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785 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'parc naturel r�gional, droit, l�gislation, foncier'
Affiner la rechercheProblèmes fonciers des Parcs naturels régionaux / Jean-Louis Tissandier
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, législation, droit, foncier Résumé : Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1286 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Tissandier, Auteur Année de publication : 1970 Importance : 89 p Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Problèmes fonciers des Parcs naturels régionaux : (mémoire E.S.G.T.) [texte imprimé] / Jean-Louis Tissandier, Auteur . - 1970 . - 89 p.
Mots-clés : parc naturel régional, droit, législation, foncier Résumé :
Ce mémoire aborde successivement les sujets suivants : Etat actuel des Parcs naturels régionaux - Résolution des problèmes fonciers dans les Parcs naturels étrangers similaires - Apports de la législation actuelle - Situations foncières des PNR français - Situation foncière du Parc du Morvan - Aménagements souhaitables de la politique foncière des Parcs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 327 343 TIS Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 49 Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Extrait du dossier actualisé de Mairie conseils '125 questions réponses sur les syndicats mixtes'. 21 questions-réponses sur les syndicats mixtes avec adjonction de commentaires spécifiques aux PNR. [texte imprimé] / Etienne Faure, Auteur ; Mairie-conseils, Auteur ; Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur . - 2004 . - 49.
Mots-clés : syndicat mixte, parc naturel régional, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3543 639-95 FAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude Type de document : texte imprimé Auteurs : Mairie-conseils, Auteur Editeur : Mairie-conseils Année de publication : 2003 Importance : 54 Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Les modes de représentation des EPCI à fiscalité propre dans les Syndicats Mixtes, structures de gestion des Parcs naturels régionaux. Rapport d'étude [texte imprimé] / Mairie-conseils, Auteur . - [S.l.] : Mairie-conseils, 2003 . - 54.
Mots-clés : syndicat mixte, droit, parc naturel régional Résumé : La méthodologie de travail et les objectifs de l'étude sont présentés dans la première partie du document.La deuxième partie est consacrée aux tendances générales dégagées par l'étude : remarques préalables concernant les règles relatives à l'adhésion des EPCI aux syndicats mixtes de PNR Note de contenu : état des lieux des relations entre Parcs naturels régionaux et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3356 639-95 MAI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les Parcs naturels régionaux et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre de droit de l'environnement, Auteur Editeur : Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial) Année de publication : 2006 Importance : 119 Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Les Parcs naturels régionaux et le droit [texte imprimé] / Centre de droit de l'environnement, Auteur . - Strasbourg : SFDE-RJE (revue juridique 'L'environnement' - Numéro spécial), 2006 . - 119.
Mots-clés : parc naturel régional, droit Résumé : Ces actes présentent les contributions apportées lors de journées organisées en septembre 2006 sur le thème des rapports des parcs naturels régionaux au droit.Juristes, praticiens du droit et dirigeants des parcs naturels régionaux ont pu analyser les évolutions du contexte juridique et leurs conséquences pour l'action des parcs naturels régionaux et pour le contenu des chartes. Leur réflexion éclaire notamment les notions de cohérence, de compatibilité, d'opposabilité. Elle ouvre aussi des questions sur l'engagement des signataires, l'opposabilité aux tiers, le contentieux associatif… Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3782 348 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Rapport de stage : La Maison du Parc naturel régional du Morvan à Saint-Brisson (1er mars au 30 avril 98) (mémoire de maîtrise de géographie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Mobillion, Auteur Année de publication : 1998 Mots-clés : parc naturel réginal, Morvan, maison du Parc, administration, aménagement foncier Résumé :
Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan, sa gestion, son organisation et la nouvelle charte font l'objet d'une présentation dans la première partie de ce rapport.Le déroulement du stage est analysé dans la seconde partie : objectifs de départ, déroulement, difficultés et enseignements.Rapport de stage : La Maison du Parc naturel régional du Morvan à Saint-Brisson (1er mars au 30 avril 98) (mémoire de maîtrise de géographie) [texte imprimé] / Sophie Mobillion, Auteur . - 1998.
Mots-clés : parc naturel réginal, Morvan, maison du Parc, administration, aménagement foncier Résumé :
Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan, sa gestion, son organisation et la nouvelle charte font l'objet d'une présentation dans la première partie de ce rapport.Le déroulement du stage est analysé dans la seconde partie : objectifs de départ, déroulement, difficultés et enseignements.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2523 639-95 MOB Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Le remembrement et les aménagements fonciers dans le Parc naturel régional du Morvan (mémoire de maîtrise - géographie rurale) Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Mobillion, Auteur Editeur : Dijon : Université de Bourgogne Année de publication : 1998 Importance : 156 p Mots-clés : aménagement foncier, remembrement, Parc naturel régional, Morvan Résumé :
PRESENTATION DE LA SITUATION ACTUELLE - Introduction méthodologique - Les grands traits de la situation foncière en Morvan.
ETUDE DES ZONES REMEMBREES - Le remembrement et ses acteurs - Les caractéristiques du remembrement en Morvan - Typologie des remembrements en Morvan.
LES ZONES NON REMEMBREES : ANALYSE ET ALTERNATIVES - Le pourquoi du refus du remembrement - Les alternatives au remembrement - L'Opération Locale Morvan et les initiatives locales.
DU REMEMBREMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT FONCIER : L'AMENAGEMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT RURAL - Développement durable et gestion durable ? - L'évolution de l'outil foncier.Le remembrement et les aménagements fonciers dans le Parc naturel régional du Morvan (mémoire de maîtrise - géographie rurale) [texte imprimé] / Sophie Mobillion, Auteur . - Dijon : Université de Bourgogne, 1998 . - 156 p.
Mots-clés : aménagement foncier, remembrement, Parc naturel régional, Morvan Résumé :
PRESENTATION DE LA SITUATION ACTUELLE - Introduction méthodologique - Les grands traits de la situation foncière en Morvan.
ETUDE DES ZONES REMEMBREES - Le remembrement et ses acteurs - Les caractéristiques du remembrement en Morvan - Typologie des remembrements en Morvan.
LES ZONES NON REMEMBREES : ANALYSE ET ALTERNATIVES - Le pourquoi du refus du remembrement - Les alternatives au remembrement - L'Opération Locale Morvan et les initiatives locales.
DU REMEMBREMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT FONCIER : L'AMENAGEMENT AGRICOLE A L'AMENAGEMENT RURAL - Développement durable et gestion durable ? - L'évolution de l'outil foncier.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2496 711-4 MOB Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 1ères rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France - 4 et 5 décembre 2003 - Parc naturel régional du Queyras Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Queyras, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2003 Importance : 52 Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux premières rencontres de la Coopération Internationale des PNR de France sur les thèmes suivants : L'intérêt pour le Ministère des Affaires Etrangères de mobiliser les acteurs régionaux (A. Joly) - L'intérêt pour les territoires de faire de la coopération internationale (N. Witt) - Vers quelle stratégie internationale pour la Fédération des Parcs naturels régionaux (J.-P. Fuchs) - Au délà des frontières... des Parcs naturels régionaux, état des lieux des 40 Parcs et de l'international (E. Bechaux) - De la Loire au Mékong (L. Bidault) - Réserve transfrontalière de biosphère du Mont Viso (C. Scarpa, R. Sacco, N. Hadjout) - Diffuser un concept ou renforcer sa charte de territoire (P. Andlauer, L.-P. Mareschal) - La convention d'objectif et la coopération décentralisée : un horizon défini pour les Parcs (G. Verbrugghe, J.-L. Beghin, C. Boulanger) - Accord cadre du Conseil régional PACA : l'exemple du Maroc (T. Delcroix, J. Grégoire, M. Marlourf, N. Alami, O. Guillard) - Savoir-faire et faire savoir des Parcs naturels régionaux d'Ile de France (A. Boulard) - Actions de coopération internationale conduites par la région Guyane en matière de développement durable (P. Gombauld) - Hommage à Gilbert Plat.Il présente également les débats avec la salle et les échanges qui se sont tenus aux tables rondes. 1ères rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France - 4 et 5 décembre 2003 - Parc naturel régional du Queyras [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Queyras, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2003 . - 52.
Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux premières rencontres de la Coopération Internationale des PNR de France sur les thèmes suivants : L'intérêt pour le Ministère des Affaires Etrangères de mobiliser les acteurs régionaux (A. Joly) - L'intérêt pour les territoires de faire de la coopération internationale (N. Witt) - Vers quelle stratégie internationale pour la Fédération des Parcs naturels régionaux (J.-P. Fuchs) - Au délà des frontières... des Parcs naturels régionaux, état des lieux des 40 Parcs et de l'international (E. Bechaux) - De la Loire au Mékong (L. Bidault) - Réserve transfrontalière de biosphère du Mont Viso (C. Scarpa, R. Sacco, N. Hadjout) - Diffuser un concept ou renforcer sa charte de territoire (P. Andlauer, L.-P. Mareschal) - La convention d'objectif et la coopération décentralisée : un horizon défini pour les Parcs (G. Verbrugghe, J.-L. Beghin, C. Boulanger) - Accord cadre du Conseil régional PACA : l'exemple du Maroc (T. Delcroix, J. Grégoire, M. Marlourf, N. Alami, O. Guillard) - Savoir-faire et faire savoir des Parcs naturels régionaux d'Ile de France (A. Boulard) - Actions de coopération internationale conduites par la région Guyane en matière de développement durable (P. Gombauld) - Hommage à Gilbert Plat.Il présente également les débats avec la salle et les échanges qui se sont tenus aux tables rondes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3566 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 2èmes rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux - Nouveaux dispositifs de financements, mise en place d'outils communs, rôle accru des régions et des réseaux - 7 et 8 décembre 2006 - Parc naturel régional du Massif des Bauges Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Massif des Bauges, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2007 Importance : 43 Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux deuxièmes rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France sur les thématiques suivantes : L'évolution de l'environnement de l'action internationale des Parcs - L'accroissement de l'action internationale des Parcs depuis 2003 et émergence d'orientations nouvelles - L'approche Parc pour les pays en structuration de leurs aires protégées - La place accrue des réseaux régionaux.Il présente également les échanges qui se sont tenus à la table ronde et le débat avec la salle 2èmes rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux - Nouveaux dispositifs de financements, mise en place d'outils communs, rôle accru des régions et des réseaux - 7 et 8 décembre 2006 - Parc naturel régional du Massif des Bauges [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Parc naturel régional du Massif des Bauges, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2007 . - 43.
Mots-clés : relations internationales, parc naturel régional Résumé : Ce document restitue les interventions des participants aux deuxièmes rencontres de la Coopération Internationale des Parcs naturels régionaux de France sur les thématiques suivantes : L'évolution de l'environnement de l'action internationale des Parcs - L'accroissement de l'action internationale des Parcs depuis 2003 et émergence d'orientations nouvelles - L'approche Parc pour les pays en structuration de leurs aires protégées - La place accrue des réseaux régionaux.Il présente également les échanges qui se sont tenus à la table ronde et le débat avec la salle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3989 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
