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345 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'r�glementation, droit, tourisme'
Affiner la rechercheDroit du tourisme / Pierre Py
Titre : Droit du tourisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Py, Auteur Editeur : Paris : Editions Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 444 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03053-8 Mots-clés : tourisme, droit, législation, réglementation Résumé : Cet ouvrage, consacré au droit du tourisme, traite des sujets suivants : administrations et collectivités territoriales, organisations mondiales et régionales, réglementations professionnelles, encadrement des flux touristiques, développement de l'offre et de la demande par les pouvoirs publics, secteur commercial et à but non lucratif, sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé, agents de voyage, transporteurs de voyageurs, gestionnaires d'hébergement, prestataires directs de services, intermédiaires du tourisme. Droit du tourisme [texte imprimé] / Pierre Py, Auteur . - Paris : Editions Dalloz, 2002 . - 444.
ISBN : 978-2-247-03053-8
Mots-clés : tourisme, droit, législation, réglementation Résumé : Cet ouvrage, consacré au droit du tourisme, traite des sujets suivants : administrations et collectivités territoriales, organisations mondiales et régionales, réglementations professionnelles, encadrement des flux touristiques, développement de l'offre et de la demande par les pouvoirs publics, secteur commercial et à but non lucratif, sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé, agents de voyage, transporteurs de voyageurs, gestionnaires d'hébergement, prestataires directs de services, intermédiaires du tourisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3515 348 PY Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Guide juridique et fiscal du tourisme rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Varennes, Auteur Editeur : Editions Ipso Facto Année de publication : 2002 Importance : 427 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951787-50-6 Mots-clés : tourisme rural, législation, droit, fiscalité Résumé : Les aspects juridiques du tourisme rural : Les définitions juridiques des activités touristiques en milieu rural – Les formalités de déclaration des activités touristiques – Le droit de l’urbanisme et de la construction – La promotion et l’information auprès des consommateurs – L’application de la réglementation sanitaire – Le statut juridique de l’entreprise et les sociétés – Les règles particulières de certaines activités touristiques – Les réglementations diverses applicables aux activités touristiques.Les aspects fiscaux du tourisme rural : L’imposition des bénéfices – La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – La fiscalité locale – Les autres impôts et taxes applicables – Les particularités fiscales des différentes activités touristiques.La législation sociale applicable au tourisme rural : Les régimes sociaux compétents en matière de tourisme rural – Le traitement social des loueurs de logements meublés – Le traitement social des personnes pluriactives – Le cumul de la retraite ou de la préretraite – Le traitement social des activités touristiques et les sociétés – L’emploi de salariés et l’application du droit du travail.Réglementation économique et tourisme rural : Les aides à l’installation des jeunes agriculteurs et le tourisme rural – Les aides à la modernisation et aux investissements agricoles - Les contrats territoriaux d’exploitation – Les aides et subventions agricoles et l’exercice d’activités touristiques – L’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise (ACCRE) Guide juridique et fiscal du tourisme rural [texte imprimé] / Francis Varennes, Auteur . - [S.l.] : Editions Ipso Facto, 2002 . - 427.
ISBN : 978-2-951787-50-6
Mots-clés : tourisme rural, législation, droit, fiscalité Résumé : Les aspects juridiques du tourisme rural : Les définitions juridiques des activités touristiques en milieu rural – Les formalités de déclaration des activités touristiques – Le droit de l’urbanisme et de la construction – La promotion et l’information auprès des consommateurs – L’application de la réglementation sanitaire – Le statut juridique de l’entreprise et les sociétés – Les règles particulières de certaines activités touristiques – Les réglementations diverses applicables aux activités touristiques.Les aspects fiscaux du tourisme rural : L’imposition des bénéfices – La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – La fiscalité locale – Les autres impôts et taxes applicables – Les particularités fiscales des différentes activités touristiques.La législation sociale applicable au tourisme rural : Les régimes sociaux compétents en matière de tourisme rural – Le traitement social des loueurs de logements meublés – Le traitement social des personnes pluriactives – Le cumul de la retraite ou de la préretraite – Le traitement social des activités touristiques et les sociétés – L’emploi de salariés et l’application du droit du travail.Réglementation économique et tourisme rural : Les aides à l’installation des jeunes agriculteurs et le tourisme rural – Les aides à la modernisation et aux investissements agricoles - Les contrats territoriaux d’exploitation – Les aides et subventions agricoles et l’exercice d’activités touristiques – L’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise (ACCRE) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2873 348 VAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Guide des pratiques réglementaires dans le secteur non-professionnel du Tourisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat d'Etat au Tourisme, Auteur Editeur : Secrétariat d'Etat au Tourisme Année de publication : 1997 Importance : 84 Mots-clés : réglementation, droit, tourisme Résumé : Après une présentation des dispositions générales, ce guide aborde, pour les agriculteurs, les questions de restauration, d'hébergement et de vente de produits. Il traite de la restauration, des boissons, des loteries, des activités sportives pour les associations. Il renseigne les particuliers sur l'hébergement, la restauration, les brocantes et manifestations diverses. Il expose les obligations des collectivités en matière de signalisation touristique le long des voies publiques, de salles polyvalentes, de musique et droit d'auteur.Une note spécifique est consacrée à la TVA sur les activités du tourisme rural.Il présente enfin un récapitulatif des différents points abordés et une liste des principaux textes officiels. Guide des pratiques réglementaires dans le secteur non-professionnel du Tourisme [texte imprimé] / Secrétariat d'Etat au Tourisme, Auteur . - [S.l.] : Secrétariat d'Etat au Tourisme, 1997 . - 84.
