Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
775 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'syndicat mixte, parc naturel r�gional, droit'
Affiner la rechercheExtrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. / Etienne Faure
Titre : Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 49 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur . - 2004 . - 49.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3543 639-95 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie-conseils Année de publication : 2003 Importance : 54 Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - [S.l.] : Mairie-conseils, 2003 . - 54.
Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3356 639-95 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué Titre original : Conférence permanente des Parcs-aménagement-environnement. Eléments pratiques de gestion administrative et comptable d'un syndicat mixte de parc naturel régional Type de document : texte imprimé Année de publication : 1974 Importance : 86 Mots-clés : parc naturel régional, gestion, syndicat mixte Résumé : Ce fascicule ancien (1974) traite de la gestion administrative des Syndicats Mixtes de Parcs (liaisons avec la préfecture et les sous-préfectures, les services du trésorier payeur, les services fiscaux, les organismes sociaux, les compagnies d'assurance), de la gestion comptable (engagement puis liquidation des dépenses, mandatement, régie de recettes,…), du budget et présente différents registres et modèles de documents. Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué = Conférence permanente des Parcs-aménagement-environnement. Eléments pratiques de gestion administrative et comptable d'un syndicat mixte de parc naturel régional [texte imprimé] . - 1974 . - 86.
Mots-clés : parc naturel régional, gestion, syndicat mixte Résumé : Ce fascicule ancien (1974) traite de la gestion administrative des Syndicats Mixtes de Parcs (liaisons avec la préfecture et les sous-préfectures, les services du trésorier payeur, les services fiscaux, les organismes sociaux, les compagnies d'assurance), de la gestion comptable (engagement puis liquidation des dépenses, mandatement, régie de recettes,…), du budget et présente différents registres et modèles de documents. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 971 658 POU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux. Titre original : Actes de la rencontre du 7 septembre 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Morvan, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2005 Importance : 74 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional Résumé : Il s'agit de la restitution des interventions et de la table ronde.STATUTS ET MISSIONS DES SYNDICATS MIXTES DE PARCSLes Syndicats mixtes dans l'organisation intercommunale (P. Lapouze) - Organisation, atouts et spécificités des Syndicats mixtes de Parcs (F. Mignet) - Une illustration concrète : éclairage sur les relations du Parc naturel régional du Morvan avec les collectivités et EPCI du territoire (P. Ribaud) - Une illustration concrète : le PNR Morvan dans son fonctionnement quoditien (O. Georges) - La spécificité des Syndicats mixtes de Parcs dans le contexte intercommunal (Y. Gorgeu) - La spécificité juridique des syndicats mixtes de Parcs : restitution des études récentes conduites par Mairie Conseils (E. Faure).CARACTERISTIQUES ET SPECIFICITES DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERSLe buget des Parcs (P. Deldon et G. Couiller) - La composition et la gestion des équipes des Parcs : métiers, statuts, formation, mobilité (A. Lechiguero) - Les équipes de Parcs comparées à celles des autres collectivités (P.-Y. Blanchard).TABLE RONDE Les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux. = Actes de la rencontre du 7 septembre 2005 [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Morvan, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2005 . - 74.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional Résumé : Il s'agit de la restitution des interventions et de la table ronde.STATUTS ET MISSIONS DES SYNDICATS MIXTES DE PARCSLes Syndicats mixtes dans l'organisation intercommunale (P. Lapouze) - Organisation, atouts et spécificités des Syndicats mixtes de Parcs (F. Mignet) - Une illustration concrète : éclairage sur les relations du Parc naturel régional du Morvan avec les collectivités et EPCI du territoire (P. Ribaud) - Une illustration concrète : le PNR Morvan dans son fonctionnement quoditien (O. Georges) - La spécificité des Syndicats mixtes de Parcs dans le contexte intercommunal (Y. Gorgeu) - La spécificité juridique des syndicats mixtes de Parcs : restitution des études récentes conduites par Mairie Conseils (E. Faure).CARACTERISTIQUES ET SPECIFICITES DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERSLe buget des Parcs (P. Deldon et G. Couiller) - La composition et la gestion des équipes des Parcs : métiers, statuts, formation, mobilité (A. Lechiguero) - Les équipes de Parcs comparées à celles des autres collectivités (P.-Y. Blanchard).TABLE RONDE Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3721 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux. Titre original : Actes de la rencontre du 7 septembre 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Morvan, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2005 Importance : 74 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional Résumé : Il s'agit de la restitution des interventions et de la table ronde.STATUTS ET MISSIONS DES SYNDICATS MIXTES DE PARCSLes Syndicats mixtes dans l'organisation intercommunale (P. Lapouze) - Organisation, atouts et spécificités des Syndicats mixtes de Parcs (F. Mignet) - Une illustration concrète : éclairage sur les relations du Parc naturel régional du Morvan avec les collectivités et EPCI du territoire (P. Ribaud) - Une illustration concrète : le PNR Morvan dans son fonctionnement quoditien (O. Georges) - La spécificité des Syndicats mixtes de Parcs dans le contexte intercommunal (Y. Gorgeu) - La spécificité juridique des syndicats mixtes de Parcs : restitution des études récentes conduites par Mairie Conseils (E. Faure).CARACTERISTIQUES ET SPECIFICITES DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERSLe buget des Parcs (P. Deldon et G. Couiller) - La composition et la gestion des équipes des Parcs : métiers, statuts, formation, mobilité (A. Lechiguero) - Les équipes de Parcs comparées à celles des autres collectivités (P.-Y. Blanchard).TABLE RONDE Les syndicats mixtes de Parcs naturels régionaux. = Actes de la rencontre du 7 septembre 2005 [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Morvan, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2005 . - 74.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional Résumé : Il s'agit de la restitution des interventions et de la table ronde.STATUTS ET MISSIONS DES SYNDICATS MIXTES DE PARCSLes Syndicats mixtes dans l'organisation intercommunale (P. Lapouze) - Organisation, atouts et spécificités des Syndicats mixtes de Parcs (F. Mignet) - Une illustration concrète : éclairage sur les relations du Parc naturel régional du Morvan avec les collectivités et EPCI du territoire (P. Ribaud) - Une illustration concrète : le PNR Morvan dans son fonctionnement quoditien (O. Georges) - La spécificité des Syndicats mixtes de Parcs dans le contexte intercommunal (Y. Gorgeu) - La spécificité juridique des syndicats mixtes de Parcs : restitution des études récentes conduites par Mairie Conseils (E. Faure).CARACTERISTIQUES ET SPECIFICITES DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERSLe buget des Parcs (P. Deldon et G. Couiller) - La composition et la gestion des équipes des Parcs : métiers, statuts, formation, mobilité (A. Lechiguero) - Les équipes de Parcs comparées à celles des autres collectivités (P.-Y. Blanchard).TABLE RONDE Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3656 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les Parcs naturels régionaux et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de droit de l'environnement, Auteur Editeur : Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial) Année de publication : 2006 Importance : 119 Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Les Parcs naturels régionaux et le droit [texte imprimé] / Centre de droit de l'environnement, Auteur . - Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial), 2006 . - 119.
Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3782 348 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1286 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 327 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Arcueil : Mairie-conseils Année de publication : 2005 Importance : 159 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951632-01-1 Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - Arcueil : Mairie-conseils, 2005 . - 159.
ISBN : 978-2-951632-01-1
Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3631 352 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
