Le centre de documentation
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
309 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'contrat territorial d%27exploitation%2C agriculture'
Affiner la recherche
CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages.
Titre : CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages. Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche Année de publication : 2002 Importance : 41 Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Ce document présente des exemples de contrats territoriaux d'exploitation illustrant les thématiques de l'environnement et des paysages, de l'agritourisme, de la qualité des produits, de l'emploi, des risques naturels, du périurbain et de l'Outre-Mer. CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages. [texte imprimé] . - Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche, 2002 . - 41.
Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Ce document présente des exemples de contrats territoriaux d'exploitation illustrant les thématiques de l'environnement et des paysages, de l'agritourisme, de la qualité des produits, de l'emploi, des risques naturels, du périurbain et de l'Outre-Mer. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2836 338-1 CTE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages.
Titre : CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages. Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche Année de publication : 2002 Importance : 41 Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Ce document présente des exemples de contrats territoriaux d'exploitation illustrant les thématiques de l'environnement et des paysages, de l'agritourisme, de la qualité des produits, de l'emploi, des risques naturels, du périurbain et de l'Outre-Mer. CTE : Les élus au coeur du territoire. Exemples de projets collectifs. CTE et témoignages. [texte imprimé] . - Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche, 2002 . - 41.
Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Ce document présente des exemples de contrats territoriaux d'exploitation illustrant les thématiques de l'environnement et des paysages, de l'agritourisme, de la qualité des produits, de l'emploi, des risques naturels, du périurbain et de l'Outre-Mer. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2835 338-1 CTE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible CTE et territoires
Titre : CTE et territoires Titre original : Démarches territoriales pour la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation Type de document : texte imprimé Editeur : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement Importance : 63 Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Après une présentation synthétique des différents partenaires associés dans les démarches territoriales pour la mise en œuvre des CTE, ce document présente 26 témoignages dans des régions diverses et notamment dans six Parcs naturels régionaux. CTE et territoires = Démarches territoriales pour la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation [texte imprimé] . - [S.l.] : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, [s.d.] . - 63.
Mots-clés : contrat territorial d'exploitation, agriculture Résumé : Après une présentation synthétique des différents partenaires associés dans les démarches territoriales pour la mise en œuvre des CTE, ce document présente 26 témoignages dans des régions diverses et notamment dans six Parcs naturels régionaux. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2695 338-1 CTE Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 775 portant création du contrat type départemental de la Nièvre pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 775 portant création du contrat type départemental de la Nièvre pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-775 et différents documents annexes : Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant aux enjeux socio-économiques - Annexe action 7202 - Note complémentaire à l'action 7202 - Annexe à l'action 7301 : Dépenses hors investissements pour produire des agneaux de qualité à contre saison - Annexe à l'action 7302 : Dépenses hors investissements pour produire des agneaux d'herbe précoces - Annexe à l'action 7303 : Harmonisation des coûts liés à un engagement dans une démarche qualité en bovin viande dans le cadre d'un CAD.Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental.Cahier des charges des actions agroenvironnementales à caractère national - Annexe à l'action 4002A00 : Principes généraux des Cahiers des charges pour le développement de la protection intégrée.Cahier des charges des actions agroenvironnementales situées sur des micro-territoires - Expertises CAD : Liste des actions où une expertise préalable est nécessaire dans le cadre des CAD. Arrêté n°2004 - DDAF - 775 portant création du contrat type départemental de la Nièvre pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-775 et différents documents annexes : Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant aux enjeux socio-économiques - Annexe action 7202 - Note complémentaire à l'action 7202 - Annexe à l'action 7301 : Dépenses hors investissements pour produire des agneaux de qualité à contre saison - Annexe à l'action 7302 : Dépenses hors investissements pour produire des agneaux d'herbe précoces - Annexe à l'action 7303 : Harmonisation des coûts liés à un engagement dans une démarche qualité en bovin viande dans le cadre d'un CAD.Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental.Cahier des charges des actions agroenvironnementales à caractère national - Annexe à l'action 4002A00 : Principes généraux des Cahiers des charges pour le développement de la protection intégrée.Cahier des charges des actions agroenvironnementales situées sur des micro-territoires - Expertises CAD : Liste des actions où une expertise préalable est nécessaire dans le cadre des CAD. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3426 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 887 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ENTRE LOIRE ET ALLIER' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 887 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ENTRE LOIRE ET ALLIER' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-887 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Entre Loire et Allier' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 887 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ENTRE LOIRE ET ALLIER' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-887 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Entre Loire et Allier' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3432 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 888 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VALLEES ALLUVIALES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 888 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VALLEES ALLUVIALES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-888 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Vallées Alluviales' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 888 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VALLEES ALLUVIALES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-888 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Vallées Alluviales' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3428 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 889 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'NIVERNAIS' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 889 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'NIVERNAIS' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-889 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Nivernais' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 889 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'NIVERNAIS' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-889 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Nivernais' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3430 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 890 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VAUX D'YONNE' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 890 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VAUX D'YONNE' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-890 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Vaux d'Yonne' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 890 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'VAUX D'YONNE' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-890 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Vaux d'Yonne' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3429 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 891 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ESPACE GRANDES CULTURES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 891 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ESPACE GRANDES CULTURES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-891 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Espace grandes Cultures' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 891 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'ESPACE GRANDES CULTURES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-891 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Espace grandes Cultures' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3431 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible Arrêté n°2004 - DDAF - 892 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'TERRITOIRES AGRICOLES MIXTES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD)
Titre : Arrêté n°2004 - DDAF - 892 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'TERRITOIRES AGRICOLES MIXTES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) Type de document : texte imprimé Editeur : Nevers : Préfecture de la Nièvre Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-892 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Territoires Agricoles Mixtes' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Arrêté n°2004 - DDAF - 892 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire 'TERRITOIRES AGRICOLES MIXTES' pris en application du décret n°2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux contrats d'agriculture durable (CAD) [texte imprimé] . - Nevers : Préfecture de la Nièvre, [s.d.].
Mots-clés : développement durable, agriculture, contrat d'agriculture durable Résumé : Ce document contient le texte de l'arrêté n°2004-DDAF-892 et ses différentes annexes : Liste des communes du territoire 'Territoires Agricoles Mixtes' - Cartographie du territoire - Cahier des charges des actions à caractère d'investissements ou dépenses répondant à un enjeu environnemental. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3427 630-26 ARR Ouvrage Centre de documentation Adultes Disponible