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La charte de territoire. Une démarche pour un projet de développement durable / Mairie-conseils

Public ISBD Titre : La charte de territoire. Une démarche pour un projet de développement durable Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1997 Importance : 307 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003868-5 Mots-clés : développement durable, charte, aménagement du territoire La charte de territoire. Une démarche pour un projet de développement durable [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur . - Paris : La Documentation française, 1997 . - 307. ISBN : 978-2-11-003868-5 Mots-clés : développement durable, charte, aménagement du territoire

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3459	352-14 MAI	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. / Etienne Faure

Public ISBD Titre : Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 49 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur . - 2004 . - 49. Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit

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3543	639-95 FAU	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude / Mairie-conseils

Public ISBD Titre : Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie-conseils Année de publication : 2003 Importance : 54 Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - [S.l.] : Mairie-conseils, 2003 . - 54. Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale

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3356	639-95 MAI	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Les pays et leurs articulations avec les intercommunalités, les projets d'agglomération, les Schémas de cohérence territoriale (Scot), les Parcs naturels régionaux / Mairie-conseils

Public ISBD Titre : Les pays et leurs articulations avec les intercommunalités, les projets d'agglomération, les Schémas de cohérence territoriale (Scot), les Parcs naturels régionaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Paris : Caisse des Dépôts et Consignations Année de publication : 2004 Mots-clés : pays, développement du territoire Les pays et leurs articulations avec les intercommunalités, les projets d'agglomération, les Schémas de cohérence territoriale (Scot), les Parcs naturels régionaux [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - Paris : Caisse des Dépôts et Consignations, 2004. Mots-clés : pays, développement du territoire

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3384	352-14 MAI	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible

Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. / Mairie-conseils

Public ISBD Titre : Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Arcueil : Mairie-conseils Année de publication : 2005 Importance : 159 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951632-01-1 Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration Le syndicat mixte. 125 questions/réponses. [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - Arcueil : Mairie-conseils, 2005 . - 159. ISBN : 978-2-951632-01-1 Mots-clés : syndicat mixte, droit, administration

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3631	352 MAI	Ouvrage	Centre de documentation	Adultes	Disponible