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99 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Europe, entreprise, r�glementation, politique communautaire europ�enne'
Affiner la rechercheRègles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises. Vade-mecum.
Titre : Règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises. Vade-mecum. Type de document : texte imprimé Editeur : Communauté européenne Mots-clés : Europe, entreprise, réglementation, politique communautaire européenne Résumé :
Ce document est consacré aux règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises. Il présente successivement la réglementation générale, les règlements, les encadrements communautaires, les régimes d'aides notifiés, les fonds et moyens d'intervention publiques, 'les mesures générales' et les aides, les règles de cumul des aides, le calcul de l'Equivalent Subvention Brut ou Net, la méthode d'appréciation des aides.Règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises. Vade-mecum. [texte imprimé] . - [S.l.] : Communauté européenne, [s.d.].
Mots-clés : Europe, entreprise, réglementation, politique communautaire européenne Résumé :
Ce document est consacré aux règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises. Il présente successivement la réglementation générale, les règlements, les encadrements communautaires, les régimes d'aides notifiés, les fonds et moyens d'intervention publiques, 'les mesures générales' et les aides, les règles de cumul des aides, le calcul de l'Equivalent Subvention Brut ou Net, la méthode d'appréciation des aides.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3662 338-922 REG Classeur Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'Europe et la forêt (Tome I) Type de document : texte imprimé Auteurs : EUROFOR, Auteur Editeur : Luxembourg : Parlement européen Année de publication : 1994 Importance : 768 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8230-624-6 Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : Des synthèses et propositions sont présentées au lecteur dans la première partie de ce document sur les thèmes suivants : forêts et politiques forestières dans l'Union européenne Note de contenu : Union européenne et forêts tropicales L'Europe et la forêt (Tome I) [texte imprimé] / EUROFOR, Auteur . - Luxembourg : Parlement européen, 1994 . - 768.
ISBN : 978-92-8230-624-6
Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : Des synthèses et propositions sont présentées au lecteur dans la première partie de ce document sur les thèmes suivants : forêts et politiques forestières dans l'Union européenne Note de contenu : Union européenne et forêts tropicales Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2196 634-9 EUR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'Europe et la forêt (Tome II) Type de document : texte imprimé Auteurs : EUROFOR, Auteur Editeur : Luxembourg : Parlement européen Année de publication : 1994 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8230-625-3 Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : La cinquième partie de ce document est consacrée à des thèmes spécifiques concernant, notamment, l'Europe et le monde forestier, les aspects particuliers de la politique communautaire à l'égard de la forêt tropicale, des questions d'actualité pour le patrimoine européen.Des monographies sont présentées dans la sixième partie. Leur plan est généralement le suivant : situation forestière actuelle : aperçu du contexte et appréciation des principales contraintes – politique forestière nationale : objectifs et moyens mis en œuvre – politique menée en faveur de la forêt tropicale. L'Europe et la forêt (Tome II) [texte imprimé] / EUROFOR, Auteur . - Luxembourg : Parlement européen, 1994.
ISBN : 978-92-8230-625-3
Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : La cinquième partie de ce document est consacrée à des thèmes spécifiques concernant, notamment, l'Europe et le monde forestier, les aspects particuliers de la politique communautaire à l'égard de la forêt tropicale, des questions d'actualité pour le patrimoine européen.Des monographies sont présentées dans la sixième partie. Leur plan est généralement le suivant : situation forestière actuelle : aperçu du contexte et appréciation des principales contraintes – politique forestière nationale : objectifs et moyens mis en œuvre – politique menée en faveur de la forêt tropicale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2197 634-9 EUR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'Europe et la forêt (Tome III) Type de document : texte imprimé Auteurs : EUROFOR, Auteur Editeur : Luxembourg : Parlement européen Année de publication : 1994 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8231-069-4 Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : La première partie du document est consacrée à l'Europe des quinze et à la forêt et plus particulièrement à la nouvelle dimension forestière liée à l'élargissement de l'Union européenne, à l'Europe et aux forêts face aux enjeux économiques et sociaux dans le monde, au savoir-faire forestier européen, aux forêts et à la stratégie de demain. Dans la deuxième partie sont abordés des thèmes spécifiques : un aperçu de l'évolution des débats internationaux institutionnels sur la gestion durable des forêts, un point sur une démarche controversée, l'écocertification. Des monographies sont présentées dans la troisième partie. L'Europe et la forêt (Tome III) [texte imprimé] / EUROFOR, Auteur . - Luxembourg : Parlement européen, 1994.
ISBN : 978-92-8231-069-4
Mots-clés : Europe, forêt, politique forestière Résumé : La première partie du document est consacrée à l'Europe des quinze et à la forêt et plus particulièrement à la nouvelle dimension forestière liée à l'élargissement de l'Union européenne, à l'Europe et aux forêts face aux enjeux économiques et sociaux dans le monde, au savoir-faire forestier européen, aux forêts et à la stratégie de demain. Dans la deuxième partie sont abordés des thèmes spécifiques : un aperçu de l'évolution des débats internationaux institutionnels sur la gestion durable des forêts, un point sur une démarche controversée, l'écocertification. Des monographies sont présentées dans la troisième partie. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2413 634-9 EUR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Séminaire 8 septembre 2004 Paris. Quelle place pour les Parcs naturels régionaux dans les politiques européennes d'après 2006 ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Importance : 19 Mots-clés : parc naturel régional, politique européenne, Europe Résumé : Ce document restitue les échanges qui se sont tenus lors de tables rondes sur les politiques européennes et les territoires de projets et le point de vue des institutions françaises.Il présente également différents témoignages européens. Séminaire 8 septembre 2004 Paris. Quelle place pour les Parcs naturels régionaux dans les politiques européennes d'après 2006 ? [texte imprimé] / Fédération des Parcs naturels régionaux de France, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, [s.d.] . - 19.
Mots-clés : parc naturel régional, politique européenne, Europe Résumé : Ce document restitue les échanges qui se sont tenus lors de tables rondes sur les politiques européennes et les territoires de projets et le point de vue des institutions françaises.Il présente également différents témoignages européens. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3535 639-95 FED Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'aide à la création d'entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Confédération française de l'encadrement, Auteur Année de publication : 1986 Importance : 24 Mots-clés : entreprise L'aide à la création d'entreprises [texte imprimé] / Confédération française de l'encadrement, Auteur . - 1986 . - 24.
Mots-clés : entreprise Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1225 658-11 CON Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Les aides des premier et second piliers de la PAC et les résultats d'exploitations départementaux en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, Auteur Editeur : CNASEA Année de publication : 2004 Importance : 44 Mots-clés : politique agricole commune, agriculture Résumé : Ce document consacre sa première partie à la répartition géographique des aides des premier et second piliers de la Politique Agricole Commune. Il traite, dans sa seconde partie, de l'effet des aides sur les résultats d'exploitation. Les aides des premier et second piliers de la PAC et les résultats d'exploitations départementaux en France [texte imprimé] / Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, Auteur . - [S.l.] : CNASEA, 2004 . - 44.
Mots-clés : politique agricole commune, agriculture Résumé : Ce document consacre sa première partie à la répartition géographique des aides des premier et second piliers de la Politique Agricole Commune. Il traite, dans sa seconde partie, de l'effet des aides sur les résultats d'exploitation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3507 338-18 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : L'ancien régime Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Méthivier, Auteur Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 1992 Importance : 128 Mots-clés : politique, société, économie, France, histoire Résumé : Cet ouvrage aborde les sujets suivants : la structure économique et sociale du XVIè siècle français – la structure politique du XVIè siècle français – les fièvres économiques et sociales du 'Grand siècle' – les forces politiques du 'Grand Siècle' – la crise de l'Ancien Régime social au XVIIIè siècle – la crise politique et la fin de l'Ancien Régime. L'ancien régime [texte imprimé] / Hubert Méthivier, Auteur . - Paris : Presses universitaires de France, 1992 . - 128.
Mots-clés : politique, société, économie, France, histoire Résumé : Cet ouvrage aborde les sujets suivants : la structure économique et sociale du XVIè siècle français – la structure politique du XVIè siècle français – les fièvres économiques et sociales du 'Grand siècle' – les forces politiques du 'Grand Siècle' – la crise de l'Ancien Régime social au XVIIIè siècle – la crise politique et la fin de l'Ancien Régime. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2200 944 MET Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Annuaire du forestier bourguignon 1985 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre Régional de la Propriété Forestière, Auteur Année de publication : 1985 Importance : 264 Mots-clés : Bourgogne, forêt, entreprise Annuaire du forestier bourguignon 1985 [texte imprimé] / Centre Régional de la Propriété Forestière, Auteur . - 1985 . - 264.
Mots-clés : Bourgogne, forêt, entreprise Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 541 634-9025 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
Titre : Annuaire du forestier bourguignon - 1989 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre Régional de la Propriété Forestière de Bourgogne, Auteur Editeur : Dijon : Centre Régional de la Propriété Forestière Année de publication : 1989 Importance : 306 Mots-clés : Bourgogne, forêt, entreprise Annuaire du forestier bourguignon - 1989 [texte imprimé] / Centre Régional de la Propriété Forestière de Bourgogne, Auteur . - Dijon : Centre Régional de la Propriété Forestière, 1989 . - 306.
Mots-clés : Bourgogne, forêt, entreprise Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1279 634-9 CEN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible
