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136 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'construction, urbanisme, l�gislation, droit'
Affiner la rechercheLa pratique du permis de construire et des autorisations spéciales / Michel Ricard
Titre : La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ricard, Auteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 1978 Importance : 670 Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales [texte imprimé] / Michel Ricard, Auteur . - [S.l.] : Le Moniteur, 1978 . - 670.
Mots-clés : construction, urbanisme, législation, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 376 343 RIC Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or / Clément Féron
Titre : Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Clément Féron, Metteur en scène, réalisateur Editeur : Dijon : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Côte d'Or) Année de publication : 2006 Importance : 60 mn Langues : Français (fre) Mots-clés : habitat, construction, architecture, urbanisme, Côte-d'Or Résumé : Ce cédérom propose un quizz, dans l'esprit du code de la route, sur les thèmes suivants : Comment répondre à la demande du logement en milieu rural et péri-urbain ? Quel projet de territoire et quelle politique foncière adopter ? Comment maîtriser le développement de sa commune ? Le code de bonne conduite pour construire en Côte-d'Or [document projeté ou vidéo] / Clément Féron, Metteur en scène, réalisateur . - Dijon (24, rue de la Préfecture, 21000) : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Côte d'Or), 2006 . - 60 mn.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : habitat, construction, architecture, urbanisme, Côte-d'Or Résumé : Ce cédérom propose un quizz, dans l'esprit du code de la route, sur les thèmes suivants : Comment répondre à la demande du logement en milieu rural et péri-urbain ? Quel projet de territoire et quelle politique foncière adopter ? Comment maîtriser le développement de sa commune ? Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4447 720-1 FER CDROM Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Editeur : Editions Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Code de l'urbanisme [texte imprimé] . - [S.l.] : Editions Dalloz, 2003 . - 1922.
ISBN : 978-2-247-04885-4
Mots-clés : urbanisme, droit, législation, réglementation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3151 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Extensions urbaines. Accueillir les nouvelles constructions en milieu rural et de montagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional des Ballons des Vosges, Auteur Editeur : Munster : Parc naturel régional des Ballons des Vosges Mots-clés : espace rural, construction, architecture, urbanisme, parc naturel régional, Ballons des Vosges Résumé : Cette plaquette développe des conseils dans les domaines suivants : - avant de s'étendre : réinvestir des bâtiments vacants ou construire sur des emplacements anciennement bâtis - implantation interstitielle : utiliser les dents creuses, densifier la structure existante - implantation linéaire : le long des voies existantes déjà viabilisées - extension urbaine groupée avec création d'une nouvelle voirie - création de bâtiments isolés Extensions urbaines. Accueillir les nouvelles constructions en milieu rural et de montagne [texte imprimé] / Parc naturel régional des Ballons des Vosges, Auteur . - Munster : Parc naturel régional des Ballons des Vosges, [s.d.].
Mots-clés : espace rural, construction, architecture, urbanisme, parc naturel régional, Ballons des Vosges Résumé : Cette plaquette développe des conseils dans les domaines suivants : - avant de s'étendre : réinvestir des bâtiments vacants ou construire sur des emplacements anciennement bâtis - implantation interstitielle : utiliser les dents creuses, densifier la structure existante - implantation linéaire : le long des voies existantes déjà viabilisées - extension urbaine groupée avec création d'une nouvelle voirie - création de bâtiments isolés Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3486 720-2 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1979 Importance : 240 Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction L'habitat rural. Financer - Construire - Aménager. [texte imprimé] / Yvette Kleman, Auteur ; Yves Roche, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 1979 . - 240.
Mots-clés : habitat rural, urbanisme, aménagement, financement, construction Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 320 711 KLE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Loi Urbanisme & habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur Editeur : La Défense : Ministère de l'Equipement Année de publication : 2003 Importance : 43 Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Loi Urbanisme & habitat [texte imprimé] / Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur . - La Défense : Ministère de l'Equipement, 2003 . - 43.
Mots-clés : droit, législation, urbanisme, habitat, aménagement Résumé : Ce document traite successivement des schémas de cohérence territoriale, des Plans locaux d'ubanisme simplifiés, du développement durable des communes rurales, d'un aménagement de qualité pour les communes de montagne, du problème de financement des réseaux, des procédures et de la loi Urbanisme et habitat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3358 348 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : POS et paysages. Aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur Editeur : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports Année de publication : 1995 Importance : 129 Mots-clés : paysage, urbanisme, droit POS et paysages. Aspects juridiques [texte imprimé] / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports, 1995 . - 129.
Mots-clés : paysage, urbanisme, droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3112 711 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Vade-mecum de l'acheteur public Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Lattuca, Auteur Editeur : Paris : Groupe Moniteur Année de publication : 2004 Importance : 104 Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Vade-mecum de l'acheteur public [texte imprimé] / Catherine Lattuca, Auteur . - Paris : Groupe Moniteur, 2004 . - 104.
Mots-clés : marché public, urbanisme, législation, réglementation, droit Résumé : Ce document contient 10 fiches thématiques traitant les sujets suivants : être ou ne pas être un marché public, respecter les objectifs juridiques, définir et évaluer son besoin, fractionner son marché, choisir une procédure légale, procéder à une publicité, publier un avis au contenu légal, bien négocier, faire évoluer son marché, disposer de garde-fous contre le risque pénal. Il présente également une charte de bonnes pratiques, un modèle de délibération et de règlement intérieur ainsi que les textes normatifs applicables aux marchés publics. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3383 658-7 LAT Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : 25 maisons en bois Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Gauzin-Müller, Auteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 2003 Importance : 160 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-19191-2 Mots-clés : bois, construction, habitat Résumé : Les 25 réalisations de cet ouvrage présentent un large panorama de l'habitat en bois dans le monde. Résidences secondaires ou principales, certaines intégrant un local professionnel, elles apportent des réponses pertinentes à des cultures et à des climats variés.Différentes par leur échelle et leur budget, ces maisons le sont aussi par leur forme, de l'architecture organique à la compacité minimaliste, en passant par des volumes plus classiques. 25 maisons en bois [texte imprimé] / Dominique Gauzin-Müller, Auteur . - [S.l.] : Le Moniteur, 2003 . - 160.
ISBN : 978-2-281-19191-2
Mots-clés : bois, construction, habitat Résumé : Les 25 réalisations de cet ouvrage présentent un large panorama de l'habitat en bois dans le monde. Résidences secondaires ou principales, certaines intégrant un local professionnel, elles apportent des réponses pertinentes à des cultures et à des climats variés.Différentes par leur échelle et leur budget, ces maisons le sont aussi par leur forme, de l'architecture organique à la compacité minimaliste, en passant par des volumes plus classiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3473 720-2 GAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3663 721 GAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
