| Titre : | Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur | | Editeur : | Montpellier : Atelier technique des espaces naturels | | Année de publication : | 2005 | | Importance : | 136 | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-912801-66-1 | | Mots-clés : | espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation | | Résumé : | La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. |
Sécurité responsabilités assurances. L'accueil du public dans les espaces naturels. Guide juridique [texte imprimé] / Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur . - Montpellier : Atelier technique des espaces naturels, 2005 . - 136. ISBN : 978-2-912801-66-1 | Mots-clés : | espace naturel, accueil du public, droit, législation, réglementation | | Résumé : | La première partie de l'ouvrage a pour objectif d'informer les gestionnaires d'espaces naturels sur les principes juridiques généraux relatifs aux responsabilités civiles, administratives et pénales encourues par les personnes physiques et morales. La deuxième partie vise à aider les gestionnaires à identifier les différents risques. La troisième a pour objet de les sensibiliser sur l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés aux activités, et d'en expliquer les effets. |
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