Mots-clés : réglementation, droit, tourisme Résumé : Après une présentation des dispositions générales, ce guide aborde, pour les agriculteurs, les questions de restauration, d'hébergement et de vente de produits. Il traite de la restauration, des boissons, des loteries, des activités sportives pour les associations. Il renseigne les particuliers sur l'hébergement, la restauration, les brocantes et manifestations diverses. Il expose les obligations des collectivités en matière de signalisation touristique le long des voies publiques, de salles polyvalentes, de musique et droit d'auteur.Une note spécifique est consacrée à la TVA sur les activités du tourisme rural.Il présente enfin un récapitulatif des différents points abordés et une liste des principaux textes officiels. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3028 348 SEC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales Type de document : texte imprimé Editeur : Legifrance Année de publication : 2004 Importance : 98 Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales [texte imprimé] . - [S.l.] : Legifrance, 2004 . - 98.
Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3502 348 LIB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 12ème bulletin - Années 1891-1892-1893 Type de document : texte imprimé Auteurs : Club Alpin Français (section de la Côte d'Or et du Morvan), Auteur Editeur : Dijon : Imp. Carré Année de publication : 1894 Importance : 90 Mots-clés : tourisme, Côte-d'Or, Morvan 12ème bulletin - Années 1891-1892-1893 [texte imprimé] / Club Alpin Français (section de la Côte d'Or et du Morvan), Auteur . - Dijon : Imp. Carré, 1894 . - 90.
Mots-clés : tourisme, Côte-d'Or, Morvan Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 871 796-79 CLU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 14 ème bulletin - Année 1895 Type de document : texte imprimé Auteurs : Club Alpin Français (section de la Côte d'Or et du Morvan), Auteur Editeur : Dijon : Imp. Carré Année de publication : 1896 Importance : 174 Mots-clés : tourisme, Côte-d'Or, Morvan 14 ème bulletin - Année 1895 [texte imprimé] / Club Alpin Français (section de la Côte d'Or et du Morvan), Auteur . - Dijon : Imp. Carré, 1896 . - 174.
Mots-clés : tourisme, Côte-d'Or, Morvan Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 872 796-79 CLU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 14 mars 2002 - Tourisme, éthique et mondialisation - Rencontres internationales de Paris Type de document : texte imprimé Editeur : Secrétariat d'Etat au Tourisme Année de publication : 2002 Importance : 111 Mots-clés : tourisme, développement durable Résumé : Ce document fait suite aux rencontres internationales de Paris du 14 mars 2002 'Tourisme, éthique et mondialisation'. Il s'agit des actes des débats qui ont eu lieu autour de trois thèmes : 'Existe-t-il une envie de voyager autrement ?', 'Comment mieux répartir les retombées touristiques ?', 'Comment promouvoir un tourisme porteur d'éthique et de développement durable ? 14 mars 2002 - Tourisme, éthique et mondialisation - Rencontres internationales de Paris [texte imprimé] . - [S.l.] : Secrétariat d'Etat au Tourisme, 2002 . - 111.
Mots-clés : tourisme, développement durable Résumé : Ce document fait suite aux rencontres internationales de Paris du 14 mars 2002 'Tourisme, éthique et mondialisation'. Il s'agit des actes des débats qui ont eu lieu autour de trois thèmes : 'Existe-t-il une envie de voyager autrement ?', 'Comment mieux répartir les retombées touristiques ?', 'Comment promouvoir un tourisme porteur d'éthique et de développement durable ? Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3261 796 TOU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Abbayes et prieurés de Saône-et-Loire Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Oursel, Auteur Editeur : Paris : Nouvelles éditions latines Importance : 31 Mots-clés : tourisme, abbaye, Saône-et-Loire Résumé : Dans ce document sont présentés les abbayes et prieurés de Tournus, Saint-Marcel-les-Chalon, Anzy-le-Duc, Perrecy-les-Forges, Chapaize, Cluny, Berzé, Cotte, Blanot, Massy, Paray-le-Monial… Abbayes et prieurés de Saône-et-Loire [texte imprimé] / Raymond Oursel, Auteur . - Paris : Nouvelles éditions latines, [s.d.] . - 31.
Mots-clés : tourisme, abbaye, Saône-et-Loire Résumé : Dans ce document sont présentés les abbayes et prieurés de Tournus, Saint-Marcel-les-Chalon, Anzy-le-Duc, Perrecy-les-Forges, Chapaize, Cluny, Berzé, Cotte, Blanot, Massy, Paray-le-Monial… Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 793 796-79 OUR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Accueil, aménagement et gestion dans les grands sites Type de document : texte imprimé Année de publication : 1999 Importance : 244 Mots-clés : tourisme, site, aménagement Résumé : Ce document rassemble et synthétise l'ensemble des interventions du colloque qui s'est tenu à Arles les 18,19 et 20 mars 1999 sur le thème de l'accueil, l'aménagement et la gestion dans les grand sites' et les intègre dans la réflexion générale entreprise sur ce thème depuis plus de quatre ans. Dix-neuf opérations concrètes ont été présentées, analysées et débattues Note de contenu : des interventions plus théoriques ont, par ailleurs, replacé ces opérations dans le cadre des politiques ou des stratégies d'aménagement du territoire, de préservation de l'environnement et de développement touristique, à l'échelle française, européenne ou mondiale. Accueil, aménagement et gestion dans les grands sites [texte imprimé] . - 1999 . - 244.
Mots-clés : tourisme, site, aménagement Résumé : Ce document rassemble et synthétise l'ensemble des interventions du colloque qui s'est tenu à Arles les 18,19 et 20 mars 1999 sur le thème de l'accueil, l'aménagement et la gestion dans les grand sites' et les intègre dans la réflexion générale entreprise sur ce thème depuis plus de quatre ans. Dix-neuf opérations concrètes ont été présentées, analysées et débattues Note de contenu : des interventions plus théoriques ont, par ailleurs, replacé ces opérations dans le cadre des politiques ou des stratégies d'aménagement du territoire, de préservation de l'environnement et de développement touristique, à l'échelle française, européenne ou mondiale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3207 711-5 ACC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Actes - 3èmes rencontres nationales des acteurs du pôle-relais zones humides intérieures Titre original : Diversité d'usages sur les grands plans d'eau - Parc naturel régional de Lorraine - 27,28 et 29 novembre 2003 - Lac de Madine Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Importance : 171 p. Mots-clés : zone humide, eau, lac, étang, développement durable, usages, pêche, tourisme, parc naturel régional, Forêt d'Orient, Lorraine, Morvan, Vosges Résumé :
Ces actes restituent les interventions des participants lors des différentes sessions qui se sont tenues le premier jour :
1-Diversité d'usages : une question d'hommes… 2- Grands plans d'eau artificiels et gestion des zones humides – 3-Devenir des zones humides des grands plans d'eau naturels – 4-La Lorraine.Ils proposent au lecteur le texte de différentes présentations effectuées lors de la seconde journée, qui concernent notamment les outils juridiques et la conciliation des usages sur les grands plans d'eau, le rôle du Parc du Morvan dans la concertation nécessaire à l'équilibre des différents usages de l'eau des Grands Lacs…Ils présentent les synthèses et perspectives pour le réseau des acteurs et le pôle-relais 'zones humides intérieures', la restitution des échanges et un résumé des interventions.Actes - 3èmes rencontres nationales des acteurs du pôle-relais zones humides intérieures = Diversité d'usages sur les grands plans d'eau - Parc naturel régional de Lorraine - 27,28 et 29 novembre 2003 - Lac de Madine [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, [s.d.] . - 171 p.
Mots-clés : zone humide, eau, lac, étang, développement durable, usages, pêche, tourisme, parc naturel régional, Forêt d'Orient, Lorraine, Morvan, Vosges Résumé :
Ces actes restituent les interventions des participants lors des différentes sessions qui se sont tenues le premier jour :
1-Diversité d'usages : une question d'hommes… 2- Grands plans d'eau artificiels et gestion des zones humides – 3-Devenir des zones humides des grands plans d'eau naturels – 4-La Lorraine.Ils proposent au lecteur le texte de différentes présentations effectuées lors de la seconde journée, qui concernent notamment les outils juridiques et la conciliation des usages sur les grands plans d'eau, le rôle du Parc du Morvan dans la concertation nécessaire à l'équilibre des différents usages de l'eau des Grands Lacs…Ils présentent les synthèses et perspectives pour le réseau des acteurs et le pôle-relais 'zones humides intérieures', la restitution des échanges et un résumé des interventions.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3808 551-48 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3806 551-48 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
