Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
94 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'travail, formation, l�gislation, r�glementation, droit'
Affiner la rechercheCode du travail
Titre : Code du travail Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 2404 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04782-6 Mots-clés : travail, formation, législation, réglementation, droit Résumé : Le code présente les conventions relatives au travail, la réglementation du travail, le placement et l'emploi, les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale, les conflits du travail, le contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail, les dispositions particulières à certaines professions, les dispositions spéciales aux départements d'Outre-Mer, la formation continue dans le cadre de l'éducation permanente. Code du travail [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2002 . - 2404.
ISBN : 978-2-247-04782-6
Mots-clés : travail, formation, législation, réglementation, droit Résumé : Le code présente les conventions relatives au travail, la réglementation du travail, le placement et l'emploi, les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale, les conflits du travail, le contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail, les dispositions particulières à certaines professions, les dispositions spéciales aux départements d'Outre-Mer, la formation continue dans le cadre de l'éducation permanente. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2800 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : La composition des équipes des Parcs naturels régionaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Atelier technique des espaces naturels, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2005 Importance : 86 Mots-clés : parc naturel régional, emploi, travail, formation Résumé : La première partie du document traite de la composition des équipes des Parcs naturels régionaux avec une photographie des équipes, une présentation des évolutions depuis 1998 et une analyse du statut des personnels.La seconde partie est consacrée aux ressources humaines et aborde successivement les sujets du recrutement, du statut et de la formation continue. La composition des équipes des Parcs naturels régionaux [texte imprimé] / Atelier technique des espaces naturels, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2005 . - 86.
Mots-clés : parc naturel régional, emploi, travail, formation Résumé : La première partie du document traite de la composition des équipes des Parcs naturels régionaux avec une photographie des équipes, une présentation des évolutions depuis 1998 et une analyse du statut des personnels.La seconde partie est consacrée aux ressources humaines et aborde successivement les sujets du recrutement, du statut et de la formation continue. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3630 639-95 ATE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales Type de document : texte imprimé Editeur : Legifrance Année de publication : 2004 Importance : 98 Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales [texte imprimé] . - [S.l.] : Legifrance, 2004 . - 98.
Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3502 348 LIB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Actes des Journées nationales Parcs-CPIE les 28 et 29 janvier 1999 à l'Abbaye de Fontevraud dans le Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur ; Union Nationale des CPIE, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux Année de publication : 1999 Importance : 29 Mots-clés : éducation, formation Résumé : Ce document présente le programme de ces journées nationales Parcs-CPIE, les intervenants, un récapitulatif des spécificités des Parcs et des CPIE, des exemples de partenariat (partenariat CPIE Val de Vienne et Parc Loire Anjou Touraine, …), la mission éducative des Parcs, une synthèse des ateliers thématiques (Education et outils pédagogiques, sensibilisation et formation des adutes, animation touristique et valorisation du patrimoine, gestion et entretien de l'espace), une synthèse des ateliers transversaux, des pistes de travaux, les principaux éléments de la table ronde et les accords de Fontevraud qui prévoient une démarche de travail commune aux réseaux des Parcs naturels régionaux et aux CPIE. Actes des Journées nationales Parcs-CPIE les 28 et 29 janvier 1999 à l'Abbaye de Fontevraud dans le Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur ; Union Nationale des CPIE, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux, 1999 . - 29.
Mots-clés : éducation, formation Résumé : Ce document présente le programme de ces journées nationales Parcs-CPIE, les intervenants, un récapitulatif des spécificités des Parcs et des CPIE, des exemples de partenariat (partenariat CPIE Val de Vienne et Parc Loire Anjou Touraine, …), la mission éducative des Parcs, une synthèse des ateliers thématiques (Education et outils pédagogiques, sensibilisation et formation des adutes, animation touristique et valorisation du patrimoine, gestion et entretien de l'espace), une synthèse des ateliers transversaux, des pistes de travaux, les principaux éléments de la table ronde et les accords de Fontevraud qui prévoient une démarche de travail commune aux réseaux des Parcs naturels régionaux et aux CPIE. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3122 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Amnesty International - Rapport 2006 Titre original : La situation des droits humains dans le monde Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Francophones d'Amnesty International Année de publication : 2006 Importance : 417 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-156-1 Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Amnesty International - Rapport 2006 = La situation des droits humains dans le monde [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Francophones d'Amnesty International, 2006 . - 417.
ISBN : 978-2-87666-156-1
Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3790 341-67 AMN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Associations Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 603 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075638-1 Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Associations [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2004 . - 603.
ISBN : 978-2-11-075638-1
Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3398 346-06 ASS Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
