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483 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement'
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Sites et espaces protégés
Titre : Sites et espaces protégés Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 197 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075530-8 Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Sites et espaces protégés [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 197.
ISBN : 978-2-11-075530-8
Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3399 348 SIT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / V. Lévy-Bruhl
Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques Type de document : texte imprimé Auteurs : V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur Editeur : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I Année de publication : 1989 Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques [texte imprimé] / V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur . - [S.l.] : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I, 1989.
Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Atlas des espaces protégés / Direction régionale de l'environnement de Bourgogne
Titre : Atlas des espaces protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : Direction régionale de l'environnement de Bourgogne, Auteur Editeur : Dijon : Direction régionale de l'environnement de Bourgogne Année de publication : 1997 Mots-clés : espace protégé, protection de l'environnement, biotope, Bourgogne, Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Résumé :
Protections réglementaires des espaces naturels – Liste des espaces protégés – Index communal – Fichier des espaces protégés.Atlas des espaces protégés [texte imprimé] / Direction régionale de l'environnement de Bourgogne, Auteur . - Dijon : Direction régionale de l'environnement de Bourgogne, 1997.
Mots-clés : espace protégé, protection de l'environnement, biotope, Bourgogne, Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Résumé :
Protections réglementaires des espaces naturels – Liste des espaces protégés – Index communal – Fichier des espaces protégés.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3034 363-7 DIR Classeur Centre de documentation Adultes Disponible Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. / Pierre-Brice Lebrun
Titre : Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Brice Lebrun, Auteur Editeur : Editions du CNFPT Année de publication : 2005 Importance : 115 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84143-268-4 Mots-clés : droit, législation, réglementation, famille, justice, protection, enfant Résumé : L'ouvrage propose une préparation juridique au concours d'animateur territorial. Il présente une introduction au droit et à l'organisation judiciaire, l'organisation de la justice, le droit de la famille et l'état civil, le dispositif français de protection de l'enfance, les droits des mineurs, le droit pénal, le droit pénal applicable aux mineurs, la procédure pénale, les responsabilités civile et pénale, le droit des victimes, les mineurs et la responsabilité, la responsablité administrative des agents des collectivités territoriales. Droit et responsabilités. Préparation au concours. Animateur. Adjoint d'animation. [texte imprimé] / Pierre-Brice Lebrun, Auteur . - [S.l.] : Editions du CNFPT, 2005 . - 115.
ISBN : 978-2-84143-268-4
Mots-clés : droit, législation, réglementation, famille, justice, protection, enfant Résumé : L'ouvrage propose une préparation juridique au concours d'animateur territorial. Il présente une introduction au droit et à l'organisation judiciaire, l'organisation de la justice, le droit de la famille et l'état civil, le dispositif français de protection de l'enfance, les droits des mineurs, le droit pénal, le droit pénal applicable aux mineurs, la procédure pénale, les responsabilités civile et pénale, le droit des victimes, les mineurs et la responsabilité, la responsablité administrative des agents des collectivités territoriales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3714 346 LEB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Faune et flore - Protection de la nature
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 p Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxFaune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608 p.
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Faune et flore - Protection de la nature
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073633-8 Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Faune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608.
ISBN : 978-2-11-073633-8
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / V. Lévy-Bruhl
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4214 348 LEV Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Guide des infractions en milieu naturel / Ministère de l'environnement
Titre : Guide des infractions en milieu naturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 1995 Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Guide des infractions en milieu naturel [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 1995.
Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3062 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible