Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
740 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Parc naturel régional, charte'
Affiner la recherche
Charte graphique des Parcs naturels régionaux de France et de leur Fédération / Fédération des Parcs naturels régionaux de France
Titre : Charte graphique des Parcs naturels régionaux de France et de leur Fédération Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1995 Mots-clés : Parc naturel régional, charte graphique, communication Charte graphique des Parcs naturels régionaux de France et de leur Fédération [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1995.
Mots-clés : Parc naturel régional, charte graphique, communication Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2799 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La charte des Parcs naturels régionaux. Nature et fonctions. / Caroline Coiset
Titre : La charte des Parcs naturels régionaux. Nature et fonctions. Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Coiset, Auteur ; Myriam Garnier, Auteur ; Isabelle Pradeau, Auteur Editeur : Université Jean Moulin Lyon 3 Année de publication : 1998 Importance : 14 Mots-clés : Parc naturel régional, charte Résumé : LA CHARTE CONSTITUTIVE DES PNR : UN STATUT JURIDIQUE PRECISE - Vers une nature contractuelle : l'apport de l'élaboration concertée - Vers une valeur plus contraignante : un instrument de l'aménagement du territoire.LA CHARTE CONSTITUTIVE DES PNR : L'EXPRESSION DES OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLE - Un outil de protection de l'environnement - Un moyen d'encadrement du développement économique et social. La charte des Parcs naturels régionaux. Nature et fonctions. [texte imprimé] / Caroline Coiset, Auteur ; Myriam Garnier, Auteur ; Isabelle Pradeau, Auteur . - [S.l.] : Université Jean Moulin Lyon 3, 1998 . - 14.
Mots-clés : Parc naturel régional, charte Résumé : LA CHARTE CONSTITUTIVE DES PNR : UN STATUT JURIDIQUE PRECISE - Vers une nature contractuelle : l'apport de l'élaboration concertée - Vers une valeur plus contraignante : un instrument de l'aménagement du territoire.LA CHARTE CONSTITUTIVE DES PNR : L'EXPRESSION DES OBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLE - Un outil de protection de l'environnement - Un moyen d'encadrement du développement économique et social. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2474 639-95 COI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux / Romain Richard
Titre : Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Richard, Auteur Editeur : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts Année de publication : 2002 Importance : 129 p Mots-clés : parc naturel régional, charte forestière, forêt Résumé :
Introduction - Contexte de l'étude - La Fédération des Parcs naturels régionaux de France - Les Parcs naturels régionaux - Stratégie forestière dans les Parcs naturels régionaux - Historique du concept de charte forestière de territoire et réglementation - Etude sur la mise en place de chartes forestières de territoire dans les Parcs naturels régionaux - Intérêt de la démarche pour les Parcs.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : En juillet 2001, la nouvelle loi d'orientation sur la forêt a introduit les chartes forestières de territoire (CFT) afin de mettre en œuvre un programme d'actions pluriannuel au regard des enjeux du territoire concerné. Cette logique partenariale et contractuelle autour d'un projet de territoire correspond aux modes de travail des Parcs naturels régionaux et à l'approche multifonctionnelle qu'ils développent. Aujourd'hui, plusieurs parcs sont impliqués dans une CFT ou se préparent à s'y investir.A partir des exemples de quatre Parcs engagés dans une démarche de CFT, ce rapport traite des objectifs et des enjeux que les acteurs locaux assignent à la CFT, et se focalise sur les méthodologies développées pour son élaboration (négociation entre acteurs et définition du contenu) ainsi que sur les modalités envisagées pour sa mise en œuvre. Il apporte un regard critique sur le concept de charte forestière de territoire et sur les méthodologies déployées par les Parcs, sur la base d'informations recueillies auprès des acteurs concernés aux niveaux national et local.Ainsi, compte tenu de l'expérience des Parcs naturels régionaux en matière de projets de territoire et de négociation multi-acteurs, la CFT ne constitue pas de réelle nouveauté. Par ailleurs, elle ne sera probablement que peu génératrice de nouveaux moyens financiers.La CFT représente néanmoins un nouvel instrument de concertation entre des acteurs très variés et permet de toucher un public plus large que dans les projets touchant à la forêt menés jusqu'alors. De plus, en favorisant les partenariats entre les 'forestiers' et les Parcs, les CFT confèrent une plus grande crédibilité à ces derniers en matière de gestion forestière au sens large.Enfin, l'étude met en avant une très grande diversité dans les méthodes employées pour la mise en place des CFT. Si toutes répondent à l'objectif de priorité à l'initiative locale, elles nécessitent une coordination au niveau national et à court terme, au moyen d'une mise en réseau par exemple.Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux [texte imprimé] / Romain Richard, Auteur . - [S.l.] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, 2002 . - 129 p.
Mots-clés : parc naturel régional, charte forestière, forêt Résumé :
Introduction - Contexte de l'étude - La Fédération des Parcs naturels régionaux de France - Les Parcs naturels régionaux - Stratégie forestière dans les Parcs naturels régionaux - Historique du concept de charte forestière de territoire et réglementation - Etude sur la mise en place de chartes forestières de territoire dans les Parcs naturels régionaux - Intérêt de la démarche pour les Parcs.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : En juillet 2001, la nouvelle loi d'orientation sur la forêt a introduit les chartes forestières de territoire (CFT) afin de mettre en œuvre un programme d'actions pluriannuel au regard des enjeux du territoire concerné. Cette logique partenariale et contractuelle autour d'un projet de territoire correspond aux modes de travail des Parcs naturels régionaux et à l'approche multifonctionnelle qu'ils développent. Aujourd'hui, plusieurs parcs sont impliqués dans une CFT ou se préparent à s'y investir.A partir des exemples de quatre Parcs engagés dans une démarche de CFT, ce rapport traite des objectifs et des enjeux que les acteurs locaux assignent à la CFT, et se focalise sur les méthodologies développées pour son élaboration (négociation entre acteurs et définition du contenu) ainsi que sur les modalités envisagées pour sa mise en œuvre. Il apporte un regard critique sur le concept de charte forestière de territoire et sur les méthodologies déployées par les Parcs, sur la base d'informations recueillies auprès des acteurs concernés aux niveaux national et local.Ainsi, compte tenu de l'expérience des Parcs naturels régionaux en matière de projets de territoire et de négociation multi-acteurs, la CFT ne constitue pas de réelle nouveauté. Par ailleurs, elle ne sera probablement que peu génératrice de nouveaux moyens financiers.La CFT représente néanmoins un nouvel instrument de concertation entre des acteurs très variés et permet de toucher un public plus large que dans les projets touchant à la forêt menés jusqu'alors. De plus, en favorisant les partenariats entre les 'forestiers' et les Parcs, les CFT confèrent une plus grande crédibilité à ces derniers en matière de gestion forestière au sens large.Enfin, l'étude met en avant une très grande diversité dans les méthodes employées pour la mise en place des CFT. Si toutes répondent à l'objectif de priorité à l'initiative locale, elles nécessitent une coordination au niveau national et à court terme, au moyen d'une mise en réseau par exemple.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3411 634-9 RIC Etude Centre de documentation Adultes Disponible Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux / Romain Richard
Titre : Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Richard, Auteur Editeur : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts Année de publication : 2002 Importance : 129 p Mots-clés : parc naturel régional, charte forestière, forêt Résumé :
Introduction - Contexte de l'étude - La Fédération des Parcs naturels régionaux de France - Les Parcs naturels régionaux - Stratégie forestière dans les Parcs naturels régionaux - Historique du concept de charte forestière de territoire et réglementation - Etude sur la mise en place de chartes forestières de territoire dans les Parcs naturels régionaux - Intérêt de la démarche pour les Parcs.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : En juillet 2001, la nouvelle loi d'orientation sur la forêt a introduit les chartes forestières de territoire (CFT) afin de mettre en œuvre un programme d'actions pluriannuel au regard des enjeux du territoire concerné. Cette logique partenariale et contractuelle autour d'un projet de territoire correspond aux modes de travail des Parcs naturels régionaux et à l'approche multifonctionnelle qu'ils développent. Aujourd'hui, plusieurs parcs sont impliqués dans une CFT ou se préparent à s'y investir.A partir des exemples de quatre Parcs engagés dans une démarche de CFT, ce rapport traite des objectifs et des enjeux que les acteurs locaux assignent à la CFT, et se focalise sur les méthodologies développées pour son élaboration (négociation entre acteurs et définition du contenu) ainsi que sur les modalités envisagées pour sa mise en œuvre. Il apporte un regard critique sur le concept de charte forestière de territoire et sur les méthodologies déployées par les Parcs, sur la base d'informations recueillies auprès des acteurs concernés aux niveaux national et local.Ainsi, compte tenu de l'expérience des Parcs naturels régionaux en matière de projets de territoire et de négociation multi-acteurs, la CFT ne constitue pas de réelle nouveauté. Par ailleurs, elle ne sera probablement que peu génératrice de nouveaux moyens financiers.La CFT représente néanmoins un nouvel instrument de concertation entre des acteurs très variés et permet de toucher un public plus large que dans les projets touchant à la forêt menés jusqu'alors. De plus, en favorisant les partenariats entre les 'forestiers' et les Parcs, les CFT confèrent une plus grande crédibilité à ces derniers en matière de gestion forestière au sens large.Enfin, l'étude met en avant une très grande diversité dans les méthodes employées pour la mise en place des CFT. Si toutes répondent à l'objectif de priorité à l'initiative locale, elles nécessitent une coordination au niveau national et à court terme, au moyen d'une mise en réseau par exemple.Mise en place des Chartes Forestières de Territoire dans les Parcs naturels régionaux [texte imprimé] / Romain Richard, Auteur . - [S.l.] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, 2002 . - 129 p.
Mots-clés : parc naturel régional, charte forestière, forêt Résumé :
Introduction - Contexte de l'étude - La Fédération des Parcs naturels régionaux de France - Les Parcs naturels régionaux - Stratégie forestière dans les Parcs naturels régionaux - Historique du concept de charte forestière de territoire et réglementation - Etude sur la mise en place de chartes forestières de territoire dans les Parcs naturels régionaux - Intérêt de la démarche pour les Parcs.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : En juillet 2001, la nouvelle loi d'orientation sur la forêt a introduit les chartes forestières de territoire (CFT) afin de mettre en œuvre un programme d'actions pluriannuel au regard des enjeux du territoire concerné. Cette logique partenariale et contractuelle autour d'un projet de territoire correspond aux modes de travail des Parcs naturels régionaux et à l'approche multifonctionnelle qu'ils développent. Aujourd'hui, plusieurs parcs sont impliqués dans une CFT ou se préparent à s'y investir.A partir des exemples de quatre Parcs engagés dans une démarche de CFT, ce rapport traite des objectifs et des enjeux que les acteurs locaux assignent à la CFT, et se focalise sur les méthodologies développées pour son élaboration (négociation entre acteurs et définition du contenu) ainsi que sur les modalités envisagées pour sa mise en œuvre. Il apporte un regard critique sur le concept de charte forestière de territoire et sur les méthodologies déployées par les Parcs, sur la base d'informations recueillies auprès des acteurs concernés aux niveaux national et local.Ainsi, compte tenu de l'expérience des Parcs naturels régionaux en matière de projets de territoire et de négociation multi-acteurs, la CFT ne constitue pas de réelle nouveauté. Par ailleurs, elle ne sera probablement que peu génératrice de nouveaux moyens financiers.La CFT représente néanmoins un nouvel instrument de concertation entre des acteurs très variés et permet de toucher un public plus large que dans les projets touchant à la forêt menés jusqu'alors. De plus, en favorisant les partenariats entre les 'forestiers' et les Parcs, les CFT confèrent une plus grande crédibilité à ces derniers en matière de gestion forestière au sens large.Enfin, l'étude met en avant une très grande diversité dans les méthodes employées pour la mise en place des CFT. Si toutes répondent à l'objectif de priorité à l'initiative locale, elles nécessitent une coordination au niveau national et à court terme, au moyen d'une mise en réseau par exemple.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3197 634-9 RIC Etude Centre de documentation Adultes Disponible Rencontre 2,3,4 juin 2008 - Parc naturel régional des Pyrénées catalanes - Maîtrise de l'espace et charte de Parcs - Comment croiser l'urbanisme, le paysage, l'énergie et l'environnement lors des révisions de chartes ? / Fédération des Parcs naturels régionaux de France
Titre : Rencontre 2,3,4 juin 2008 - Parc naturel régional des Pyrénées catalanes - Maîtrise de l'espace et charte de Parcs - Comment croiser l'urbanisme, le paysage, l'énergie et l'environnement lors des révisions de chartes ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional des Pyrénées catalanes, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2008 Importance : 43 Mots-clés : Parc naturel régional, charte, urbanisme, paysage, environnement Résumé : L'EXPERIENCE DU PARC DES PYRENEES CATALANES - Lecture de paysage de la commune d'Egat (M. Verdier) - L'articulation des acteurs au service du territoire : l'approche Paysage, Urbanisme et Energie sur le Parc (N. Antoine, L-H Lebeau, P. Mignon, PNR Pyrénées catalanes) - Parc, DDE et autres services de l'Etat... les clefs d'un partenariat actif (J. Saséras, DDE Pyrénées orientales) - Comment prendre en compte les enjeux et les acteurs de l'agriculture dans une démarche de valorisation du paysage ? (S. Gabolde, Chambre d'agriculture du Roussillon).REGARDS SUR LES CADRES ET LES POLITIQUES PUBLICS - Les attentes du MEEDDAT en matière d'urbanisme dans les chartes des Parcs naturels régionaux (V. Jannin) - Pour une synergie entre approche patrimoniale et développement durable (F. Rome-Ministère de la Culture et de la Communication) - L'ADEME, un choix d'action par l'urbanisme (C. Fabre-ADEME) - Trame Verte et Bleue : Regard sur les suites du Grenelle de l'environnement - Un fort enjeu d'articulation entre Parcs et SCOT.REGARDS ET EXPERIENCES DES PARCS - L'intérêt de conduire une Directive Paysage (J. Bousquet, P. Santoire - PNR Alpilles) - La participation au SCOT du Pays de Gex (A. Briançon - PNR Haut Jura) - Comment répondre aux impératifs de l'urbanisme durable dans la relation Parc/SCOT ? (L. Dervaux, PNR Scarpe-Escaut) - Conjuguer des compétences et des moyens pour maîtriser la périurbanisation et ses effets (A. Guerras, M. Gérodolle, S. Paillet - PNR Massif des Bauges) - Les intérêts d'une démarche de PLU intercommunal (PNR Haut-Languedoc).ECLAIRAGE D'EXPERTS - Prendre en compte les enjeux et les acteurs de l'agriculture dans une démarche de valorisation du paysage lors d'une révision de charte (R. Ambroise-Ministère de l'agriculture et de la pêche) - L'action des Parcs avec le paysage : un thème plus que jamais pertinent ? (C. Ronzani) - Les circulations douces dans les Parcs naturels régionaux (J.-L. Pons-Mission Nationale Véloroutes Voies vertes) - Comment associer les démarches intercommunales sur les questions d'urbanisme lors des révisions de chartes ? (V. Chassagne-2IS) - Maîtrise de l'espace et chartes de Parcs (Y. Gorgeu - Mairie-conseils) - Agir avec les entreprises sur les territoires de Parc (T. Vincent-Arene Ile-de France).OUVERTURES - Les enjeux du positionnement des Parcs en matière de maîtrise et de gestion de l'espace (J-L. Thomas) - L'implication d'un Président de Parc (C. Bourquin). Rencontre 2,3,4 juin 2008 - Parc naturel régional des Pyrénées catalanes - Maîtrise de l'espace et charte de Parcs - Comment croiser l'urbanisme, le paysage, l'énergie et l'environnement lors des révisions de chartes ? [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional des Pyrénées catalanes, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2008 . - 43.
Mots-clés : Parc naturel régional, charte, urbanisme, paysage, environnement Résumé : L'EXPERIENCE DU PARC DES PYRENEES CATALANES - Lecture de paysage de la commune d'Egat (M. Verdier) - L'articulation des acteurs au service du territoire : l'approche Paysage, Urbanisme et Energie sur le Parc (N. Antoine, L-H Lebeau, P. Mignon, PNR Pyrénées catalanes) - Parc, DDE et autres services de l'Etat... les clefs d'un partenariat actif (J. Saséras, DDE Pyrénées orientales) - Comment prendre en compte les enjeux et les acteurs de l'agriculture dans une démarche de valorisation du paysage ? (S. Gabolde, Chambre d'agriculture du Roussillon).REGARDS SUR LES CADRES ET LES POLITIQUES PUBLICS - Les attentes du MEEDDAT en matière d'urbanisme dans les chartes des Parcs naturels régionaux (V. Jannin) - Pour une synergie entre approche patrimoniale et développement durable (F. Rome-Ministère de la Culture et de la Communication) - L'ADEME, un choix d'action par l'urbanisme (C. Fabre-ADEME) - Trame Verte et Bleue : Regard sur les suites du Grenelle de l'environnement - Un fort enjeu d'articulation entre Parcs et SCOT.REGARDS ET EXPERIENCES DES PARCS - L'intérêt de conduire une Directive Paysage (J. Bousquet, P. Santoire - PNR Alpilles) - La participation au SCOT du Pays de Gex (A. Briançon - PNR Haut Jura) - Comment répondre aux impératifs de l'urbanisme durable dans la relation Parc/SCOT ? (L. Dervaux, PNR Scarpe-Escaut) - Conjuguer des compétences et des moyens pour maîtriser la périurbanisation et ses effets (A. Guerras, M. Gérodolle, S. Paillet - PNR Massif des Bauges) - Les intérêts d'une démarche de PLU intercommunal (PNR Haut-Languedoc).ECLAIRAGE D'EXPERTS - Prendre en compte les enjeux et les acteurs de l'agriculture dans une démarche de valorisation du paysage lors d'une révision de charte (R. Ambroise-Ministère de l'agriculture et de la pêche) - L'action des Parcs avec le paysage : un thème plus que jamais pertinent ? (C. Ronzani) - Les circulations douces dans les Parcs naturels régionaux (J.-L. Pons-Mission Nationale Véloroutes Voies vertes) - Comment associer les démarches intercommunales sur les questions d'urbanisme lors des révisions de chartes ? (V. Chassagne-2IS) - Maîtrise de l'espace et chartes de Parcs (Y. Gorgeu - Mairie-conseils) - Agir avec les entreprises sur les territoires de Parc (T. Vincent-Arene Ile-de France).OUVERTURES - Les enjeux du positionnement des Parcs en matière de maîtrise et de gestion de l'espace (J-L. Thomas) - L'implication d'un Président de Parc (C. Bourquin). Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4099 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Annexes : analytiques, statistiques, cartographique / Parc naturel régional de la Brenne
Titre : Annexes : analytiques, statistiques, cartographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional de la Brenne, Auteur Editeur : Rosnay : Parc naturel régional de la Brenne Année de publication : 1989 Importance : 65 Mots-clés : Parc naturel régional, Brenne, charte Résumé : Ce document comporte les annexes à la charte constitutive du Parc naturel régional de la Brenne. Il s'agit d'éléments analytiques, statistiques et cartographiques sur la géographie du Parc, son patrimoine, sa population, ses logements, ses activités économiques. Annexes : analytiques, statistiques, cartographique [texte imprimé] / Parc naturel régional de la Brenne, Auteur . - Rosnay : Parc naturel régional de la Brenne, 1989 . - 65.
Mots-clés : Parc naturel régional, Brenne, charte Résumé : Ce document comporte les annexes à la charte constitutive du Parc naturel régional de la Brenne. Il s'agit d'éléments analytiques, statistiques et cartographiques sur la géographie du Parc, son patrimoine, sa population, ses logements, ses activités économiques. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1386 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Audit du patrimoine forestier du Parc naturel régional du Morvan. Mise en place d'une Charte Forestière du Territoire / Adrienne Daudet
Titre : Audit du patrimoine forestier du Parc naturel régional du Morvan. Mise en place d'une Charte Forestière du Territoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrienne Daudet, Auteur Editeur : Saint-Brisson : Parc naturel régional du Morvan Année de publication : 2003 Importance : 50 p. Mots-clés : forêt, charte forestière, parc naturel régional, Morvan Résumé :
La forêt morvandelle en quelques chiffres clés.Les différentes perceptions de la forêt – Des regards complémentaires, parfois antagonistes – Le point de vue des maires.Application à la charte forestière du territoire du Morvan – Nécessité d'une gestion en bien commun – En quoi la CFT peut être un atout – Le choix des thèmes de travail : reflet des entretiens.Audit du patrimoine forestier du Parc naturel régional du Morvan. Mise en place d'une Charte Forestière du Territoire [texte imprimé] / Adrienne Daudet, Auteur . - Saint-Brisson : Parc naturel régional du Morvan, 2003 . - 50 p.
Mots-clés : forêt, charte forestière, parc naturel régional, Morvan Résumé :
La forêt morvandelle en quelques chiffres clés.Les différentes perceptions de la forêt – Des regards complémentaires, parfois antagonistes – Le point de vue des maires.Application à la charte forestière du territoire du Morvan – Nécessité d'une gestion en bien commun – En quoi la CFT peut être un atout – Le choix des thèmes de travail : reflet des entretiens.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3554 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3571 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3228 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible - Automne 1973 - Charte constitutive (Bulletin de Parc naturel régional du Morvan)
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Parc naturel régional du Morvan / M. P. Saury
Titre : - Automne 1973 - Charte constitutive Type de document : texte imprimé Année de publication : 1973 Importance : 40 p Présentation : ill. en noir Format : 21,7 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Parc naturel régional, Morvan, charte Résumé : Décret interministériel de classement.
Charte constitutive : Introduction - Organisme de réalisation et de gestion du Parc naturel régional du Morvan - Plan et limites du Parc - Programme d'équipement et modalités de financement - Mesures de protection - Plan de financement - Modalités de révisions de la Charte.[n° ou bulletin]
est un bulletin de Parc naturel régional du Morvan / M. P. Saury
- Automne 1973 - Charte constitutive [texte imprimé] . - 1973 . - 40 p : ill. en noir ; 21,7 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Parc naturel régional, Morvan, charte Résumé : Décret interministériel de classement.
Charte constitutive : Introduction - Organisme de réalisation et de gestion du Parc naturel régional du Morvan - Plan et limites du Parc - Programme d'équipement et modalités de financement - Mesures de protection - Plan de financement - Modalités de révisions de la Charte.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4692 C-PNRM1973-3 Revue Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Bilan préalable à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Morvan / Urbanis
Titre : Bilan préalable à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Morvan Type de document : texte imprimé Auteurs : Urbanis, Auteur Editeur : Paris : Urbanis Année de publication : 1992 Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, charte Bilan préalable à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Morvan [texte imprimé] / Urbanis, Auteur . - Paris : Urbanis, 1992.
Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, charte Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 639-95 URB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible