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171 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit, l�gislation, urbanisme, habitat, am�nagement'
Affiner la rechercheLoi Urbanisme & habitat / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
Titre : Loi Urbanisme & habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Equipement Année de publication : 2003 Importance : 43 Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Loi Urbanisme & habitat [texte imprimé] / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur . - La Défense : Ministère de l'Equipement, 2003 . - 43.
Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3358 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or / Clément Féron
Titre : Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Clément Féron, Metteur en scène, réalisateur Editeur : Dijon : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Côte d'Or) Année de publication : 2006 Importance : 60 mn Langues : Français (fre) Mots-clés : habitat, construction, architecture, urbanisme, Côte-d'Or Résumé : Ce cédérom propose un quizz, dans l'esprit du code de la route, sur les thèmes suivants : Comment répondre à la demande du logement en milieu rural et péri-urbain ? Quel projet de territoire et quelle politique foncière adopter ? Comment maîtriser le développement de sa commune ? Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or [document projeté ou vidéo] / Clément Féron, Metteur en scène, réalisateur . - Dijon (24, rue de la Préfecture, 21000) : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Côte d'Or), 2006 . - 60 mn.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : habitat, construction, architecture, urbanisme, Côte-d'Or Résumé : Ce cédérom propose un quizz, dans l'esprit du code de la route, sur les thèmes suivants : Comment répondre à la demande du logement en milieu rural et péri-urbain ? Quel projet de territoire et quelle politique foncière adopter ? Comment maîtriser le développement de sa commune ? Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4447 720-1 FER CDROM Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Code de l'urbanisme [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Dalloz, 2003 . - 1922.
ISBN : 978-2-247-04885-4
Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3151 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1979 Importance : 240 Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. [texte imprimé] / Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 1979 . - 240.
Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 320 711 KLE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Huis clos pour un quartier Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Serge Steyer, Metteur en scène, réalisateur ; Mille et Une. Films, Producteur ; France 3 Ouest, Producteur Année de publication : 2007 Importance : 52 mn Accompagnement : un livret d'accompagnement Langues : Français (fre) Mots-clés : urbanisme, habitat Résumé : Aux abords d'une petite ville, un vaste terrain sera bientôt constructible. La municipalité voudrait en profiter pour initier une opération innovante.
Autour de la table, des élus volontaires, de jeunes urbanistes qui veulent en finir avec la banlieue pavillonnaire, des promoteurs et un architecte qui défendent leurs intérêts.
En s'immiscant durant plusieurs mois dans les tractations entre les différents acteurs, le film saisit sur le vif la dérive d'ambitions politiques pourtant réelles et sincères et fait émerger une réflexion sur l'urbanisme et la démocratie locale.Huis clos pour un quartier [document projeté ou vidéo] / Serge Steyer, Metteur en scène, réalisateur ; Mille et Une. Films, Producteur ; France 3 Ouest, Producteur . - 2007 . - 52 mn + un livret d'accompagnement.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : urbanisme, habitat Résumé : Aux abords d'une petite ville, un vaste terrain sera bientôt constructible. La municipalité voudrait en profiter pour initier une opération innovante.
Autour de la table, des élus volontaires, de jeunes urbanistes qui veulent en finir avec la banlieue pavillonnaire, des promoteurs et un architecte qui défendent leurs intérêts.
En s'immiscant durant plusieurs mois dans les tractations entre les différents acteurs, le film saisit sur le vif la dérive d'ambitions politiques pourtant réelles et sincères et fait émerger une réflexion sur l'urbanisme et la démocratie locale.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4446 711-4 STE DVD Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : POS et paysages. Aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur Editeur : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports Année de publication : 1995 Importance : 129 Mots-clés : paysage, urbanisme, droit POS et paysages. Aspects juridiques [texte imprimé] / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, 1995 . - 129.
