Titre : | Le Parc National des Cévennes - Tome II (Annexes - Sources documentaires). Thèse pour le doctorat de 3ème cycle en droit - DEA Administration publique et droit public interne | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Jean Capiaux, Auteur | Editeur : | Paris : Université de Paris I | Année de publication : | 1979 | Importance : | 83 p | Mots-clés : | parc national, Cévennes, législation, politique | Note de contenu : |
Loi n° 60-708 du 22 juillet 1960 relative à la création de parcs nationaux – Chronologie de la création du Parc national des Cévennes – Tableaux récapitulatifs des résultats de la consultation des conseils municipaux – Visualisation cartographique des résultats de l’enquête préliminaire – Décret n° 70-777 du 2 septembre 1970 créant le Parc national des Cévennes – Situation du Parc national des Cévennes sur le territoire français (carte) – Implantation régionale du Parc national des Cévennes (carte) – Tracé du Parc national des Cévennes (carte) – Liste des communes dont le territoire est partagé entre la zone-parc cet la zone-périphérique – Visualisation cartographique de l’emprise du parc (zone-parc) sur le territoire des communes – Tracé des limites externes de la zone-périphérique (carte) – Arrêt du Conseil d’Etat « Sieur ROUX et autres » (C.E. 29 juin 1973, rec. P.447) – Composition du Conseil d’administration du Parc national des Cévennes – Organigramme du personnel de l’Etablissement public du Parc national des Cévennes – Arrêté n° 1974-2 du directeur du Parc, en date du 22 avril 1974, sur la construction de résidences secondaires dans le Parc National des Cévennes – Modèle de contrat entre le Parc national des Cévennes et les propriétaires sur la rénovation de l’habitat dans le parc des Cévennes – Schéma des principales relations entre le milieu naturel et l’économie en Cévennes – Plan d’aménagement du Parc national des Cévennes pour la période 1976-1981 – Propriété bâtie de l’Etablissement public du Parc des Cévennes (carte) - Enclos animaliers et réserves dans le Parc National des Cévennes (carte) - Implantation du personnel de terrain dans le Parc National des Cévennes (carte) - Répartition des 'contrats MAZENOT' (année 1976) dans le Parc National des Cévennes (carte) - Opération Hameaux (carte) - Tableau des crédits affectés aux Parcs Nationaux 1963-1978 - Evolution des subventions accordées par l'Etat aux Parcs Nationaux en fonctionnement et en équipement (autorisations de programme) de 1962 à 1977 (ventilation par parcs) - Les principaux responsables du Parc National des Cévennes (1970-1979). |
Le Parc National des Cévennes - Tome II (Annexes - Sources documentaires). Thèse pour le doctorat de 3ème cycle en droit - DEA Administration publique et droit public interne [texte imprimé] / Jean Capiaux, Auteur . - Paris : Université de Paris I, 1979 . - 83 p. Mots-clés : | parc national, Cévennes, législation, politique | Note de contenu : |
Loi n° 60-708 du 22 juillet 1960 relative à la création de parcs nationaux – Chronologie de la création du Parc national des Cévennes – Tableaux récapitulatifs des résultats de la consultation des conseils municipaux – Visualisation cartographique des résultats de l’enquête préliminaire – Décret n° 70-777 du 2 septembre 1970 créant le Parc national des Cévennes – Situation du Parc national des Cévennes sur le territoire français (carte) – Implantation régionale du Parc national des Cévennes (carte) – Tracé du Parc national des Cévennes (carte) – Liste des communes dont le territoire est partagé entre la zone-parc cet la zone-périphérique – Visualisation cartographique de l’emprise du parc (zone-parc) sur le territoire des communes – Tracé des limites externes de la zone-périphérique (carte) – Arrêt du Conseil d’Etat « Sieur ROUX et autres » (C.E. 29 juin 1973, rec. P.447) – Composition du Conseil d’administration du Parc national des Cévennes – Organigramme du personnel de l’Etablissement public du Parc national des Cévennes – Arrêté n° 1974-2 du directeur du Parc, en date du 22 avril 1974, sur la construction de résidences secondaires dans le Parc National des Cévennes – Modèle de contrat entre le Parc national des Cévennes et les propriétaires sur la rénovation de l’habitat dans le parc des Cévennes – Schéma des principales relations entre le milieu naturel et l’économie en Cévennes – Plan d’aménagement du Parc national des Cévennes pour la période 1976-1981 – Propriété bâtie de l’Etablissement public du Parc des Cévennes (carte) - Enclos animaliers et réserves dans le Parc National des Cévennes (carte) - Implantation du personnel de terrain dans le Parc National des Cévennes (carte) - Répartition des 'contrats MAZENOT' (année 1976) dans le Parc National des Cévennes (carte) - Opération Hameaux (carte) - Tableau des crédits affectés aux Parcs Nationaux 1963-1978 - Evolution des subventions accordées par l'Etat aux Parcs Nationaux en fonctionnement et en équipement (autorisations de programme) de 1962 à 1977 (ventilation par parcs) - Les principaux responsables du Parc National des Cévennes (1970-1979). |
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