur de reconnaître les espèces concernées.Sont successivement présentés les mollusques, insectes, reptiles, batraciens, oiseaux et mammifères. Connaître les espèces protégées [texte imprimé] / Fédération française des sociétés de protection de la nature, Auteur . - Paris : Fédération française des sociétés de protection de la nature, 1981 . - 32.
Mots-clés : espèce protégée, faune, protection Résumé : Ce document (ancien) rassemble les mesures de protection des espèces sauvages. Des illustrations permettent au lecteur de reconnaître les espèces concernées.Sont successivement présentés les mollusques, insectes, reptiles, batraciens, oiseaux et mammifères. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 248 639-9 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. / Pierre-Brice Lebrun
Titre : Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Brice Lebrun, Auteur Editeur : Editions du CNFPT Année de publication : 2005 Importance : 115 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84143-268-4 Mots-clés : droit, législation, réglementation, famille, justice, protection, enfant Résumé : L'ouvrage propose une préparation juridique au concours d'animateur territorial. Il présente une introduction au droit et à l'organisation judiciaire, l'organisation de la justice, le droit de la famille et l'état civil, le dispositif français de protection de l'enfance, les droits des mineurs, le droit pénal, le droit pénal applicable aux mineurs, la procédure pénale, les responsabilités civile et pénale, le droit des victimes, les mineurs et la responsabilité, la responsablité administrative des agents des collectivités territoriales. Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. [texte imprimé] / Pierre-Brice Lebrun, Auteur . - [S.l.] : Editions du CNFPT, 2005 . - 115.
ISBN : 978-2-84143-268-4
Mots-clés : droit, législation, réglementation, famille, justice, protection, enfant Résumé : L'ouvrage propose une préparation juridique au concours d'animateur territorial. Il présente une introduction au droit et à l'organisation judiciaire, l'organisation de la justice, le droit de la famille et l'état civil, le dispositif français de protection de l'enfance, les droits des mineurs, le droit pénal, le droit pénal applicable aux mineurs, la procédure pénale, les responsabilités civile et pénale, le droit des victimes, les mineurs et la responsabilité, la responsablité administrative des agents des collectivités territoriales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3714 346 LEB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / V. Lévy-Bruhl
Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques Type de document : texte imprimé Auteurs : V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur Editeur : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I Année de publication : 1989 Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques [texte imprimé] / V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur . - [S.l.] : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I, 1989.
Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire