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94 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'chasse, l�gislation, r�glementation, droit'
Affiner la rechercheLa chasse et le droit / Jacques Guilbaud
Titre : La chasse et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Guilbaud, Auteur Editeur : Paris : Editions Litec Année de publication : 1999 Importance : 909 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3045-0 Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. La chasse et le droit [texte imprimé] / Jacques Guilbaud, Auteur . - Paris : Editions Litec, 1999 . - 909.
ISBN : 978-2-7111-3045-0
Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2788 348 GUI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 p Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxFaune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608 p.
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé :
Cet ouvrage aborde successivement les thématiques suivantes :
- protection de la faune et de la flore
- chasse
- pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles
- espaces naturels. Institutions communes
- convention de Washington. Textes communautaires et internationauxRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Faune et flore - Protection de la nature Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1994 Importance : 608 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073633-8 Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Faune et flore - Protection de la nature [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 1994 . - 608.
ISBN : 978-2-11-073633-8
Mots-clés : protection de l'environnement, réglementation, faune, flore, chasse, pêche, droit Résumé : Cet ouvrage aborde successivement les sujets suivants : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, convention de Washington. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2190 348 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Guide des infractions en milieu naturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 1995 Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Guide des infractions en milieu naturel [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 1995.
Mots-clés : législation, réglementation, droit, milieu naturel, chasse, pêche, forêt, déchet, eau, faune, flore, milieu, réserve naturelle, publicité, site, monument Résumé : Ce document présente les textes prévoyant les infractions, leur qualification, les mesures administratives et les sanctions pénales dans les domaines de la chasse, de la pêche en eau douce, des animaux, des bois et forêts, de la circulation, des déchets, des eaux, de la faune, de la flore et du milieu, des installations classées, de la pratique du camping, de la publicité, des enseignes, des réserves naturelles, des sites et monuments. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3062 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Aménagement et équipements pour le tourisme et les loisirs (Le Moniteur - N° Hors Série) Type de document : texte imprimé Année de publication : 1977 Importance : 365 Mots-clés : tourisme, aménagement plein-air, loisirs, chasse, pêche Résumé : Dans cet ouvrage sont successivement abordés l'aménagement touristique dans une politique du loisir, le cadre institutionnel et financier, les différentes formes d'hébergements touristiques et les activités et équipements touristiques. Aménagement et équipements pour le tourisme et les loisirs (Le Moniteur - N° Hors Série) [texte imprimé] . - 1977 . - 365.
Mots-clés : tourisme, aménagement plein-air, loisirs, chasse, pêche Résumé : Dans cet ouvrage sont successivement abordés l'aménagement touristique dans une politique du loisir, le cadre institutionnel et financier, les différentes formes d'hébergements touristiques et les activités et équipements touristiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 315 790 MON Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Amnesty International - Rapport 2006 Titre original : La situation des droits humains dans le monde Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Francophones d'Amnesty International Année de publication : 2006 Importance : 417 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87666-156-1 Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Amnesty International - Rapport 2006 = La situation des droits humains dans le monde [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Francophones d'Amnesty International, 2006 . - 417.
ISBN : 978-2-87666-156-1
Mots-clés : droit, homme Résumé : Ce rapport rassemble des informations sur les atteintes aux droits humains commises dans 150 pays et territoires du monde. Il montre combien il est nécessaire que les gouvernements, la communauté internationale, les groupes armés et les autres acteurs en position de force assument leurs responsabilités. Il illustre également la vitalité de tous les militants des droits humains aussi bien au niveau local que dans les grandes manifestations ou les sommets internationaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3790 341-67 AMN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Annales scientifiques de la Réserve de Biosphère transfrontalière Vosges du Nord - Pfäzerwald. Tome 13 - 2006-2007 Titre original : Wissenschaftliches Jahrbuch des grenzüberschreitenden Biosphärenreservates Pfälzerwald-Vosges du Nord Type de document : texte imprimé Auteurs : Réserve de biosphère transfrontalière Vosges du Nord - Pfälzerwald, Auteur Editeur : La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord Année de publication : 2007 Importance : 220 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911317-18-7 Mots-clés : Parc naturel régional, Vosges du Nord, écrevisse, pisciculture, patrimoine architectural, château, rivière, étang, forêt, chasse, agriculture, verger Résumé : Ces annales comportent les articles suivants :Forschung im grenzüberschreitenden Naturwaldereservat Adelsberg-Lutzelhardt im Rahmen eines INTERREG IIIa-Projektes (P. Balcar & S. Rosen) - Suivi de la population de l'Ecrevisse des torrents (Austropotamobius torrentium) du Bremmelbach (Bas-Rhin) et du Gailbach (Moselle) (M. Collas) - La quantification du bois mort dans les forêts gérées des Vosges du Nord (P. Genot) - Rivières, étangs et pisciculture dans les Vosges du Nord avant la Révolution (P. Jehin) - Découverte de sites fortifiés médiévaux dans l'emprise du Parc naturel régional des Vosges du Nord depuis le début du XXè siècle (R. Kill et J.-M. Rudrauf) - Gewässer im Biosphärenreservat als grenzüberschreitender Natur- und Erlebnisraum am Beispeil Sauerbachtal-Sauer-Bestandsaufnahme (G. Koehler, F. Peiffer & H. Hauptlorenz) - Etude de la Renoncule peltée, une espèce proliférante dans les cours d'eau des Vosges du nord : distribution, phénologie, facteurs de croissance et essai de gestion (C. Mony, G. Thiébaut et S. Muller) - Schalenwildbewirtschaftung im Plälzerwald am Beispiel des Forstamtes Hinterweidenthal in den Jagdjahren 1999/2000 bis 2005/06 (M. Reis) - GIS gestütztes Konzept zur Biotoppflege auf der Grundlage der Planung vernetzer Biotopsysteme (VBS). Im grenzüberschreitenden Biosphärenreservat Pfälzerwald - Vosges du Nord (Deutscher Teil) (H. Schuler). Annales scientifiques de la Réserve de Biosphère transfrontalière Vosges du Nord - Pfäzerwald. Tome 13 - 2006-2007 = Wissenschaftliches Jahrbuch des grenzüberschreitenden Biosphärenreservates Pfälzerwald-Vosges du Nord [texte imprimé] / Réserve de biosphère transfrontalière Vosges du Nord - Pfälzerwald, Auteur . - La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord, 2007 . - 220.
ISBN : 978-2-911317-18-7
Mots-clés : Parc naturel régional, Vosges du Nord, écrevisse, pisciculture, patrimoine architectural, château, rivière, étang, forêt, chasse, agriculture, verger Résumé : Ces annales comportent les articles suivants :Forschung im grenzüberschreitenden Naturwaldereservat Adelsberg-Lutzelhardt im Rahmen eines INTERREG IIIa-Projektes (P. Balcar & S. Rosen) - Suivi de la population de l'Ecrevisse des torrents (Austropotamobius torrentium) du Bremmelbach (Bas-Rhin) et du Gailbach (Moselle) (M. Collas) - La quantification du bois mort dans les forêts gérées des Vosges du Nord (P. Genot) - Rivières, étangs et pisciculture dans les Vosges du Nord avant la Révolution (P. Jehin) - Découverte de sites fortifiés médiévaux dans l'emprise du Parc naturel régional des Vosges du Nord depuis le début du XXè siècle (R. Kill et J.-M. Rudrauf) - Gewässer im Biosphärenreservat als grenzüberschreitender Natur- und Erlebnisraum am Beispeil Sauerbachtal-Sauer-Bestandsaufnahme (G. Koehler, F. Peiffer & H. Hauptlorenz) - Etude de la Renoncule peltée, une espèce proliférante dans les cours d'eau des Vosges du nord : distribution, phénologie, facteurs de croissance et essai de gestion (C. Mony, G. Thiébaut et S. Muller) - Schalenwildbewirtschaftung im Plälzerwald am Beispiel des Forstamtes Hinterweidenthal in den Jagdjahren 1999/2000 bis 2005/06 (M. Reis) - GIS gestütztes Konzept zur Biotoppflege auf der Grundlage der Planung vernetzer Biotopsysteme (VBS). Im grenzüberschreitenden Biosphärenreservat Pfälzerwald - Vosges du Nord (Deutscher Teil) (H. Schuler). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3916 719 RES Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Annales scientifiques de la Réserve de la Biosphère des Vosges du Nord - Tome 6 - 1997-1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Réserve de la biosphère des Vosges du Nord, Auteur Editeur : La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord Année de publication : 1998 Importance : 196 Mots-clés : réserve, biosphère, friche, zone humide, chasse, élevage, oiseau, chauve-souris, insecte, amphibien, reptile Résumé : Ces annales comprennent les articles suivants :Schémas communaux de gestion des espaces naturels et gestion écologique des friches dans la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (M. Hoffsess). Gestion écologique des friches humides (Dambach et Baerenthal) par les bovidés rustiques (Highland Cattle) : impact sur la flore (F. Grévilliot et S. Muller), impact sur l'avifaune nicheuse (Y. Muller), impact sur les peuplements d'araignées (R. Leborgne et A. Pasquet). Synthèse du suivi scientifique de la gestion écologique des friches humides des Vosges du Nord par pâturage de bovidés rustiques (Highland Cattle) (S. Muller, F. Grévilliot, R. Leborgne, A. Pasquet et Y. Muller). Les éleveurs et les chasseurs des Vosges du Nord et leurs relations au Lynx. Image et place de l'animal dans notre société (D. Ferreira – Koch). Dénombrement des rapaces diurnes dans la partie sud de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (V. Dombrovski). La Pie-grièche à tête rousse dans la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (V. Dombrovski). Bilan des connaissances sur les populations de chauves-souris du souterrain d'Ingwiller (Bas-Rhin) entre 1983 et 1997 (L. Duchamp). Aperçu des phytocénoses de la Réserve de Biosphère de Bérézinsky (Biélorussie). Comparaisons biogéographiques avec les Vosges du Nord (S. Muller). Inventaire des Lépidoptères de certains sites remarquables de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (L. Perrette). Inventaire des amphibiens et reptiles des étangs-tourbières de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (M. Renner). Annales scientifiques de la Réserve de la Biosphère des Vosges du Nord - Tome 6 - 1997-1998 [texte imprimé] / Réserve de la biosphère des Vosges du Nord, Auteur . - La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord, 1998 . - 196.
Mots-clés : réserve, biosphère, friche, zone humide, chasse, élevage, oiseau, chauve-souris, insecte, amphibien, reptile Résumé : Ces annales comprennent les articles suivants :Schémas communaux de gestion des espaces naturels et gestion écologique des friches dans la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (M. Hoffsess). Gestion écologique des friches humides (Dambach et Baerenthal) par les bovidés rustiques (Highland Cattle) : impact sur la flore (F. Grévilliot et S. Muller), impact sur l'avifaune nicheuse (Y. Muller), impact sur les peuplements d'araignées (R. Leborgne et A. Pasquet). Synthèse du suivi scientifique de la gestion écologique des friches humides des Vosges du Nord par pâturage de bovidés rustiques (Highland Cattle) (S. Muller, F. Grévilliot, R. Leborgne, A. Pasquet et Y. Muller). Les éleveurs et les chasseurs des Vosges du Nord et leurs relations au Lynx. Image et place de l'animal dans notre société (D. Ferreira – Koch). Dénombrement des rapaces diurnes dans la partie sud de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (V. Dombrovski). La Pie-grièche à tête rousse dans la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (V. Dombrovski). Bilan des connaissances sur les populations de chauves-souris du souterrain d'Ingwiller (Bas-Rhin) entre 1983 et 1997 (L. Duchamp). Aperçu des phytocénoses de la Réserve de Biosphère de Bérézinsky (Biélorussie). Comparaisons biogéographiques avec les Vosges du Nord (S. Muller). Inventaire des Lépidoptères de certains sites remarquables de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (L. Perrette). Inventaire des amphibiens et reptiles des étangs-tourbières de la Réserve de Biosphère des Vosges du Nord (M. Renner). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3896 719 RES Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
