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128 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'march� public, urbanisme, l�gislation, r�glementation, droit'
Affiner la rechercheVade-mecum de l'acheteur public / Catherine Lattuca
Titre : Vade-mecum de l'acheteur public Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Lattuca, Auteur Editeur : Paris : Groupe Moniteur Année de publication : 2004 Importance : 104 Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Vade-mecum de l'acheteur public [texte imprimé] / Catherine Lattuca, Auteur . - Paris : Groupe Moniteur, 2004 . - 104.
Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3383 658-7 LAT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Code de l'urbanisme [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Dalloz, 2003 . - 1922.
ISBN : 978-2-247-04885-4
Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3151 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Loi Urbanisme & habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Equipement Année de publication : 2003 Importance : 43 Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Loi Urbanisme & habitat [texte imprimé] / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur . - La Défense : Ministère de l'Equipement, 2003 . - 43.
Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3358 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : POS et paysages. Aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur Editeur : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports Année de publication : 1995 Importance : 129 Mots-clés : paysage, urbanisme, droit POS et paysages. Aspects juridiques [texte imprimé] / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, 1995 . - 129.
Mots-clés : paysage, urbanisme, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3112 711 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ricard, Auteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 1978 Importance : 670 Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales [texte imprimé] / Michel Ricard, Auteur . - [S.l.] : Le Moniteur, 1978 . - 670.
Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 376 343 RIC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2005 Importance : 136 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912801-66-1 Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique [texte imprimé] / Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2005 . - 136.
ISBN : 978-2-912801-66-1
Mots-clés : espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation Résumé : La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3573 719 MAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur Editeur : Lavoisier Année de publication : 2002 Importance : 393 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7462-0451-5 Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Accès du public aux espaces naturels - outils d'analyse et méthodes de gestion [texte imprimé] / Laurent Mermet, Auteur ; Patrick Moquay, Auteur . - [S.l.] : Lavoisier, 2002 . - 393.
ISBN : 978-2-7462-0451-5
Mots-clés : espace naturel, accueil du public Résumé : La première partie de l'ouvrage souligne les enjeux soulevés par l'accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers, en termes de connaissance et d'action. La deuxième entend rendre compte des approches touristiques, juridiques, méthodologiques et économiques de la question de l'accès. L'amorce d'un panorama européen, qui constitue la troisième partie, souligne les contrastes nationaux qui marquent les débats relatifs à l'accès du public à l'espace rural. La quatrième partie explore la dimension sociale de la question de l'accès. La cinquième est centrée sur la question des infrastructures et réseaux de chemins. La gestion territoriale de l'accès, qui suppose l'intégration des différentes dimensions du problème dans une réflexion à l'échelle d'un territoire, constitue la dernière partie de l'ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3152 719 MER Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'accessibilité des sites naturels au public handicapé Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Terrier, Auteur Editeur : Montpellier : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2000 Importance : 64 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912801-52-4 Mots-clés : aménagement, accueil du public, site naturel, handicap Résumé : Dans le cadre des réaménagements de sentiers sur le site du Romelaëre en 1993, le département du Pas-de-Calais, les propriétaires et gestionnaires de la réserve naturelle volontaire et le Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale, ont décidé de rendre le cheminement praticable par tous, et plus spécifiquement de manière autonome pour les non-voyants, les mal-voyants, les mal-marchants, les personnes en fauteuil roulant, les personnes âgées, les parents poussant poussettes et landaus, etc. Un exemple à suivre. L'accessibilité des sites naturels au public handicapé [texte imprimé] / Claire Terrier, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2000 . - 64.
ISBN : 978-2-912801-52-4
Mots-clés : aménagement, accueil du public, site naturel, handicap Résumé : Dans le cadre des réaménagements de sentiers sur le site du Romelaëre en 1993, le département du Pas-de-Calais, les propriétaires et gestionnaires de la réserve naturelle volontaire et le Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale, ont décidé de rendre le cheminement praticable par tous, et plus spécifiquement de manière autonome pour les non-voyants, les mal-voyants, les mal-marchants, les personnes en fauteuil roulant, les personnes âgées, les parents poussant poussettes et landaus, etc. Un exemple à suivre. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2911 719 TER Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Accueillir les visiteurs sur le terrain dans les espaces protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Fèvre, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1988 Collection : Atelier technique des espaces naturels Importance : 48 Mots-clés : animation, espace protégé, accueil du public, environnement, pédagogie Résumé : Il était une fois… - Deux hommes et une femme dans un bateau – Le trac – Les différents types de publics et leurs motivations – La construction du discours – Faire participer les visiteurs – Présence physique de l'animateur terrain – Répondre aux questions.Aide-mémoire de l'animateur terrain – A quoi faut-il penser ? Avant l'animation, à l'accueil des visiteurs, pendant l'animation, à la séparation (fin de l'animation). Accueillir les visiteurs sur le terrain dans les espaces protégés [texte imprimé] / Jean-Louis Fèvre, Auteur . - Ministère de l'environnement, 1988 . - 48. - (Atelier technique des espaces naturels) .
Mots-clés : animation, espace protégé, accueil du public, environnement, pédagogie Résumé : Il était une fois… - Deux hommes et une femme dans un bateau – Le trac – Les différents types de publics et leurs motivations – La construction du discours – Faire participer les visiteurs – Présence physique de l'animateur terrain – Répondre aux questions.Aide-mémoire de l'animateur terrain – A quoi faut-il penser ? Avant l'animation, à l'accueil des visiteurs, pendant l'animation, à la séparation (fin de l'animation). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2626 371-38 FEV Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
