| Titre : | Contrat Etat-Office National des Forêts 2001-2006 | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, Auteur ; Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Auteur ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Auteur | | Editeur : | Office national des forêts | | Importance : | 72 | | Mots-clés : | forêt | | Résumé : | Ce document présente le contrat passé entre l'Etat et l'Office National des Forêts pour la période 2001-2006. Ce contrat comprend les volets suivants : gestion de la forêt domaniale, gestion de la forêt communale, missions d'intérêt général, activités contractuelles nationales et internationales, équilibre financier général, plans d'action et mesures d'accompagnement, mise en œuvre. |
Contrat Etat-Office National des Forêts 2001-2006 [texte imprimé] / Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, Auteur ; Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Auteur ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Auteur . - [S.l.] : Office national des forêts, [s.d.] . - 72. | Mots-clés : | forêt | | Résumé : | Ce document présente le contrat passé entre l'Etat et l'Office National des Forêts pour la période 2001-2006. Ce contrat comprend les volets suivants : gestion de la forêt domaniale, gestion de la forêt communale, missions d'intérêt général, activités contractuelles nationales et internationales, équilibre financier général, plans d'action et mesures d'accompagnement, mise en œuvre. |
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