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Détail de l'éditeur
Éditeur Direction des Journaux Officiels
localisé à Paris
Documents disponibles chez cet éditeur
Affiner la rechercheFaune et flore - Protection de la nature
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 p Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxFaune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608 p.
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Statut général des fonctionnaires de l'Etat Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1996 Importance : 837 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074931-4 Mots-clés : fonction publique, droit, statut, législation, fonctionnaire Résumé : La première partie du document présente les droits et obligations des fonctionnaires ainsi que les dispositions statutaires relatives aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière). La seconde partie est centrée sur la fonction publique de l'Etat : dialogue social et concertation, action sociale, hygiène, sécurité et médecine de prévention, accès à la fonction publique et stagiaires, aptitude physique, comités médicaux, maternité, régime des congés, autorisations spéciales d'absence, durée du travail, travail à temps partiel, cessation progressive d'activité, formation professionnelle, congé formation-mobilité, positions des fonctionnaires et cessation définitive des fonctions, notation, avancement et reclassement, traitements et indemnités, non-titulaires, déconcentration des actes de gestion et des recrutements, déontologie et discipline. Statut général des fonctionnaires de l'Etat [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1996 . - 837.
ISBN : 978-2-11-074931-4
Mots-clés : fonction publique, droit, statut, législation, fonctionnaire Résumé : La première partie du document présente les droits et obligations des fonctionnaires ainsi que les dispositions statutaires relatives aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière). La seconde partie est centrée sur la fonction publique de l'Etat : dialogue social et concertation, action sociale, hygiène, sécurité et médecine de prévention, accès à la fonction publique et stagiaires, aptitude physique, comités médicaux, maternité, régime des congés, autorisations spéciales d'absence, durée du travail, travail à temps partiel, cessation progressive d'activité, formation professionnelle, congé formation-mobilité, positions des fonctionnaires et cessation définitive des fonctions, notation, avancement et reclassement, traitements et indemnités, non-titulaires, déconcentration des actes de gestion et des recrutements, déontologie et discipline. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2775 351-4 STA Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Frais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Textes réglementaires Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1993 Importance : 259 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073419-8 Mots-clés : législation, droit, fonction publique Résumé : Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Frais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Textes réglementaires [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1993 . - 259.
ISBN : 978-2-11-073419-8
Mots-clés : législation, droit, fonction publique Résumé : Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2776 351 FRA Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073633-8 Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Faune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608.
ISBN : 978-2-11-073633-8
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Sites et espaces protégés Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 197 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075530-8 Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Sites et espaces protégés [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 197.
ISBN : 978-2-11-075530-8
Mots-clés : réglementation, législation, droit, espace protégé, site, protection de l'environnement Résumé : Ce document présente les textes législatifs ou réglementaires régissant la protection des monuments naturels et des sites, la zone de protection du patrimoine architectural et urbain, les secteurs sauvegardés, le patrimoine et l'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux, permis de démolir, installations et travaux divers…). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3399 348 SIT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Fonction Publique Territoriale. Personnel administratif Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 379 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075417-2 Mots-clés : fonction publique, emploi, législation, réglementation, droit Fonction Publique Territoriale. Personnel administratif [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 379.
ISBN : 978-2-11-075417-2
Mots-clés : fonction publique, emploi, législation, réglementation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3396 352-63 FON Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Fonction Publique Territoriale. Personnel technique Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 384 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075425-7 Mots-clés : fonction publique, emploi, législation, réglementation, droit Fonction Publique Territoriale. Personnel technique [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2003 . - 384.
ISBN : 978-2-11-075425-7
Mots-clés : fonction publique, emploi, législation, réglementation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3397 352-63 FON Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Associations Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 603 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075638-1 Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Associations [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2004 . - 603.
ISBN : 978-2-11-075638-1
Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3398 346-06 ASS Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Associations syndicales. Associations foncières, urbaines et rurales Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1992 Importance : 209 Mots-clés : association Résumé : Ce document regroupe des textes législatifs et réglementaires qui précisent dans quels cas une association syndicale de professionnels peut être constituée et pour quels travaux Associations syndicales. Associations foncières, urbaines et rurales [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1992 . - 209.
Mots-clés : association Résumé : Ce document regroupe des textes législatifs et réglementaires qui précisent dans quels cas une association syndicale de professionnels peut être constituée et pour quels travaux Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1978 328-1 JOU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