Mots-clés : paysage, urbanisme, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3112 711 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Pour un habitat dense individualisé Titre original : 20 formes urbaines diverses et contextuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Laure Der Madirossian, Auteur Editeur : Lyon : Editions du Certu Année de publication : 2010 Collection : Références n°82 Importance : 238 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-098181-3 Mots-clés : urbanisme, développement durable, aménagement, habitat, ville, environnement, jardin, paysage Résumé : Réaffirmés dans le Grenelle de l'environnement, les enjeux liés au développement durable imposent désormais de fixer des limites à l'étalement urbain et de s'interroger sur de nouveaux modes de gestion de l'espace. Cet ouvrage a pour objectif d'ouvrir la connaissance sur des formes d'habitat dense individualisé, qui relèvent le défi de concilier à la fois les aspirations des citadins en quête de nature et d'habitat individuel, et les préoccupations collectives liées à des formes d'habitat plus compactes et localisées au plus proche des équipements.A travers la présentation de vingt projets d'habitat dense individualisé (urbains ou ruraux, publics ou privés, ...), cette publication présente des alternatives possibles, pour sortir du modèle de la maison positionnée au milieu de la parcelle.Des données précises sont fournies, pour chaque opération, sur les acteurs mobilisés, le type de montage, les coûts et financements Note de contenu : les indicateurs de densité sont également renseignés.Un CD accompagne cet ouvrage. Pour un habitat dense individualisé = 20 formes urbaines diverses et contextuelles [texte imprimé] / Laure Der Madirossian, Auteur . - Editions du Certu, 2010 . - 238. - (Références n°82) .
ISBN : 978-2-11-098181-3
Mots-clés : urbanisme, développement durable, aménagement, habitat, ville, environnement, jardin, paysage Résumé : Réaffirmés dans le Grenelle de l'environnement, les enjeux liés au développement durable imposent désormais de fixer des limites à l'étalement urbain et de s'interroger sur de nouveaux modes de gestion de l'espace. Cet ouvrage a pour objectif d'ouvrir la connaissance sur des formes d'habitat dense individualisé, qui relèvent le défi de concilier à la fois les aspirations des citadins en quête de nature et d'habitat individuel, et les préoccupations collectives liées à des formes d'habitat plus compactes et localisées au plus proche des équipements.A travers la présentation de vingt projets d'habitat dense individualisé (urbains ou ruraux, publics ou privés, ...), cette publication présente des alternatives possibles, pour sortir du modèle de la maison positionnée au milieu de la parcelle.Des données précises sont fournies, pour chaque opération, sur les acteurs mobilisés, le type de montage, les coûts et financements Note de contenu : les indicateurs de densité sont également renseignés.Un CD accompagne cet ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4194 711-5 MAD Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ricard, Auteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 1978 Importance : 670 Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales [texte imprimé] / Michel Ricard, Auteur . - [S.l.] : Le Moniteur, 1978 . - 670.
Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 376 343 RIC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : La pratique des V.R.D. dans les opérations d'habitat à faible ou moyenne densité Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'urbanisme et du logement, Auteur ; Ministère de l'intérieur, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1982 Collection : Moniteur technique Importance : 255 Mots-clés : urbanisme, habitat, voirie Résumé : Ce guide a pour objet d'aider les maîtres d'œuvre publics et privés dans leur travail de conception des V.R.D. et des espaces collectifs. Il donne des recommandations de caractère général et des recommandations particulières à chaque réseau : l'espace collectif, l'assainissement, l'eau potable, l'électricité, l'éclairage extérieur, le gaz, le réseau de télécommunications, l'antenne communautaire. La pratique des V.R.D. dans les opérations d'habitat à faible ou moyenne densité [texte imprimé] / Ministère de l'urbanisme et du logement, Auteur ; Ministère de l'intérieur, Auteur . - Le Moniteur, 1982 . - 255. - (Moniteur technique) .
Mots-clés : urbanisme, habitat, voirie Résumé : Ce guide a pour objet d'aider les maîtres d'œuvre publics et privés dans leur travail de conception des V.R.D. et des espaces collectifs. Il donne des recommandations de caractère général et des recommandations particulières à chaque réseau : l'espace collectif, l'assainissement, l'eau potable, l'électricité, l'éclairage extérieur, le gaz, le réseau de télécommunications, l'antenne communautaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 344 620 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
