Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
751 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'l�gislation, droit, espace naturel, loisirs, circulation'


L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' / Ministère de l'environnement
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / V. Lévy-Bruhl
Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques Type de document : texte imprimé Auteurs : V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur Editeur : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I Année de publication : 1989 Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques [texte imprimé] / V. Lévy-Bruhl, Auteur ; H. Coquillart, Auteur . - [S.l.] : Secrétariat régional du patrimoine naturel, Université Lyon I, 1989.
Mots-clés : environnement, espace naturel, protection de l'environnement, législation, droit Résumé : Ce document (1989) vise à faire connaître la diversité de l'arsenal législatif pour assurer la gestion et la protection du patrimoine naturel.Des fiches juridiques sont consacrées aux sujets suivants : parc national, réserves naturelles, arrêté préfectoral de conservation des biotopes, site classé, site inscrit, réserves biologiques, forêt de protection, réserve nationale de chasse, réserves de chasse, réserve nationale de pêche, espace naturel sensible des départements, conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, fondation, achat et vente de terrains, convention de gestion de sites appartenant à l'Etat, terrain classé boisé, zone ND des POS, Parc naturel régional, réserve libre, protection par acte conventionnel, prescriptions de protection prévues par la loi montagne, par la loi Littoral, zone de protection spéciale, zone sensible du point de vue de l'environnement, réserve de biosphère, zone humide d'importance internationale particulièrement comme habitat des oiseaux d'eau. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique / Fabienne Martin-Therriaud
Titre : Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2005 Importance : 136 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912801-66-1 Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique [texte imprimé] / Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2005 . - 136.
ISBN : 978-2-912801-66-1
Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3573 719 MAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion / Laurent Mermet
Titre : Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur Editeur : Lavoisier Année de publication : 2002 Importance : 393 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7462-0451-5 Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion [texte imprimé] / Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur . - [S.l.] : Lavoisier, 2002 . - 393.
ISBN : 978-2-7462-0451-5
Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 719 MER Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Accueillir les oiseaux d'eau / Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature
Titre : Accueillir les oiseaux d'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1991 Collection : Atelier technique des espaces naturels Importance : 37 p Mots-clés : oiseau, protection de l'environnement, espace naturel Accueillir les oiseaux d'eau [texte imprimé] / Ministère de l'environnement. Direction de la protection de la nature, Auteur . - Ministère de l'environnement, 1991 . - 37 p. - (Atelier technique des espaces naturels) .
Mots-clés : oiseau, protection de l'environnement, espace naturel Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1723 598 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 1722 598 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris
Titre : Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace Année de publication : 2000 Importance : 86 Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture Actes du 6ème forum des gestionnaires. La gestion des arbres dans les espaces naturels : biodiversité et fonctionnalité. Vendredi 24 mars 2000, Paris [texte imprimé] . - Paris : Fédération des Parcs naturels de Frace, 2000 . - 86.
Mots-clés : espace naturel, arbre, sylviculture Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2692 634-9 ACT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Actes de la conférence internationale des espaces naturels protégés. Tarbes - Hautes Pyrénées 10, 11, 12 décembre 2003
Titre : Actes de la conférence internationale des espaces naturels protégés. Tarbes - Hautes Pyrénées 10, 11, 12 décembre 2003 Type de document : texte imprimé Editeur : Parc National Les Pyrénées Année de publication : 2003 Importance : 83 Mots-clés : espace naturel, patrimoine naturel, développement durable, écologie, parc national Résumé : Les actes de cette conférence sont organisés autour des thèmes du renforcement de la coopération entre espaces naturels et espaces protégés et du rôle des acteurs dans la gestion du patrimoine naturel. Actes de la conférence internationale des espaces naturels protégés. Tarbes - Hautes Pyrénées 10, 11, 12 décembre 2003 [texte imprimé] . - [S.l.] : Parc National Les Pyrénées, 2003 . - 83.
Mots-clés : espace naturel, patrimoine naturel, développement durable, écologie, parc national Résumé : Les actes de cette conférence sont organisés autour des thèmes du renforcement de la coopération entre espaces naturels et espaces protégés et du rôle des acteurs dans la gestion du patrimoine naturel. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3481 719 ACT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Les aides financière du Parc naturel régional du Vexin français aux communes et structures intercommunales / Parc naturel régional du Vexin français
Titre : Les aides financière du Parc naturel régional du Vexin français aux communes et structures intercommunales Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional du Vexin français, Auteur Editeur : Théméricourt : Parc naturel régional du Vexin français Année de publication : 2003 Mots-clés : développement local, espace naturel, patrimoine culturel, tourisme, parc naturel régional, Vexin français, financement Résumé : Ce dossier regroupe un certain nombre de fiches thématiques sur les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux communes et structures intercommunales.La première d'entre elles présente les dispositions générales et les modalités de versement des subventions.Les suivantes décrivent les différentes actions soutenues, les conditions particulières à respecter et le contenu des dossiers de demandes de subvention.Ces actions sont présentées autour de quatre objectifs qui sont les suivants : Sauvegarder et enrichir les espaces naturels - Réhabiliter, valoriser le patrimoine bâti et culturel - Développement économique et social - Développer un tourisme vert et culturel maîtrisé. Les aides financière du Parc naturel régional du Vexin français aux communes et structures intercommunales [texte imprimé] / Parc naturel régional du Vexin français, Auteur . - Théméricourt : Parc naturel régional du Vexin français, 2003.
Mots-clés : développement local, espace naturel, patrimoine culturel, tourisme, parc naturel régional, Vexin français, financement Résumé : Ce dossier regroupe un certain nombre de fiches thématiques sur les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux communes et structures intercommunales.La première d'entre elles présente les dispositions générales et les modalités de versement des subventions.Les suivantes décrivent les différentes actions soutenues, les conditions particulières à respecter et le contenu des dossiers de demandes de subvention.Ces actions sont présentées autour de quatre objectifs qui sont les suivants : Sauvegarder et enrichir les espaces naturels - Réhabiliter, valoriser le patrimoine bâti et culturel - Développement économique et social - Développer un tourisme vert et culturel maîtrisé. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3362 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux particuliers, associations et entreprises / Parc naturel régional du Vexin français
Titre : Les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux particuliers, associations et entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional du Vexin français, Auteur Editeur : Théméricourt : Parc naturel régional du Vexin français Année de publication : 2003 Mots-clés : développement local, espace naturel, patrimoine culturel, tourisme, parc naturel régional, Vexin français, financement Résumé : Ce dossier regroupe un certain nombre de fiches thématiques sur les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux particuliers, associations et entreprises.La première d'entre elles présente les dispositions générales et les modalités de versement des subventions.Les suivantes décrivent les différentes actions soutenues, les conditions particulières à respecter et le contenu des dossiers de demandes de subvention.Ces actions sont présentées autour de quatre objectifs qui sont les suivants : Sauvegarder et enrichir les espaces naturels - Réhabiliter, valoriser le patrimoine bâti et culturel - Maintenir et développer l'agriculture dans le respect de l'environnement - Développer un tourisme vert et culturel maîtrisé. Les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux particuliers, associations et entreprises [texte imprimé] / Parc naturel régional du Vexin français, Auteur . - Théméricourt : Parc naturel régional du Vexin français, 2003.
Mots-clés : développement local, espace naturel, patrimoine culturel, tourisme, parc naturel régional, Vexin français, financement Résumé : Ce dossier regroupe un certain nombre de fiches thématiques sur les aides financières du Parc naturel régional du Vexin français aux particuliers, associations et entreprises.La première d'entre elles présente les dispositions générales et les modalités de versement des subventions.Les suivantes décrivent les différentes actions soutenues, les conditions particulières à respecter et le contenu des dossiers de demandes de subvention.Ces actions sont présentées autour de quatre objectifs qui sont les suivants : Sauvegarder et enrichir les espaces naturels - Réhabiliter, valoriser le patrimoine bâti et culturel - Maintenir et développer l'agriculture dans le respect de l'environnement - Développer un tourisme vert et culturel maîtrisé. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3363 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Aménagement et protection d'un milieu naturel sensible. La base littorale de loisirs et de nature de la baie de l'Orne / Ministère de l'environnement et du cadre de vie
Titre : Aménagement et protection d'un milieu naturel sensible. La base littorale de loisirs et de nature de la baie de l'Orne Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'environnement et du cadre de vie Importance : 107 Mots-clés : aménagement, milieu naturel, loisirs, littoral Aménagement et protection d'un milieu naturel sensible. La base littorale de loisirs et de nature de la baie de l'Orne [texte imprimé] / Ministère de l'environnement et du cadre de vie, Auteur . - Neuilly-sur-Seine : Ministère de l'environnement et du cadre de vie, [s.d.] . - 107.
Mots-clés : aménagement, milieu naturel, loisirs, littoral Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 978 333-7 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible