Titre : | La protection du patrimoine géologique. Guide juridique | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Philippe Billet, Auteur | Editeur : | Montpellier : Atelier technique des espaces naturels | Année de publication : | 2002 | Importance : | 148 | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-912801-59-3 | Mots-clés : | géologie, patrimoine, droit, législation, réglementation | Résumé : | Ce guide contient 30 fiches techniques qui présentent de façon synthétique le statut du patrimoine géologique et les différents mécanismes juridiques qui peuvent être mis en œuvre pour assurer sa protection. Il comporte par ailleurs une analyse juridique, qui présente de façon plus détaillée ce statut du patrimoine géologique ainsi que les différents mécanismes susceptibles d'assurer sa protection, y compris à l'occasion d'aménagements. Elle est illustrée de nombreux exemples d'application, et fait l'objet de résumés systématiques. |
La protection du patrimoine géologique. Guide juridique [texte imprimé] / Philippe Billet, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2002 . - 148. ISBN : 978-2-912801-59-3 Mots-clés : | géologie, patrimoine, droit, législation, réglementation | Résumé : | Ce guide contient 30 fiches techniques qui présentent de façon synthétique le statut du patrimoine géologique et les différents mécanismes juridiques qui peuvent être mis en œuvre pour assurer sa protection. Il comporte par ailleurs une analyse juridique, qui présente de façon plus détaillée ce statut du patrimoine géologique ainsi que les différents mécanismes susceptibles d'assurer sa protection, y compris à l'occasion d'aménagements. Elle est illustrée de nombreux exemples d'application, et fait l'objet de résumés systématiques. |
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