| Titre : | Comment assurer la prise en compte de l'environnement dans le cadre d'une ZAC ? | | Titre original : | Etude de cinq projets français | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Cyril Pouvesle, Auteur ; Noémie Simand, Auteur | | Editeur : | L'Isle d'Abeau : Centre d'Etudes techniques de l'Equipement de Lyon | | Année de publication : | 2010 | | Mots-clés : | urbanisme, ville, développement durable, protection de l'environnement | | Note de contenu : | Cette étude porte sur les outils à disposition des collectivités locales pour mettre en œuvre le volet environnemental du développement durable au sein d'une ZAC (cahier des charges de consultation de l'aménageur, des promoteurs, cahier des charges de cession de terrain), principalement au sein des opérations de constructions.L'étude s'attache à montrer comment les collectivités locales définissent, négocient, imposent et mettent en oeuvre des prescriptions environnementales sur un projet. Elle tente également de clarifier la nature de ces cahiers des charges, leur articulation, leurs limites.Les auteurs de cette étude se sont appuyés sur des travaux récents réalisés sur les aspects juridiques soulevés par ces documents et sur l'analyse de 5 projets urbains réalisés en ZAC (Zone d'aménagement concerté).5 fiches de cas sont annexées au rapport ainsi que 4 fiches juridiques. |
Comment assurer la prise en compte de l'environnement dans le cadre d'une ZAC ? = Etude de cinq projets français [texte imprimé] / Cyril Pouvesle, Auteur ; Noémie Simand, Auteur . - L'Isle d'Abeau : Centre d'Etudes techniques de l'Equipement de Lyon, 2010. | Mots-clés : | urbanisme, ville, développement durable, protection de l'environnement | | Note de contenu : | Cette étude porte sur les outils à disposition des collectivités locales pour mettre en œuvre le volet environnemental du développement durable au sein d'une ZAC (cahier des charges de consultation de l'aménageur, des promoteurs, cahier des charges de cession de terrain), principalement au sein des opérations de constructions.L'étude s'attache à montrer comment les collectivités locales définissent, négocient, imposent et mettent en oeuvre des prescriptions environnementales sur un projet. Elle tente également de clarifier la nature de ces cahiers des charges, leur articulation, leurs limites.Les auteurs de cette étude se sont appuyés sur des travaux récents réalisés sur les aspects juridiques soulevés par ces documents et sur l'analyse de 5 projets urbains réalisés en ZAC (Zone d'aménagement concerté).5 fiches de cas sont annexées au rapport ainsi que 4 fiches juridiques. |
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