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740 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Parc naturel r�gional, Chartreuse, charte'
Affiner la rechercheProjet de Parc naturel régional de Chartreuse - 25 novembre 1994 / Association pour la création du Parc naturel régional de Chartreuse
Titre : Projet de Parc naturel régional de Chartreuse - 25 novembre 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Association pour la création du Parc naturel régional de Chartreuse, Auteur Année de publication : 1994 Mots-clés : Parc naturel régional, Chartreuse, charte Résumé : Ce dossier comporte différents documents : la charte d'objectifs fixant les priorités à long terme, le plan du Parc naturel régional de Chartreuse, les statuts de l'organisme de gestion et le règlement intérieur, le programme triennal d'activités et la carte du Parc. Projet de Parc naturel régional de Chartreuse - 25 novembre 1994 [texte imprimé] / Association pour la création du Parc naturel régional de Chartreuse, Auteur . - 1994.
Mots-clés : Parc naturel régional, Chartreuse, charte Résumé : Ce dossier comporte différents documents : la charte d'objectifs fixant les priorités à long terme, le plan du Parc naturel régional de Chartreuse, les statuts de l'organisme de gestion et le règlement intérieur, le programme triennal d'activités et la carte du Parc. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2237 639-95 ASS Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Annexes : analytiques, statistiques, cartographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional de la Brenne, Auteur Editeur : Rosnay : Parc naturel régional de la Brenne Année de publication : 1989 Importance : 65 Mots-clés : Parc naturel régional, Brenne, charte Résumé : Ce document comporte les annexes à la charte constitutive du Parc naturel régional de la Brenne. Il s'agit d'éléments analytiques, statistiques et cartographiques sur la géographie du Parc, son patrimoine, sa population, ses logements, ses activités économiques. Annexes : analytiques, statistiques, cartographique [texte imprimé] / Parc naturel régional de la Brenne, Auteur . - Rosnay : Parc naturel régional de la Brenne, 1989 . - 65.
Mots-clés : Parc naturel régional, Brenne, charte Résumé : Ce document comporte les annexes à la charte constitutive du Parc naturel régional de la Brenne. Il s'agit d'éléments analytiques, statistiques et cartographiques sur la géographie du Parc, son patrimoine, sa population, ses logements, ses activités économiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1386 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Audit du patrimoine forestier du Parc naturel régional du Morvan. Mise en place d'une Charte Forestière du Territoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrienne Daudet, Auteur Editeur : Saint-Brisson : Parc naturel régional du Morvan Année de publication : 2003 Importance : 50 p. Mots-clés : forêt, charte forestière, parc naturel régional, Morvan Résumé :
La forêt morvandelle en quelques chiffres clés.Les différentes perceptions de la forêt – Des regards complémentaires, parfois antagonistes – Le point de vue des maires.Application à la charte forestière du territoire du Morvan – Nécessité d'une gestion en bien commun – En quoi la CFT peut être un atout – Le choix des thèmes de travail : reflet des entretiens.Audit du patrimoine forestier du Parc naturel régional du Morvan. Mise en place d'une Charte Forestière du Territoire [texte imprimé] / Adrienne Daudet, Auteur . - Saint-Brisson : Parc naturel régional du Morvan, 2003 . - 50 p.
Mots-clés : forêt, charte forestière, parc naturel régional, Morvan Résumé :
La forêt morvandelle en quelques chiffres clés.Les différentes perceptions de la forêt – Des regards complémentaires, parfois antagonistes – Le point de vue des maires.Application à la charte forestière du territoire du Morvan – Nécessité d'une gestion en bien commun – En quoi la CFT peut être un atout – Le choix des thèmes de travail : reflet des entretiens.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3554 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3571 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible 3228 634-98 DAU Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible - Automne 1973 - Charte constitutive (Bulletin de Parc naturel régional du Morvan)
est un bulletin de Parc naturel régional du Morvan / M. P. Saury
Titre : - Automne 1973 - Charte constitutive Type de document : texte imprimé Année de publication : 1973 Importance : 40 p Présentation : ill. en noir Format : 21,7 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Parc naturel régional, Morvan, charte Résumé : Décret interministériel de classement.
Charte constitutive : Introduction - Organisme de réalisation et de gestion du Parc naturel régional du Morvan - Plan et limites du Parc - Programme d'équipement et modalités de financement - Mesures de protection - Plan de financement - Modalités de révisions de la Charte.[n° ou bulletin]
est un bulletin de Parc naturel régional du Morvan / M. P. Saury
- Automne 1973 - Charte constitutive [texte imprimé] . - 1973 . - 40 p : ill. en noir ; 21,7 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Parc naturel régional, Morvan, charte Résumé : Décret interministériel de classement.
Charte constitutive : Introduction - Organisme de réalisation et de gestion du Parc naturel régional du Morvan - Plan et limites du Parc - Programme d'équipement et modalités de financement - Mesures de protection - Plan de financement - Modalités de révisions de la Charte.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4692 C-PNRM1973-3 Revue Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Bilan préalable à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Morvan Type de document : texte imprimé Auteurs : Urbanis, Auteur Editeur : Paris : Urbanis Année de publication : 1992 Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, charte Bilan préalable à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Morvan [texte imprimé] / Urbanis, Auteur . - Paris : Urbanis, 1992.
Mots-clés : parc naturel régional, Morvan, charte Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 639-95 URB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Capacité des Parcs Naturels Régionaux à faire respecter leurs chartes face aux dynamiques territoriales (DESS Espace et Milieux) Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabien Roussel, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 2004 Mots-clés : charte, parc naturel régional Résumé :
FONDEMENTS DE L'ETUDE ET METHODES DE TRAVAIL - Quelques rappels sur la charte du Parc naturel régional - La dimension juridique des Parcs - Contexte et approche employée.
LES PARCS NATURELS REGIONAUX, SOUTIENS A L'APPLICATION DE LA LOI - Animer la mise en oeuvre des dispositions spécifiques aux Parcs - Les Parcs et le respect du droit de l'environnement.
INFLECHIR LES DYNAMIQUES EXTRA TERRITORIALES : GRANDES INFRASTRUCTURES ET RESPECT DE LA CHARTE - Le poids de la charte face aux aménagements impératifs - La 'qualité Parc naturel régional' en question.
RECHERCHER ET DEVELOPPER DES PRATIQUES ADAPTEES - Valoriser la charte malgré le flou juridique - Créer progressivement des normes territoriales - Un projet de territoire traduisant des choix éthiques.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : Les Parcs naturels régionaux ont pour objet de développer des territoires fragiles, en déprise ou soumis à de fortes pressions démographiques, en valorisant un patrimoine naturel et culturel d’exception. Il s’agit plus généralement de faire passer l’Environnement du statut de « cinquième roue » à celui de « roue motrice » du développement.Les missions d’un Parc Naturel Régional sont indiquées dans la charte, document contractuel et négocié. Si l’engagement est volontaire et contractuel, il a aussi une portée réglementaire.Certains aménagements ou projets économiques sont sources d’entorse à la charte et/ou peuvent entraîner des situations conflictuelles. Les activités en question ne répondent pas d’une logique de valorisation du patrimoine, mais sont intimement liées à la vie de ce territoire que se soit en interne ou en relation avec des stratégies conçues à des échelles supérieures. L’objet de ce rapport est d’analyser les relations des Parcs naturels régionaux avec ces projets et activités et d’évaluer la qualité de l’engagement des Parcs par l’intermédiaire de leurs chartes. Le pouvoir juridique, les compétences techniques et la qualité de la concertation constituent les grandes modes d’intervention des Parcs.Nous distinguons trois logiques : le soutien à l’application de la loi en vigueur (circulation des véhicules à moteurs, affichage de la publicité, réglementation sur les zones humides etc), la négociation face aux dynamiques extra territoriales (grandes infrastructures de communication et de transport d’énergie), enfin, la force de proposition face aux activités locales (carrières, centres d’enfouissement techniques de déchets, éoliennes, élevage hors sol, etc).Pour que la charte ait une portée égale quel que soit le contexte territorial, les changements à apporter à la législation sont multiples : avis conformes des Parcs pour certains aménagements aux impacts importants, participation systématique à l’élaboration des stratégies départementales et régionales, respect systématique des dispositions de la charte par l’Etat et ses représentants (signataires de la charte).De leurs côtés, les Parcs doivent faire preuve de discernement et d’habileté en ce qui concerne la rédaction de leur charte, et ce, de façon à l’engager pleinement sur les sujets délicats.Si plus grande valeur réglementaire de l’instrument Parc naturel régional il doit y avoir, elle doit se concentrer non pas sur des moyens coercitifs accrus mais sur une meilleure valorisation des décisions des Parcs et des dispositions des chartes.Capacité des Parcs Naturels Régionaux à faire respecter leurs chartes face aux dynamiques territoriales (DESS Espace et Milieux) [texte imprimé] / Fabien Roussel, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 2004.
Mots-clés : charte, parc naturel régional Résumé :
FONDEMENTS DE L'ETUDE ET METHODES DE TRAVAIL - Quelques rappels sur la charte du Parc naturel régional - La dimension juridique des Parcs - Contexte et approche employée.
LES PARCS NATURELS REGIONAUX, SOUTIENS A L'APPLICATION DE LA LOI - Animer la mise en oeuvre des dispositions spécifiques aux Parcs - Les Parcs et le respect du droit de l'environnement.
INFLECHIR LES DYNAMIQUES EXTRA TERRITORIALES : GRANDES INFRASTRUCTURES ET RESPECT DE LA CHARTE - Le poids de la charte face aux aménagements impératifs - La 'qualité Parc naturel régional' en question.
RECHERCHER ET DEVELOPPER DES PRATIQUES ADAPTEES - Valoriser la charte malgré le flou juridique - Créer progressivement des normes territoriales - Un projet de territoire traduisant des choix éthiques.Note de contenu :
Résumé de l'auteur : Les Parcs naturels régionaux ont pour objet de développer des territoires fragiles, en déprise ou soumis à de fortes pressions démographiques, en valorisant un patrimoine naturel et culturel d’exception. Il s’agit plus généralement de faire passer l’Environnement du statut de « cinquième roue » à celui de « roue motrice » du développement.Les missions d’un Parc Naturel Régional sont indiquées dans la charte, document contractuel et négocié. Si l’engagement est volontaire et contractuel, il a aussi une portée réglementaire.Certains aménagements ou projets économiques sont sources d’entorse à la charte et/ou peuvent entraîner des situations conflictuelles. Les activités en question ne répondent pas d’une logique de valorisation du patrimoine, mais sont intimement liées à la vie de ce territoire que se soit en interne ou en relation avec des stratégies conçues à des échelles supérieures. L’objet de ce rapport est d’analyser les relations des Parcs naturels régionaux avec ces projets et activités et d’évaluer la qualité de l’engagement des Parcs par l’intermédiaire de leurs chartes. Le pouvoir juridique, les compétences techniques et la qualité de la concertation constituent les grandes modes d’intervention des Parcs.Nous distinguons trois logiques : le soutien à l’application de la loi en vigueur (circulation des véhicules à moteurs, affichage de la publicité, réglementation sur les zones humides etc), la négociation face aux dynamiques extra territoriales (grandes infrastructures de communication et de transport d’énergie), enfin, la force de proposition face aux activités locales (carrières, centres d’enfouissement techniques de déchets, éoliennes, élevage hors sol, etc).Pour que la charte ait une portée égale quel que soit le contexte territorial, les changements à apporter à la législation sont multiples : avis conformes des Parcs pour certains aménagements aux impacts importants, participation systématique à l’élaboration des stratégies départementales et régionales, respect systématique des dispositions de la charte par l’Etat et ses représentants (signataires de la charte).De leurs côtés, les Parcs doivent faire preuve de discernement et d’habileté en ce qui concerne la rédaction de leur charte, et ce, de façon à l’engager pleinement sur les sujets délicats.Si plus grande valeur réglementaire de l’instrument Parc naturel régional il doit y avoir, elle doit se concentrer non pas sur des moyens coercitifs accrus mais sur une meilleure valorisation des décisions des Parcs et des dispositions des chartes.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3474 639-95 ROU Etude Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Charte Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional du Marais-Poitevin, Auteur Année de publication : 1995 Importance : 59 Mots-clés : parc naturel régional, Marais-Poitevin, charte Résumé : La première partie du document est consacrée au territoire, mieux connu grâce aux acquis du Parc naturel régional, à un bilan du PNR depuis 15 ans, aux enjeux et aux effets attendus de la nouvelle charte.La deuxième partie porte sur le projet de protection et de développement dans les domaines du patrimoine naturel, de l'économie, de la culture, de l'aménagement du territoire, de l'accueil, l'information et la communication.La troisième partie présente les règles et les moyens de mise en oeuvre du projet Note de contenu : la quatrième, enfin, concerne le plan de zonage. Charte [texte imprimé] / Parc naturel régional du Marais-Poitevin, Auteur . - 1995 . - 59.
Mots-clés : parc naturel régional, Marais-Poitevin, charte Résumé : La première partie du document est consacrée au territoire, mieux connu grâce aux acquis du Parc naturel régional, à un bilan du PNR depuis 15 ans, aux enjeux et aux effets attendus de la nouvelle charte.La deuxième partie porte sur le projet de protection et de développement dans les domaines du patrimoine naturel, de l'économie, de la culture, de l'aménagement du territoire, de l'accueil, l'information et la communication.La troisième partie présente les règles et les moyens de mise en oeuvre du projet Note de contenu : la quatrième, enfin, concerne le plan de zonage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Charte 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional des Vosges du Nord, Auteur Editeur : La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord Importance : 174 Mots-clés : Parc naturel régional, Vosges du Nord, charte Résumé : Ce document aborde successivement les sujets suivants : Orientations générales - Maîtrise de l'évolution du territoire et des espaces - Protection et valorisation des patrimoines - Projet de développement - Information, éducation, accueil et communication - Plan du Parc - Structures et moyens. Charte 1994 [texte imprimé] / Parc naturel régional des Vosges du Nord, Auteur . - La Petite-Pierre : Parc naturel régional des Vosges du Nord, [s.d.] . - 174.
Mots-clés : Parc naturel régional, Vosges du Nord, charte Résumé : Ce document aborde successivement les sujets suivants : Orientations générales - Maîtrise de l'évolution du territoire et des espaces - Protection et valorisation des patrimoines - Projet de développement - Information, éducation, accueil et communication - Plan du Parc - Structures et moyens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2617 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Charte 1996-2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc naturel régional Normandie-Maine, Auteur Editeur : Carrouges : Parc naturel régional Normandie-Maine Importance : 75 Mots-clés : Parc naturel régional, Normandie-Maine, charte Résumé : Ce document est composé d'un rapport et de deux cartes.Le rapport présente l'objet de la charte, la politique générale, le territoire et ses enjeux, le projet de développement, l'organisation et les moyens.Les cartes sont consacrées, l'une aux spécificités du territoire, l'autre aux secteurs prioritaires d'intervention. Charte 1996-2006 [texte imprimé] / Parc naturel régional Normandie-Maine, Auteur . - Carrouges : Parc naturel régional Normandie-Maine, [s.d.] . - 75.
Mots-clés : Parc naturel régional, Normandie-Maine, charte Résumé : Ce document est composé d'un rapport et de deux cartes.Le rapport présente l'objet de la charte, la politique générale, le territoire et ses enjeux, le projet de développement, l'organisation et les moyens.Les cartes sont consacrées, l'une aux spécificités du territoire, l'autre aux secteurs prioritaires d'intervention. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2616 639-95 PAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
