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393 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'tourisme rural, législation, droit, fiscalité'
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Guide juridique et fiscal du tourisme rural / Francis Varennes
Titre : Guide juridique et fiscal du tourisme rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Varennes, Auteur Editeur : Editions Ipso Facto Année de publication : 2002 Importance : 427 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-951787-50-6 Mots-clés : tourisme rural, législation, droit, fiscalité Résumé : Les aspects juridiques du tourisme rural : Les définitions juridiques des activités touristiques en milieu rural – Les formalités de déclaration des activités touristiques – Le droit de l’urbanisme et de la construction – La promotion et l’information auprès des consommateurs – L’application de la réglementation sanitaire – Le statut juridique de l’entreprise et les sociétés – Les règles particulières de certaines activités touristiques – Les réglementations diverses applicables aux activités touristiques.Les aspects fiscaux du tourisme rural : L’imposition des bénéfices – La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – La fiscalité locale – Les autres impôts et taxes applicables – Les particularités fiscales des différentes activités touristiques.La législation sociale applicable au tourisme rural : Les régimes sociaux compétents en matière de tourisme rural – Le traitement social des loueurs de logements meublés – Le traitement social des personnes pluriactives – Le cumul de la retraite ou de la préretraite – Le traitement social des activités touristiques et les sociétés – L’emploi de salariés et l’application du droit du travail.Réglementation économique et tourisme rural : Les aides à l’installation des jeunes agriculteurs et le tourisme rural – Les aides à la modernisation et aux investissements agricoles - Les contrats territoriaux d’exploitation – Les aides et subventions agricoles et l’exercice d’activités touristiques – L’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise (ACCRE) Guide juridique et fiscal du tourisme rural [texte imprimé] / Francis Varennes, Auteur . - [S.l.] : Editions Ipso Facto, 2002 . - 427.
ISBN : 978-2-951787-50-6
Mots-clés : tourisme rural, législation, droit, fiscalité Résumé : Les aspects juridiques du tourisme rural : Les définitions juridiques des activités touristiques en milieu rural – Les formalités de déclaration des activités touristiques – Le droit de l’urbanisme et de la construction – La promotion et l’information auprès des consommateurs – L’application de la réglementation sanitaire – Le statut juridique de l’entreprise et les sociétés – Les règles particulières de certaines activités touristiques – Les réglementations diverses applicables aux activités touristiques.Les aspects fiscaux du tourisme rural : L’imposition des bénéfices – La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) – La fiscalité locale – Les autres impôts et taxes applicables – Les particularités fiscales des différentes activités touristiques.La législation sociale applicable au tourisme rural : Les régimes sociaux compétents en matière de tourisme rural – Le traitement social des loueurs de logements meublés – Le traitement social des personnes pluriactives – Le cumul de la retraite ou de la préretraite – Le traitement social des activités touristiques et les sociétés – L’emploi de salariés et l’application du droit du travail.Réglementation économique et tourisme rural : Les aides à l’installation des jeunes agriculteurs et le tourisme rural – Les aides à la modernisation et aux investissements agricoles - Les contrats territoriaux d’exploitation – Les aides et subventions agricoles et l’exercice d’activités touristiques – L’aide aux chômeurs créant ou reprenant une entreprise (ACCRE) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2873 348 VAR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Droit du tourisme / Pierre Py
Titre : Droit du tourisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Py, Auteur Editeur : Paris : Editions Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 444 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03053-8 Mots-clés : tourisme, droit, législation, réglementation Résumé : Cet ouvrage, consacré au droit du tourisme, traite des sujets suivants : administrations et collectivités territoriales, organisations mondiales et régionales, réglementations professionnelles, encadrement des flux touristiques, développement de l'offre et de la demande par les pouvoirs publics, secteur commercial et à but non lucratif, sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé, agents de voyage, transporteurs de voyageurs, gestionnaires d'hébergement, prestataires directs de services, intermédiaires du tourisme. Droit du tourisme [texte imprimé] / Pierre Py, Auteur . - Paris : Editions Dalloz, 2002 . - 444.
ISBN : 978-2-247-03053-8
Mots-clés : tourisme, droit, législation, réglementation Résumé : Cet ouvrage, consacré au droit du tourisme, traite des sujets suivants : administrations et collectivités territoriales, organisations mondiales et régionales, réglementations professionnelles, encadrement des flux touristiques, développement de l'offre et de la demande par les pouvoirs publics, secteur commercial et à but non lucratif, sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé, agents de voyage, transporteurs de voyageurs, gestionnaires d'hébergement, prestataires directs de services, intermédiaires du tourisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3515 348 PY Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales
Titre : Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales Type de document : texte imprimé Editeur : Legifrance Année de publication : 2004 Importance : 98 Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux Libertés et responsabilités locales [texte imprimé] . - [S.l.] : Legifrance, 2004 . - 98.
Mots-clés : droit, législation, protection de l'environnement, culture, sport, économie, tourisme, formation, santé publique Résumé : Il s'agit du texte intégral de la loi. Sont successivement abordés le développement économique, le tourisme et la formation professionnelle, le développement des infrastructures, les fonds structurels et la protection de l'environnement, la solidarité et la santé, l'éducation, la culture et le sport, les transferts de services et garanties individuelles des agents, la compensation des transferts de compétences, la participation des électeurs aux décisions locales et l'évaluation des politiques locales, les missions et l'organisation de l'Etat, les communes et l'intercommunalité, les dispositions finales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3502 348 LIB Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' / Ministère de l'environnement
Titre : L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1994 Importance : 35 Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation L'application de la 'loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels' [texte imprimé] / Ministère de l'environnement, Auteur . - Paris : Ministère de l'environnement, 1994 . - 35.
Mots-clés : législation, droit, espace naturel, loisirs, circulation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2168 629-2026 MIN Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Associations
Titre : Associations Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 603 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075638-1 Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Associations [texte imprimé] . - Paris : Direction des Journaux Officiels, 2004 . - 603.
ISBN : 978-2-11-075638-1
Mots-clés : association, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les diverses formalités et le fonctionnement des associations déclarées, des associations reconnues d'utilité publique ainsi que de la tutelle administrative des associations. Il contient par ailleurs les textes régissant toutes les associations, les dispositions d'ordre fiscal ou parafiscal et les modèles d'imprimés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3398 346-06 ASS Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional / Vincent Heid
Titre : L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Heid, Auteur Editeur : Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France Année de publication : 1998 Importance : 53 Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. L'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanismes : principes et recours. Guide juridique à l'usage des Parc naturel régional [texte imprimé] / Vincent Heid, Auteur . - Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 . - 53.
Mots-clés : charte, urbanisme, droit, réglementation, législation, parc naturel régional Résumé : Ce guide présente successivement les fondements juridiques de l'autorité des chartes des Parcs naturels régionaux sur les documents d'urbanisme, les défauts d'applicabilité de ces chartes et les règles de procédure relatives au contentieux des documents d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3133 711 HEI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible La chasse et le droit / Jacques Guilbaud
Titre : La chasse et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Guilbaud, Auteur Editeur : Paris : Editions Litec Année de publication : 1999 Importance : 909 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3045-0 Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. La chasse et le droit [texte imprimé] / Jacques Guilbaud, Auteur . - Paris : Editions Litec, 1999 . - 909.
ISBN : 978-2-7111-3045-0
Mots-clés : chasse, législation, réglementation, droit Résumé : Cet ouvrage présente les sources du droit de la chasse, les espèces soumises à la police de la chasse, les actes de chasse, l'organisation administrative, le territoire, le permis de chasser, les règles d'exercice de l'activité, la gestion, le plan de chasse, les utilisations du gibier, la destruction des animaux nuisibles et les autres destructions, les infractions et les pénalités, les personnes punissables et les personnes civilement responsables, la recherche, la constatation et la preuve des infractions, l'action publique et l'action civile, les objets du procès pénal, le déroulement du procès pénal, la responsabilité et l'indemnisation des dégâts causés aux récoltes par le gibier, la responsabilité du fait des collisions entre le gibier et les véhicules, les accidents de chasse. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2788 348 GUI Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2001 Importance : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04323-1 Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2001 . - 1991.
ISBN : 978-2-247-04323-1
Mots-clés : droit, législation, réglementation, exploitation agricole, santé publique, protection sociale, forêt, aménagement, protection de l'environnement, flore, agriculture, formation Résumé : Ce code aborde successivement les sujets suivants : Aménagement rural – Santé publique vétérinaire et protection des végétaux – Exploitation agricole – Baux ruraux – Organismes professionnels agricoles – Production et marchés – Dispositions sociales – Enseignement, formation et recherche agricoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2778 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code rural - Code forestier
Titre : Code rural - Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1989 Importance : 1800 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01021-9 Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Code rural - Code forestier [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 1989 . - 1800.
ISBN : 978-2-247-01021-9
Mots-clés : droit, législation, réglementation, forêt, bois, foncier, protection de l'environnement, chasse, pêche, faune, flore, agriculture, formation Résumé : Le code rural présente les dispositions législatives ou règlementaires concernant le sol (régime foncier), les animaux et végétaux, la chasse et la pêche, les institutions et groupements professionnels agricoles, le Crédit Agricole, les baux ruraux, la formation professionnelle et la recherche, les baux ruraux, les chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux...Le code forestier présente les dispositions applicable à la forêt (régime forestier), aux bois et forêts des particuliers, à la conservation et à la police des bois et forêts en général, aux forêts de protection et à la lutte contre l'érosion, à l'inventaire et à la mise en valeur des ressources ligneuses, au reboisement. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Code du travail
Titre : Code du travail Type de document : texte imprimé Editeur : Ed. Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 2404 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04782-6 Mots-clés : travail, formation, législation, réglementation, droit Résumé : Le code présente les conventions relatives au travail, la réglementation du travail, le placement et l'emploi, les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale, les conflits du travail, le contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail, les dispositions particulières à certaines professions, les dispositions spéciales aux départements d'Outre-Mer, la formation continue dans le cadre de l'éducation permanente. Code du travail [texte imprimé] . - [S.l.] : Ed. Dalloz, 2002 . - 2404.
ISBN : 978-2-247-04782-6
Mots-clés : travail, formation, législation, réglementation, droit Résumé : Le code présente les conventions relatives au travail, la réglementation du travail, le placement et l'emploi, les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale, les conflits du travail, le contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail, les dispositions particulières à certaines professions, les dispositions spéciales aux départements d'Outre-Mer, la formation continue dans le cadre de l'éducation permanente. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2800 348 DAL Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible