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788 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'parc naturel régional, législation, droit, foncier'
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Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux / Jean-Louis Tissandier
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1286 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux / Jean-Louis Tissandier
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 327 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. / Etienne Faure
Titre : Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 49 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur . - 2004 . - 49.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3543 639-95 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Fonctionnement administratif du Parc naturel régional du Morvan. Législation et gestion administrative / Anouk Favier
Titre : Fonctionnement administratif du Parc naturel régional du Morvan. Législation et gestion administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Anouk Favier, Auteur Année de publication : 1993 Importance : 49 p Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, financement, législation Résumé :
PRESENTATION DU PARC - Le Morvan - Sa situation - Un patrimoine historique et culturel - Un patrimoine naturel - La Maison du Parc.
LEGISLATION ET GESTION ADMINISTRATION - Législation du Parc naturel régional du Morvan - Principes comptables et liaisons du Syndicat Mixte.
FINANCEMENT ET GESTION COMPTABLE - Le budget - Les règles comptables.Fonctionnement administratif du Parc naturel régional du Morvan. Législation et gestion administrative [texte imprimé] / Anouk Favier, Auteur . - 1993 . - 49 p.
Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, financement, législation Résumé :
PRESENTATION DU PARC - Le Morvan - Sa situation - Un patrimoine historique et culturel - Un patrimoine naturel - La Maison du Parc.
LEGISLATION ET GESTION ADMINISTRATION - Législation du Parc naturel régional du Morvan - Principes comptables et liaisons du Syndicat Mixte.
FINANCEMENT ET GESTION COMPTABLE - Le budget - Les règles comptables.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1930 639-95 FAV Etude Centre de documentation Adultes Disponible Législation et paysages dans les Parcs naturels réigonaux (mémoire de maîtrise de géographie) / Dominique Brion
Titre : Législation et paysages dans les Parcs naturels réigonaux (mémoire de maîtrise de géographie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Brion, Auteur Editeur : Université de Nancy 2 Année de publication : 1998 Importance : 74 p Mots-clés : parc naturel régional, paysage, législation Résumé :
LES PARCS NATURELS REGIONAUX : NAISSANCE ET EVOLUTION D'UN CONCEPT ORIGINAL ET NOVATEUR - Le Parc naturel régional : vocations et structure - Historique des Parcs naturels régionaux - Le concept juridique de J.-F. Théry.
LE RENFORCEMENT DE L'ASSISE JURIDIQUE DES PARCS - Droit de l'environnement et paysage : deux notions à définir - Paysages et législation dans les Parcs naturels régionaux.
LE REGARD DES PARCS ET DU LEGISLATEUR SUR L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE JURIDIQUE DES PARCS NATURELS REGIONAUX - Le regard des Parcs sur l'évolution de leur assise juridique - Le regard du législateur sur l'évolution de la structure juridique des Parcs naturels régionaux.Législation et paysages dans les Parcs naturels réigonaux (mémoire de maîtrise de géographie) [texte imprimé] / Dominique Brion, Auteur . - [S.l.] : Université de Nancy 2, 1998 . - 74 p.
Mots-clés : parc naturel régional, paysage, législation Résumé :
LES PARCS NATURELS REGIONAUX : NAISSANCE ET EVOLUTION D'UN CONCEPT ORIGINAL ET NOVATEUR - Le Parc naturel régional : vocations et structure - Historique des Parcs naturels régionaux - Le concept juridique de J.-F. Théry.
LE RENFORCEMENT DE L'ASSISE JURIDIQUE DES PARCS - Droit de l'environnement et paysage : deux notions à définir - Paysages et législation dans les Parcs naturels régionaux.
LE REGARD DES PARCS ET DU LEGISLATEUR SUR L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE JURIDIQUE DES PARCS NATURELS REGIONAUX - Le regard des Parcs sur l'évolution de leur assise juridique - Le regard du législateur sur l'évolution de la structure juridique des Parcs naturels régionaux.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2534 639-95 BRI Etude Centre de documentation Adultes Disponible Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude / Mairie-conseils
Titre : Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie-conseils Année de publication : 2003 Importance : 54 Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - [S.l.] : Mairie-conseils, 2003 . - 54.
Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3356 639-95 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Les Parcs naturels régionaux et le droit / Centre de droit de l'environnement
Titre : Les Parcs naturels régionaux et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de droit de l'environnement, Auteur Editeur : Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial) Année de publication : 2006 Importance : 119 Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Les Parcs naturels régionaux et le droit [texte imprimé] / Centre de droit de l'environnement, Auteur . - Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial), 2006 . - 119.
Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3782 348 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Le remembrement et les aménagements fonciers dans le Parc naturel régional du Morvan (mémoire de maîtrise - géographie rurale) / Sophie Mobillion
Titre : Le remembrement et les aménagements fonciers dans le Parc naturel régional du Morvan (mémoire de maîtrise - géographie rurale) Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Mobillion, Auteur Editeur : Dijon : Université de Bourgogne Année de publication : 1998 Importance : 156 p Mots-clés : aménagement foncier, remembrement, Parc naturel régional, Morvan Résumé :
PRESENTATION DE LA SITUATION ACTUELLE - Introduction méthodologique - Les grands traits de la situation foncière en Morvan.
ETUDE DES ZONES REMEMBREES - Le remembrement et ses acteurs - Les caractéristiques du remembrement en Morvan - Typologie des remembrements en Morvan.
LES ZONES NON REMEMBREES : ANALYSE ET ALTERNATIVES - Le pourquoi du refus du remembrement - Les alternatives au remembrement - L'Opération Locale Morvan et les initiatives locales.
DU REMEMBREMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT FONCIER : L'AMENAGEMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT RURAL - Développement durable et gestion durable ? - L'évolution de l'outil foncier.Le remembrement et les aménagements fonciers dans le Parc naturel régional du Morvan (mémoire de maîtrise - géographie rurale) [texte imprimé] / Sophie Mobillion, Auteur . - Dijon : Université de Bourgogne, 1998 . - 156 p.
Mots-clés : aménagement foncier, remembrement, Parc naturel régional, Morvan Résumé :
PRESENTATION DE LA SITUATION ACTUELLE - Introduction méthodologique - Les grands traits de la situation foncière en Morvan.
ETUDE DES ZONES REMEMBREES - Le remembrement et ses acteurs - Les caractéristiques du remembrement en Morvan - Typologie des remembrements en Morvan.
LES ZONES NON REMEMBREES : ANALYSE ET ALTERNATIVES - Le pourquoi du refus du remembrement - Les alternatives au remembrement - L'Opération Locale Morvan et les initiatives locales.
DU REMEMBREMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT FONCIER : L'AMENAGEMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT RURAL - Développement durable et gestion durable ? - L'évolution de l'outil foncier.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2496 711-4 MOB Etude Centre de documentation Adultes Disponible 1ères rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France - 4 et 5 décembre 2003 - Parc naturel régional du Queyras / Fédération des Parcs naturels régionaux de France
Titre : 1ères rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France - 4 et 5 décembre 2003 - Parc naturel régional du Queyras Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Queyras, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2003 Importance : 52 Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux premières rencontres de la Coopération Internationale des PNR de France sur les thèmes suivants : L'intérêt pour le Ministère des Affaires Etrangères de mobiliser les acteurs régionaux (A. Joly) - L'intérêt pour les territoires de faire de la coopération internationale (N. Witt) - Vers quelle stratégie internationale pour la Fédération des Parcs naturels régionaux (J.-P. Fuchs) - Au délà des frontières... des Parcs naturels régionaux, état des lieux des 40 Parcs et de l'international (E. Bechaux) - De la Loire au Mékong (L. Bidault) - Réserve transfrontalière de biosphère du Mont Viso (C. Scarpa, R. Sacco, N. Hadjout) - Diffuser un concept ou renforcer sa charte de territoire (P. Andlauer, L.-P. Mareschal) - La convention d'objectif et la coopération décentralisée : un horizon défini pour les Parcs (G. Verbrugghe, J.-L. Beghin, C. Boulanger) - Accord cadre du Conseil régional PACA : l'exemple du Maroc (T. Delcroix, J. Grégoire, M. Marlourf, N. Alami, O. Guillard) - Savoir-faire et faire savoir des Parcs naturels régionaux d'Ile de France (A. Boulard) - Actions de coopération internationale conduites par la région Guyane en matière de développement durable (P. Gombauld) - Hommage à Gilbert Plat.Il présente également les débats avec la salle et les échanges qui se sont tenus aux tables rondes. 1ères rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France - 4 et 5 décembre 2003 - Parc naturel régional du Queyras [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Queyras, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2003 . - 52.
Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux premières rencontres de la Coopération Internationale des PNR de France sur les thèmes suivants : L'intérêt pour le Ministère des Affaires Etrangères de mobiliser les acteurs régionaux (A. Joly) - L'intérêt pour les territoires de faire de la coopération internationale (N. Witt) - Vers quelle stratégie internationale pour la Fédération des Parcs naturels régionaux (J.-P. Fuchs) - Au délà des frontières... des Parcs naturels régionaux, état des lieux des 40 Parcs et de l'international (E. Bechaux) - De la Loire au Mékong (L. Bidault) - Réserve transfrontalière de biosphère du Mont Viso (C. Scarpa, R. Sacco, N. Hadjout) - Diffuser un concept ou renforcer sa charte de territoire (P. Andlauer, L.-P. Mareschal) - La convention d'objectif et la coopération décentralisée : un horizon défini pour les Parcs (G. Verbrugghe, J.-L. Beghin, C. Boulanger) - Accord cadre du Conseil régional PACA : l'exemple du Maroc (T. Delcroix, J. Grégoire, M. Marlourf, N. Alami, O. Guillard) - Savoir-faire et faire savoir des Parcs naturels régionaux d'Ile de France (A. Boulard) - Actions de coopération internationale conduites par la région Guyane en matière de développement durable (P. Gombauld) - Hommage à Gilbert Plat.Il présente également les débats avec la salle et les échanges qui se sont tenus aux tables rondes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3566 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible